Compte comptable

“ Le principe de la spécialisation des comptes pose qu'à un même compte ne doivent figurer que des opérations de même nature relatives à une même catégorie d'objets. Or, les buts que se propose l'organisateur comptable son doubles : en premier lieu, déterminer la situation exacte de l'entreprise ainsi que ses résultats; ensuite, réaliser une classification méthodique de leurs justificatifs. ”

“ A l'aide de cette comptabilité, qui n'exige pas un quart d'heure de travail par jour, tous les éléments nécessaires à l'établissement de tous les comptes dont l'ensemble représente fidèlement le résultat économique de l'exploitation , tous les faits d'évaluation et de calcul sont exactement recueillis, et un comptable peut dresser plus tard un grand-livre où chaque compte sera balancé. ”

“ En adoptant la même mesure dans toutes les entreprises, il sera possible d'obtenir ce résultat, très important pour la comptabilité rationnelle, de faire paraître dans la même journée comptable les opérations qui doivent se balancer l'une par l'autre.
Quand il s'agira dé rendre compte de ses opérations, le chef d'atelier inscrira sur son bordereau journalier les bulletins de main-d'oeuvre comme il inscrit déjà les bons de matières, sauf qu'il portera en sortie, comme contre-partie, le compte collectif « Salaires, » au lieu du compte collectif « Magasin. » ”

“ Il équilibrera son bordereau en y portant au débit du compte « Mouvements de comptable à comptable » le montant de la transaction.
De son côté, le comptable d'origine chargé de tenir les comptes personnels des débiteurs débitera le client du montant de la transaction, et sur son bordereau ce débit sera balancé par un crédit égal du compte « Mouvements de comptable à comptable. » Il fera ces inscriptions, soit au vu de la facture elle-même, soit, s'il y a des difficultés à la lui communiquer, au moyen d'une note très sommaire ”

“ Art. i or. Aussitôt qu'un comptable ressortissant au ministère des finances est remplacé pour cause de débet constaté, soit par l'examen des écritures et des pièces, soit par des vérifications de caisse et de régie, soit par des arrêts de la Cour des comptes, le compte de sa gestion courante est clos et arrêté, et le montant du débet est transporté dans les écritures de la comptabilité générale des finances, an compte général des comptables en débet, et à un compte individuel. ”

“ Compte, (Jurisp.) il se prend ici pour l’état de recette & de dépense de biens dont on a eu l’administration.
Toute personne qui a géré le bien d’autrui doit en rendre compte lorsque sa gestion est finie ; & jusqu’à ce que ce compte soit rendu & apuré, & les pieces justificatives remises, le comptable est toûjours réputé débiteur. ”

“ Tous ces registres doivent être cotés et paraphés sur chaque feuillet par le maire. Ils sont clos par l'ordonnateur et suivant procès-verbal le 31 décembre de chaque année. En outre, le comptable doit adresser, à des époques périodiques, aux receveurs des finances la balance des comptes du grand-livre et le bordereau de situation des recettes et des dépenses. — Voy. BALANCE, BORDEREAU, CLOTURE DES REGISTRES, ,ÉCRITURES, JOURNAL GÉNÉRAL, GRAND-LIVRE.
Un compte de gestion est rendu chaque année par le receveur. ”

“ Art. 112. L'une des expéditions du procès-verbal des sommes et valeurs en caisse ou en portefeuille est laissée au comptable pour être jointe à son compte de fin d'année ; l'autre est envoyée au directeur des finances et du commerce ou conservée par lui. -
g 6. — Livres et éfcrûures des agents comptables.
Art. 113. Chaque comptable tient; selon les ordonnances, règlements et instructions, des sommiers des droits et produits constatés à la charge des redevables de l'état ou du service local et municipal, à l'égard de ceux de ces droits et produits dont la perception n'a pas lieu au comptant. ”

“ Art. 5 et 13 du règlement du 30 juin 1865.
comptes approuvant le compte de gestion pour l'exercice dans le cours duquel le titulaire a cessé ses fonctions ; Pour les Gardes-magasins et les Chefs de bureaux auxiliaires, après l'approbation de la liquidation des magasins de l'année dans laquelle ces comptables ont cessé leurs fonctions; Pour le Liquidateur du boni, après l'approbation de la liquidation du boni pour l'année dans laquelle ce comptable a cessé ses fonctions ; Pour les autres Comptables, dont la gestion s'apure chaque jour, dès qu'ils ont cessé leurs fonctions. ”

