Rogier

“ Camille Rogier, lui aussi, fut de la caravane orientale, mais non pas d'Extrême-Orient; il a pu s'épanouir au soleil du Caire et au soleil de Venise sans pour cela y prendre de fortes racines.
Marilhat, affamé dans le désert, s'imaginait qu'on peut vivre du soleil comme font les Arabes. Sa mort fut un des premiers deuils de notre bohème. Hégésippe Moreau, Édouard Ourliac l'ont suivi de près chez les morts. « Le poëte est comme la giroflée qui s'attache frêle et odorante au granit et demande pour vivre moins de terre que de soleil. » ”

“ Ce jour arriva. Le colonel Charras put revenir à Bruxelles pour corriger les épreuves de son ouvrage sur la campagne de Waterloo. Il trouva alors très-froid, très-réservé, M. Rogier. Ce ministre, après avoir éludé toute réponse directe, le fit enfin prier, par M. Verhaegen, d'aller provisoirement, en Suisse, attendre que le ministère fût assez consolidé pour pouvoir le laisser revenir sans inconvénients. Charras partit. De Bâle, où il résidait, n'entendant parler de rien, il somma M. Rogier de tenir sa parole ”

“ Mais Jarente offre caution des cinquante mille livres que lui doit la Nation pour ses appointements arriérés. Devant une proposition aussi inattendue, les commissaires, sans hésiter, envoient à l'évêque toutes les pièces de procédure afin que lui-même les jette au feu. Immédiatement, Rogier est libéré. Alors, la population terrorisée qui se demande ce que lui réservent les lendemains, s'effraie de cette parodie de justice. ”

“ Marie Rogier, femme de Philippe Larbalestrier.
4. Jean Rogier, notaire royal, marié à Catherine Varlet, desquels descend Louis Rogier.
5. Elizabeth Rogier, femme de Pierre Tilquin, dont est issu Jacques Tilquin, marié à Simonne Caissotte.
6. Louis Rogier, marchand, marié à Barbe Oudinet, desquels est issue Nicolle Rogier, femme de Philippe Dorigny, fils de Jean Dorigny et de Madeleine Ravineau. ”

“ Depuis le premier jour où elles se sont connues, elles se sont comprises, et chaque moment ne fait que consolider leur mutuelle estime et leur réciproque affection.
Cette joie, elle est surtout dans les deux fiancés, qui voient se réaliser leur rêve. Vous, Mademoiselle,
vous rencontrez ce que vous désiriez.
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M. de Rogier appartient à l'une des plus nobles familles du pays de Poitiers. Une opinion, qui peut ne pas manquer de certitude, lui attribue l'honneur d'avoir donné deux Papes à l'Église ; toujours est-il qu'elle a derrière elle tout un passé glorieux. ”

“ L'abbaye de Saint-Denis a aussi un exemplaire des mémoires de M. Rogier, qui s'est trouvé dans la collection des Manuscrits de M. Félix de la Salle, qui y ont été déposés.
Il s'en trouve aussi un exemplaire aux Archives de l'Hôtel-de-Ville, ainsi que les mémoires de M. Bidet père.
On en trouve encore un autre exemplaire chez M. le chevalier de Récourt, qu'il a trouvé en la bibliothèque de M. Fremyn de Beyne, ancien avocat du Roi. Cet exemplaire est des plus complets. ”

“ Celle de Rothemond a pour auteur Henri-Charles Rogier, Ec., Sgr de Rothemond, fils de Jean Rogier et de Jeanne David.
Charles Rogier, Ec., fils aîné de Henri-Charles et d'Elizabeth Tessier, épousa, le 30 juin 1692, Marie-Françoise de Savignac, dont il eut une fille et un fils, Charles-Gabriel Rogier, Éc, Sgr de Rothemond, marié à Marie-Renée Bruuet. De ce mariage sont issus : René-Charles-Louis-Philippe, qui suit, et Marie-Scholastique-Charlotte, mariée à Pierre-René Reveau de St-Varans. ”

“ « Jehanne la Pucelle. » Quicherat y reconnut la main de Jean Rogier, prévôt à l’échevinage de Reims en 1625. La même inscription « Jehanne la Pucelle, » et de la main de Jean Rogier, se retrouve sur la lettre du 28 mars 1430, tandis que pour celle du 6 août 1429, non signée, aucune indication n’a été mise. On voit donc l’importance que, dès cette époque, on attachait à la signature et la différence que Rogier faisait entre les trois lettres.
Comme sur les autres suscriptions, le sceau est disposé en croix ”

“ Il n'y a nuls gaits sur luy et s'est hantables et congneus à ceulx de Gand. » Rogier dict : «C'est bon et est vray ; et m'y assure au nom de Dieu. »Et tant firent secrettement que ils parlèrent à lui, et luy dirent finablement leurs secrets en remonstrant et disant : «Messire Jehan Delle nous avons vous dites bien et comme bonnes et léalles gens. »
Les chapitres 296 et 297 contiennent la suite du chapitre CCXXXVIIL Le chapitre 297 est un peu plus étendu dans le manuscrit qu'il ne l'est dans le texte de mon édition, sans qu'il y ait aucun fait très intéressant de plus. ”

