Solde militaire

“ Pour les sous-officiers et soldats, la solde de guerre est inférieure à la solde en station sur le pied de paix, en considération des subsistances qui leur sont fournies en nature.
La solde que les hommes de troupe perçoivent sur le pied de guerre, est égale à celle que les tarifs qualifient de solde sans vivres ( l'allocation des vivres de campagne et l'indemnité de route étant considérées comme équivalentes) . ”

“ Au lieu d'un salaire aux taux de l'arsenal, les ouvriers recevaient une « solde militaire » (0,46 - 0,37 ou 0,30 par jour) complétée par une « solde de travail, ou supplément de solde » de 0 fr. 40 par jour. Ils seraient armés, munis d'un bel uniforme, administrés par compagnies, groupées en bataillons pour les exercices militaires — en un mot, c'était une réserve de combattants pour la grande armée que l'empereur voulait faire organiser dans les ports par les ingénieurs du génie maritime. ”

“ On voit aussi que, sans contester la réalité de la dépense, Napoléon avait seulement remarqué que les ordonnances délivrées par le ministre de la guerre pour la solde, restaient au-dessous de 214,451,000 fr., et il n'admit le résultat que lorsqu'il lui eut été prouvé que ce qui n'avait pas été ordonnancé par le ministre de la guerre l'était par le second ministre de l'administration militaire, dans les attributions duquel était l'arbitrage des accessoires de la solde 2.
1. Plus tard, la solde d'activité avait coûté plus de 220 millions... plus de huit cent mille hommes sous les armes ! ”

“ Aux armées, et lorsque les troupes reçoivent les vivres de campagne, la perception de la solde de la troupe a lieu aux mêmes époques, mais seulement à terme échu, à moins que la situation de la caisse du corps ne permette pas de faire l'avance du prêt. ”

“ Pour les corps de troupes, l'arme dont ils font partie, leur dénomination ou numéro, le nom du commandant, soit du corps entier, soit du détachement, ainsi que les noms et grades des officiers comptables autorisés à percevoir les fonds.
Lorsqu'un militaire de troupe est absent de son corps par congé, mission, etc., et qu'il a été autorisé à toucher sa solde isolément, le titre en vertu duquel il s'est absenté est considéré comme livret de solde, et le payeur est tenu d'y inscrire tous les paiements qu'il lui fait. ”

“ La décision impériale du 11 mars 1857, 1er sem., p. 131, qui attribue un supplément de solde de 3 centimes par jour aux sous-officiers et soldats de toutes armes (la Garde impériale et la gendarmerie exceptées) , qui ne reçoivent pas de vivres en nature ; La décision impériale du 12 juillet 1857, 2e sem., p. 3, qui accorde un supplément de solde de 150 fr. par an aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants. ”

“ Cependant, le détachement qui est réduit en route au-dessous de six hommes continue à recevoir la solde de route jusqu'à sa destination.
Lorsque les hommes mis en route ne sont pas en nombre suffisant pour former un détachement, ils sont rappelés , à destination, de la solde de présence dite sans rirres (1) .
Solde de guerre. — La solde de guerre est allouée aux militaires de tout grade qui font partie d'une armée ou d'un rassemblement de troupes mis sur le pied de guerre, ou bien de la garnison d'une place déclarée en état de siège. ”

“ La première question qu'il importe de vider est celle de la solde. M. l'intendant militaire de M. aux façons d'un homme du meilleur monde joint un esprit de justice et de droiture qui le font estimer et aimer de tous. En quelques minutes, la situation digne d'intérêt de mes pauvres francs-tireurs est liquidée, et la solde est mise à jour. Une corvée emporte des chaus-
sures, et remettant au lendemain pour régler le service, j'autorise les hommes à se répandre dans la ville pour recruter les soldats dont j'ai besoin. ”

“ Quant à la solde, cette dépense doit être fort au-dessous des 6 millions que je vous envoie. J'ai encore diminué beaucoup vos dépenses, en ordonnant que les officiers de vos 3mes et 4mes escadrons rentrent en Italie ; en ordonnant que vous renvoyiez aussi les cadres de vos 3mes et 4mes bataillons; en maintenant vos trois bataillons à un effectif de 140 hommes par compagnie ; en vous ôtant les pontonniers, les bataillons du train, et l'artillerie à cheval. Il vaut mieux que vous remplaciez toutes ces troupes par de l'infanterie. En administration politique, les problèmes ne sont jamais simples ”

“ En ce qui concerne le mode de paiement de la solde des officiers convoqués isolément pour une mis - exercice, etc., lorsqu'il y en a un, c'est le corps actif correspondant qui effectue le paiement; dans le cas contraire, le sous-intendant militaire délivre un mandat individuel sur le budget de l'arme. ”