“ La Cour des comptes admet les opérations et fixe les résultats contenus au compte. Ce compte donne les éléments nécessaires pour établir l'état inséré au compte général de l'Administration des finances, qui fait ressortir les modifications survenues dans le grand-livre de la dette inscrite.
Art. 202. L'agent comptable des transferts et mutations et l'agent comptable du grandlivre sontpersonnellement responsables visà-vis du Trésor, et sont assujettis à un cautionnement en numéraire qui doit être versé avant leur installation. — Ord. ”

“ Dans la comptabilité en partie simple, on n’a que les comptes individuels des tiers en rapport avec l’entreprise;alors que dans la comptabilité en partie double, chaque opération affecte au moins deux comptes, dans la comptabilité en partie simple, chaque opération n’affecte qu’un compte. ”

“ Si, dans une méthode de comptabilité, on appelle comptes généraux les comptes de caisse, de marchandises, de traites et remises, d'effets à payer et de profits et pertes, c'est dire à toute personne que sa tenue de livres doit être basée sur ces cinq comptes, ce qui est évidemment une erreur, car cela ne peut avoir lieu chez un banquier, un commissionnaire de roulage, un agent de change, etc., etc., puisque dans les maisons de ce genre il n'y a point de marchandises et qu'alors un compte ad hoc serait inutile. ”

“ Registres de recette des droits au comptant. — Feuilles et livre de dépouillement.
CAISSE.
La comptabilité est l'ensemble des opérations qui aboutissent à un maniement de deniers. C'est l'art de rendre compte. Elle repose sur un triple système d'écritures, de contrôle et de responsabilité. Elle exige beaucoup d'ordre, de méthode et de netteté dans la tenue des registres, beaucoup d'attention dans l'examen des pièces de dépense, et une exactitude rigoureuse dans les calculs et les versements. ”

“ « Tous les nouveaux comptes des agens de la recette et de la dépense sont maintenant présentés, vérifiés et soumis, le 1er juillet de l’année suivante, à la cour des comptes, qui a prononcé les arrêts avant le 31 décembre ; exemple remarquable d’une vaste comptabilité constamment à jour, où tout est démontré par pièces avant l’expiration de la seconde année, et qui ne laisse plus subsister aucun doute sur la régularité des opérations, sur les actes d’un seul administrateur, et sur la gestion d’un seul comptable. » ”

“ Dans notre méthode, nous n'admettons qu'un seul compte principal pour servir de base à notre système de comptabilité, et comme nous l'avons appelé compte général parce qu'il a pour fonctions de réunir, à lui seul, toutes les parties du matériel et tout le personnel d'une maison, il représente donc la maison elle-même, ou son chef, ou l'avoir collectif de plusieurs associés y ayant droit. ”

“ Cette procédure spéciale, écrite et non verbale, « les comptables, comme dit l'instruction générale des finances du 20 juin 1859, n'étant admis à discuter, ni en personne ni par ministère d'avocat, les articles de leurs comptes », convient au règlement et au jugement d'un compte. L'examen d'un compte et, d'une façon générale, d'une affaire de comptabilité ne se prête guère aux effets oratoires ni même aux plaidoiries les plus froides. ”

“ On le crédite de l'actif de l'inventaire et on le débite du passif. —A la fin d'une campagne, il reçoit tout ce que doivent les comptes particuliers, et il solde tout ce qui leur revient. — D'après le système de comptabilité enseigné dans cet ouvrage, le compte général en est l'unique base ; il tient la place du capital et fait en même temps les fonctions des comptes de profits et pertes, balance d'entrée, balance de sortie et de liquidation établis arbitrairement, et souvent sans raison d'être, par la plupart des auteurs qui, jusqu'à ce jour, ont publié des traités sur la Tenue des livres. ”

“ Dans une comptabilité rationnellement établie pour l'administration d'un État, il est de toute nécessité qu'il y ait un compte qui le représente de telle façon que � dans l'avoir il démontre son actif et dans le doit son passif. De cette démonstration naît naturellement et spontanément cette conséquence qu'il doit mettre en - regard de ce compte d'autres comptes qui représentent les organes qui sont créanciers du passif de l'Etat, débiteurs de ses créances ou responsables juridiquement de son avoir, tant mobilier qu'immobilier. ”

“ Dans le sens de l'affirmative, la Cour des comptes a souvent déclaré la comptabilité de fait dans la mesure seulement des majorations dont les mandats avaient été l'objet ou n'a compris dans la recette du compte de gestion occulte que les sommes indûment prélevées sur les mandats majorés. ”