“ Déjà un autre testament, du 2 Décembre 1617, portait : « en l'église des Cordeliers où sont Claude Rogier et Marie Garot père et mère de son mari. » — Rogier, 1618, 22 fevr. Jehan Rogier l'ainé bourgeois de Reims, et Marie Frizon sa fem. vendent à Symon Cocquebert le moyen md rue de porte Cere la moitié d'une maison sise
La date de sa mort ne nous est connue que par un passage des Conclusions du Conseil de Ville du 24 mars 1637, passage très intéressant en ce qu'il dénote la profonde affection du défunt pour l'assemblée municipale. ”

“ Mais par une chose fu desavancié. Car il tenoit en despit tous ses voisins
et leur tolloit et gastoit leurs terres, et meismement la terre d'un sien
voisin Honfroy de Vielles; mais cil ne le souffri pas longuement, ains
envoya contre luy Rogier de Beaumont, son fils, et sa meisnie et sa gent.
Et quant Rogier Tohins le vist venir si ne le prisa noient, ains se combati
à luy, et fu occis en la bataille et ses deux fils, Elinard et Herbers. ”

“ Il Pamiers.
s Rogier Bernard mourut le 3 mars 1301 , ancfoi style, et 1302 nouveau style.
agues viscut. Mas empero lo senhor de Bearn, de qui era gendre lo dit mossen Rogier Bernât, suplit so que no avia podut fer; quar mossen Gaston senhor de Bearn, per son bon tractament, fec la patz, mieysan la gracia de Diu, del dit rey d'Arago ab lo rey de Fransa. Et lo dit senhor de Bearn avia nom Gaston. Et fec son heretier son filh Gaston, nebot del dit senhor de Bearn, filh de sa filha et del dit mossen Rogier Bernât. ”

“ L'art. 20 dispose que lorsque l'état d'une partie qui s'oblige ne sera pas connu du notaire, ce dernier devra, indépendamment de l'attestation de deux témoins certificateurs, exiger avant la passation de l'acte la représentation du contrat de mariage de la partie, si elle se déclare mariée, ou son affirmation personnelle et sous serment qu'elle n'a point fait de conventions matrimoniales ”

“ Le lieu où l'acte est passé doit être mentionné à peine de nullité (art. 12) . On comprend facilement le but de cette mention; elle permet de s'assurer si le notaire a instrumenté dans son ressort et par suite s'il avait la compétence voulue pour recevoir l'acte.
Il n'est pas indispensable d'indiquer le locus loci, la maison où l'acte a été passé ; il suffit d'énoncer la ville ou la commune.
La date de la réception de l'acte, c'est-à-dire l'année, le mois et le jour de sa confection, doit de même être énoncée. Il est à remarquer que l'art. 12 ne parle pas du mois ”

“ La seule difficulté que peut soulever l'art. 6 consiste dans le véritable sens à donner au verbe instrumenter. Tout le monde est d'accord pour reconnaître qu'il ne faut pas voir une contravention à notre article dans le fait par un notaire d'assister à de simples pourparlers hors des limites de son ressort, alors même qu'il aurait pris note des conventions des parties de manière à pouvoir plus tard rédiger l'acte dans son étude. Mais ne faut-il pas aller plus loin et décider qu'intrumenter c'est uniquement rédiger l'acte, instrumentum, en la forme authentique? ”

“ De même qu'un notaire ne peut pas instrumenter en tous lieux, de même il ne doit pas indistinctement prêter son ministère à toute personne ; il eut été souvent dangereux en effet de mettre aux prises son intérêt et sa probité, son affection et son devoir; de là l'art. 8 de la loi de ventôse ainsi conçu : « Les notaires ne pourront recevoir des actes dans lesquels leurs parents ou alliés en ligne directe à tous les degrés, et en collatérale jusqu'au degré d'oncle ou de neveu inclusivement seraient parties, ou qui contiendraient quelque disposition en leur faveur. » ”

“ D'où la question suivante : un sourd peut-il faire valablement un testament authentique et un notaire le recevoir sans s'exposer plus tard à des dommagesintérêts? La question en somme revient à celle-ci : le testament doit-il nécessairement être lu au testateur par le notaire? ”

“ Dicter, c'est prononcer plus ou moins lentement et à haute voix ce qu'on fait écrire au fur et à mesure par quelqu'un. Mais la loi n'exige pas comme l'ont prétendu à tort quelques auteurs, que l'entête et la clôture du testament soient dictés par le testateur; autrement il faudrait décider, chose assurément inadmissible, que le notaire ne répond ni de la forme de son acte, ni des mentions prescrites. L'obligation de la dictée doit donc être restreinte aux dispositions du testateur et aux explications destinées à les motiver. ”