“ Il sera établi un contrôle de solde comme suit : Sur la seconde ligne des trois premières colonnes, on portera la désignation du corps et de l'arme. On laissera quatre lignes en blanc après chaque nom, afin de pouvoir payer cinq fois la solde de cinq jours. C'est dans la rubrique « Observations » que l'officier quittancera, par sa signature.
3. En règle générale, chaque officier devra toucher lui-même sa solde auprès de vous, afin que, par la même occasion, sa présence soit constatée. ”

“ Ces paiements s'effectuent sur la production d'états de solde distincts pour les officiers et pour la troupe (art. 36 et 38 du règlem1 du 29 mai 1890, p. 110) , certifiés et quittancés par les soins des conseils d'administration ou des officiers commandants pour les états de solde collectifs et par les l'arttes prenantes lorsqu'il s'agit de militaires isolés (art. 70) , et ordonnancés par les fonctionnaires de l'inteudauce militaire ou leurs suppléants légaux. (Art. 26.) ”

“ Ces dispositions sont applicables non-seulement à la garde nationale mobile, mais à tous les corps de volontaires ou de francs-tireurs marchant à l'ennemi, dont vous aurez autorisé l'organisation. La solde provisoire de 1 fr. et de 1 fr. 25 cessera du jour ou les mobiles, volontaires ou francs-tireurs, seront mis à la disposition de l'autorité militaire. Ils recevront alors le prêt des hommes en campagne par les soins de l'intendance. ”

“ Avec la main-d'œuvre militaire, la confection en revient à 3 francs, mais il faut y ajouter la dépense pour l'entretien, pour l'équipement, pour la solde des hommes.
Un membre. Et le local.
M. l'intendant général Friant. Par la suppression des compagnies hors rang, il est donc évident que vous obtiendrez une force militaire plus grande et une économie.
M. le président. Nous touchons là au fond de la question. Ceux qui soutiennent que le travail militaire revient moins cher se bornent à comparer les prix de fabrication civils avec les prix militaires. ”

“ Absent de son corps on de son poste sans autorisation ; En captivité à l'ennemi. (Art. 7.)
DIFFÉRENTES ESPÈCES DE SOLDE
On distingue cinq espèces de solde : La solde d'activité, qui se subdivise en solde de présence et en solde d'absence ; La solde de disponibilité; La solde de réserve ; La solde de non-activité ;
La solde de réforme. (Art. 8.) Aucun militaire ne peut jouir d'une solde quelconque d'activité ou de disponibilité s'il n'est en activité de service ou dans la position de disponibilité. (Art. 9.) ”

“ La solde de présence aux officiers, fonctionnaires, assimilés ou employés militaires, aux sous-officiers rengagés ou commissionnés, aux militaires de la gendarmerie et aux hommes de troupe indigènes de tous grades des régiments de spahis algériens.
Les généraux commandant les subdivisions peuvent accorder un mois de solde ; les généraux commandant les corps d'armée six mois de solde. Cire.
13 mars 1900, B. 0. p. 321.
Avis de la concession de solde doit être donné : A l'intéressé; Au corps auquel il appartient ”

“ La solde due , à quelque titre que ce soit, aux sous-officiers et soldats (y compris les adjudans) morts ou désertés est acquise à l'état jusqu'au jour inclus de leur mort ou désertion. (Art. 5o du règlement du 25 germinal an i5. )
10. Les officiers, sous-officiers et soldats des compagnies de canonniers gardes-de-côtes sédentaires, ne sont payés de la solde qui leur est attribuée , que pour les journées de service effectif aux batteries ou sur les côtes. ”

“ Dans l'armée, la dépense de solde est la moindre, et c'est sur elle seule que l'économie peut porter. Elle ne se réalisera, en outre, que sur la classe appelée, puisque la partie permanente des forces actives demeurera la même, si toutefois elle n'est pas accrue. ”

“ La solde était fournie par le ministère des finances avec une ponctualité irréprochable, et, en la répartissant, l’on n’y regardait pas de trop près : il y eut plus d’un garde national qui appartenait à deux ou trois bataillons ; tous étaient mariés, et il était assez rare qu’ils n’eussent qu’un enfant. « La solde était quelque chose de fantastique, dit un témoin oculaire [3] . Il y avait des capitaines qui se faisaient des rentes en touchant la solde pour 1,500 hommes quand ils en avaient à peine 800 ; il y en a qui ont dû faire fortune. » ”

“ Tant que la solde a été suffisante, et qu'il n'a été question que de mettre des quarante, cinquante et soixante mille hommes sur pied, on a facilement fait des soldats en France ; beaucoup de gens s'engageaient volontairement dans les corps et y servaient bien ; on voyait peu de désertions parce que les troupes pouvaient vivre de leur solde, et que les congés à temps et à termes étaient faciles à obtenir ; mais depuis que l'augmentation des revenus du roi a fait renchérir les denrées, la solde est devenue faible et la condition des soldats s'est continuellement empirée ”