“ Ils présentent : 1° la situation des comptables au commencement de la gestion ; 2° les recettes et dépenses de toute nature effectuées dans le cours de cette gestion ; 3° la situation des comptables à la fin de la gestion, avec l'indication des valeurs en caisse et en portefeuille composant leur reliquat. Lorsque les comptes de gestion sont présentés on plusieurs parties, la dernière doit résumer l'ensemble de la gestion (art. 23) . — Chaque comptable n'est responsable que de sa gestion personnelle. ”

“ Au lieu d'un compte qui se divisait seulement en recette et en dépense, tous les faits, toutes les circonstances qui motivent un déplacement de valeur furent inscrits à leur date; de telle façon que les comptes ainsi composés peuvent être chaque jour arrêtés et balancés: du compte général sont ensuite extraits les comptes particuliers, ouverts à chaque opération, à chaque créancier ou débiteur. ”

“ Ce registre est nécessaire au trésorier, non-seulement pour classer ses recettes et dépenses dans le même ordre qu'au budget, et lui faciliter l'établissement de son compte annuel ; il lui sert surtout pour pouvoir vérifier, à tout instant, ce qu'il a déjà perçu et ce qu'il lui reste à percevoir sur chaque article de recette, ce qu'il a payé et ce qu'il lui reste à payer sur chaque article de dépense. Il serait très-difficile à un trésorier d'avoir, sans ce registre, une comptabilité bien régulière, surtout si elle a une certaine importance. ”

“ Le compte courant, au point de vue matériel, est une espèce de comptabilité qui permet de suivre facilement les fluctualions incessantes d'un compte, en y faisant entrer les intérêts et les autres éléments accessoires, tels que droits de change, de commissions, et d'en avoir à tout moment le relevé exact. ”

“ Dans ce système de comptabilité, toute écriture portée au livre-journal doit être reportée deux fois au grand-livre, puisque tout mouvement de valeur influe sur deux comptes à la fois. Les comptes généraux sont personnifiés et assimilés aux comptes particuliers : les comptes caisse, marchandises générales, etc., sont considérés comme des correspondants avec lesquels on fait des affaires. Quand le commerçant vend des marchandises, elles lui sont fournies par la personne fictive marchandises, et il les porte à l'avoir de ce compte ”

“ La comptabilité-matières se rapporte aux matières de consommation, telles que poudres, salpêtres, bois, etc., et aux matières de transformation, comme cuirs, draps, etc. Ses règles ont été tracées par l'ordonnance du 26 août 1844.
SECTION PREMIERE. — COMPTABILITÉ-DENIERS
105. Le principe fondamental de cette comptabilité est l'incompatibilité absolue, à tous les degrés de la hiérarchie, entre les fonctions d'ordonnateur (celui qui délivre l'ordre de payer) et celles de comptable (celui qui effectue le payement) . ”

“ En cas de mutation de comptables, la gestion est close, pour le comptable sortant, et elle s'ouvre, pour le comptable entrant, à la date où ce dernier prend possession du service par la remise qui lui est faite de tout ou partie du matériel. ”

“ Art. 367. Ce résumé général, arrêté par le ministre des finances, est établi par un agent comptable, qui le présente à la Cour, sous sa responsabilité, dans la forme et avec les mêmes divisions que les autres comptes de deniers de l'État, et qui est tenu de justifier chacun des articles de recette et de dépense par les pièces que les lais et règlements ont exigées de tous les préposés comptables. ”

“ Rapprochons dans un même tableau les deux équations de la méthode en partie double, première et deuxième hypothèse, et l'équation de la comptabilité rationnelle, afin de pouvoir les comparer d'une manière plus saisissante.
MÉTHODE EN PARTIE DOUBLE
Comptes en argent tenus à l'aide d'un seul grand livre sons l'oeil de la Direction suprême de l'entreprise, par un comptable unique, appelé aussi teneur de livres, au moyen, des articles d' un journal, qu'il a formés par le dépouillement des livres élémentaires communiqués par les détenteurs des valeurs de moyens d'actions. ”

“ Non seulement les méthodes doivent être identiques, mais elles doivent encore toutes revêtir la forme de la comptabilité en partie double ; seule elle permet de dégager une situation comptable.
L'extension de la partie double à tous les comptables tend également à accroître les garanties de sincérité de leur gestion. Elle facilite le contrôle du comptable sur ses. propres opérations. ”

“ Le contrôle des comptables supérieurs, sur les agents de la perception qui leur sont subordonnés, s'exerce par le visa des registres, la vérification de la caisse, l'appel des valeurs, des pièces justificatives et des divers éléments de leur comptabilité, et par tous les autres moyens indiqués par les règlements de chaque service. La libération des comptables inférieurs s'opère par la représentation des récépissés du comptable supérieur, qui justifient le versement intégral des sommes qu'ils étaient tenus de recouvrer (art. 268) . ”