“ DES TÉMOINS CERTIFICATEURS.
(Art. 11 de la loi de ventôse) .
Aux termes de l'art. 11 « le nom, l'état et la demeure des parties devront être connus des notaires, ou leur être attestés dans l'acte par deux citoyens connus d'eux, ayant les même qualités que celles requises pour être témoin instrumentaire. » La contravention à notre article n'est pas visée dans l'art. 68; elle n'entraîne donc pas la nullité de l'acte; mais peut-elle permettre d'intenter contre le notaire contrevenant une action en dommages-intérêts? ”

“ L'action du cœur n'en devient que plus efficace pour produire ses effets. Mais cette efficacité plus grande de la part de l'organe n'a pas seulement pour résultat d'activer le cours de la circulation, elle active aussi la sécrétion pulmonaire en poussant le sang avec plus de force contre les parois des capillaires artériels. ”

“ On voit de suite, et sans qu'il soit besoin d'y insister autrement, les différences considérables qui séparent la résidence du ressort.
Il semble au premier abord qu'il y ait contradiction entre l'art. 4 et l'art. 6, mais cette contradiction n'est qu'apparente. La règle est contenue dans l'art. 4 : le notaire est tenu à la résidence ”

“ Presque chaque jour, en effet, ces officiers publics sont chargés par leurs clients de chercher un placement hypothécaire à leurs capitaux, ou bien encore d'accomplir les formalités nécessaires pour conserver leurs droits, transcription d'un acte, inscription d'un privilège ou d'une hypothèque, etc.
Quelles sont, en pareille circonstance, les obligations du notaire? Quelle doit être sa responsabilité? C'est ce qu'il nous faut maintenant rechercher. ”

“ Des auteurs fort estimables pensent que dans le cas de maladie ou d'absence, le notaire substitué reste responsable de l'acte, à moins toutefois que le substituant n'ait à se reprocher une faute personnelle;-que dans le second cas, au contraire, le substituant assume toute la responsabilité. Mais telle n'est pas notre opinion ; il nous semble difficile d'admettre qu'un notaire malade ou absent puisse être déclaré responsable d'un acte auquel il n'a pris aucune part, dont il ignore peut-être même l'existence ”

“ Le notariat commence à prendre une grande importance au XIVe siècle ; à cette époque le duel judiciaire tend de plus en plus à disparaître des mœurs ; d'autre part l'écriture est encore bien peu répandue et par suite les actes sous seing privé sont assez rares ; de là la nécessité de recourir à un notaire pour faire constater ses conventions. Aussi ne serons-nous pas étonné de trouver maintenant des notaires auprès de toutes les juridictions laïques ; il fallut réglementer avec plus de soin qu'on ne l'avait fait jusqu'alors la preuve au moyen d'actes notariés ”

“ Enfin l'art. 10 s'occupe des surcharges, interlignes et additions dans le corps de l'acte pour les prohiber de la façon la plus absolue et prononcer la nullité des mots surchargés, interlignés ou ajoutés ; il s'occupe également des ratures : les mots rayés doivent être comptés et approuvés de la même manière que les renvois, sinon on les considérerait comme taisant toujours partie de l'acte. L'infraction aux prescriptions de cet article est punie d'une amende de dix francs, de la condamnation possible du notaire aux dommages-intérêts des parties et même de destitution en cas de fraude. ”

“ Le concours de témoins ou d'un second notaire n'est pas nécessaire pour donner l'authenticité à un acte, à moins que l'une des parties ne soit atteinte de cécité, de surdité, de mutisme, ne connaisse pas la langue allemande, ou qu'il ne s'agisse de certains actes spéciaux. Le ministère des notaires est obligatoire pour de nombreux actes, notamment pour tous les contrats intéressant la propriété foncière et les droits réels immobiliers. La responsabilité est rendue effective par un cautionnement de cinq cents à mille florins ”

“ La nuit qui précéda la soumission de la ville, le roi Roger, disent-ils, fut tiré subitement de son sommeil par une voix qui l’appelait doucement ; Roger ouvrit les yeux, et, se levant sur son séant, vit debout à son chevet un homme, armé d’une hache sanglante, et tout prêt à lui ouvrir le crâne s’il appelait. — Qui es-tu ? lui dit le roi ; un ange, ou un mauvais esprit ? — Je suis un homme comme toi, un homme qui, tu le vois, est maître de ta vie. — D’où viens-tu, et que me veux-tu ? — Je viens d’Amalfi ”

“ Le notaire est-il personnellement obligé de s'assurer de l'idonéité des témoins; est-il responsable de leur manque de capacité? La raison de douter vient de ce que, en général, les témoins testamentaires sont choisis par le testateur lui-même ; et pourtant la jurisprudence décide l'affirmative, toutes les fois que le notaire a négligé d'interpeller le testateur et les témoins sur la parenté de ces derniers avec l'un des légataires ou sur telle autre condition prescrite par la loi. ”