“ Ainsi ils comprennent la solde et l’entretien des troupes dites de la marine, infanterie et artillerie, lesquelles, comme on sait, ne contribuent en rien, sauf les compagnies d’ouvriers, à la puissance et à l’armement de la flotte. Ces corps ne font en effet de service qu’à terre, dans les garnisons métropolitaines ou coloniales ; ils figurent au budget de la marine surtout parce que le portefeuille des colonies a presque toujours été réuni dans les mêmes mains que celui de la marine. ”

“ Si on admet les termes simples d'après lesquels nous avons établi les droits à la solde entière, ou solde de présence, et ceux à la demi-solde, ou solde d'absence, ainsi qu'aux allocations à faire aux troupes, soit en indemnité de pain, soit en vêtements et équipements demandés à l'industrie, il ne reste à l'administration, c'est-à-dire au corps de l'intendance, d'autre soin que d'établir la liste des présents et des absents. ”

“ Les maitres ouvriers des corps de troupe, à l'exception des armuriers, dont la solde est invariablement fixée par le tarif, reçoivent, s'ils sont liés au service, la solde de caporal ou de brigadier, après six mois de service, et celle de sergent ou de maréchal-des-logis, après un an.
Les maîtres ouvriers gagistes n'ont droit qu'à la solde déterminée par le tarif de chaque arme. ”

“ Il n' y a plus de raisons pour traiter différemment , au point de vue de la solde , des citoyens qui , quelle que soit l' arme où le sort les a envoyés , consacrent tout leur temps et toutes leurs peines à l' apprentissage du métier de soldat . Donc , les hommes de troupe recevront , dans toutes les armes , la solde nécessaire , celle de l' infanterie , pour leur assurer une nourriture suffisante , plus une gratification journalière fixée uniformément à cinq centimes . ”

“ Comme tout se tient, cette autonomie budgétaire ne s'arrête pas là: sur une solde calculée à cet effet chaque soldat se nourrit, s'habille et s'équipe, les armes à part naturellement, par son initiative propre. ”

“ La solde seule peut donc fournir un moyen véritablement juste, parce qu'il est général, de dédommager toute une catégorie de personnes à laquelle on se trouve obligé d'imposer un devoir plus pénible; et dès lors il semble naturel qu'elle augmente avec la grandeur de ce sacrifice dont elle est le prix.
C'est une vérité si bien reconnue, que, même dans la Marine, les Officiers d'artillerie, d'infanterie, d'administration, de santé, etc., qui sont employés aux Colonies, y jouissent d'une paye plus considérable, double même, je crois, de celle qu'ils touchent d'ordinaire. ”

“ S'ils me prêtaient seulement cent mille marks de plus, je leur garantissais que ce serait le dernier argent qu'on leur demanderait de mettre dans l'affaire.
Cette fois, ma prophétie, dont l'accomplissement avait tant tardé, se trouva tout à fait exacte. L'armée, obéissant toujours à la routine, le mouvement une fois pris, m'avait commandé une autre douzaine d'appareils ; or l'armée finançait en fait la construction, car elle payait un tiers d'avance, un tiers quand la commande était à
moitié prête, et le solde à la livraison. ”

“ Pour arriver à un bon résultat, il ne suffirait pas, d'ailleurs, de circonscrire ces officiers dans le rôle strict d'instructeurs, mais il serait essentiel de les investir d'une certaine autorité pratique, et avant tout d'un contrôle sur le paiement régulier de la solde, dont une grande partie, jusqu'ici, est détournée de son emploi légitime, ce qui réduit souvent les soldats à la nécessité, pour ne pas mourir de faim, soit de vendre leurs objets d'équipement et leurs armes, soit de déserter, ce à quoi nous assistons chaque jour. ”

“ Attacher trop d'importance à leurs critiques, souvent aussi vaines qu'absurdes, ce serait aigrir le mal plus que le guérir. Le principal remède me paraît être dans la prompte application de l'organisation définitive de l'armée, dans le payement régulier de la solde, surtout aux troupes qui sont à Paris et aux environs, et dans une juste sévérité qu'il appartient aux chefs d'étendre, depuis le soldat jusqu'aux officiers. ”

“ Ceci une fois fait, réduira les attributions du corps du génie aux travaux des sièges et démontrera péremptoirement que sa réunion au corps de l'artillerie ne peut être différée sous aucun prétexte : le budget y gagnera la solde entière du corps du génie, car l'effectif de l'artillerie ne sera pas augmenté d'autant. ”

“ Pour les dépenses de la solde des troupes (Guerre) , on désigne séparément les corps de troupe, ainsi que le traitement du personnel du génie : pour la solde et l'habillement concernant la marine, on distingue, sur le bordereau, la solde et habillement :
1° des équipages à terre ”