Droits

“ Ce travail, dans ses diverses branches, fut une synthèse où tout partait de la raison pure, du droit absolu et de la justice éternelle ; car, selon la conviction du siècle, les droits naturels imprescriptibles de l’homme étaient le principe et la fin, le point de départ et le but de toute société légitime. ”

“ Ces droits sont : l'égalité, la liberté, la sûreté, la propriété.
Tous les hommes sont égaux par la nature et devant la loi.
La loi est l'expression libre et solennelle de la volonté générale; elle est la même pour tous, soit qu'elle protége, soit qu'elle punisse ; elle ne peut ordonner que ce qui est juste et utile à la société, elle ne peut défendre que ce qui lui est nuisible.
Tous les citoyens sont également admissibles aux emplois publics. Les peuples libres ne connaissent d'autres motifs de préférence dans leurs élections, que les vertus et les talens. ”

“ Et la distinction des personnes établissant dans l’État deux codes, deux justices, deux droits ; le peuple, placé entre le penchant de son cœur et le serment de sa bouche, eut deux consciences contradictoires, et les idées du juste et de l’injuste n’eurent plus de base dans son entendement. ”

“ Les saintes libertés qui les firent prospères,
La droiture du cœur dont ils furent jaloux ;
Et ne souffre jamais que des mains sacrilèges
Démembrent notre charte et nos vieux privilèges
Qui des droits de chacun font les devoirs de tous. ”

“ La Propriété a des droits, respectez-les.
L'Autorité a des droits, respectez-les.
Le Commerce et l'Industrie ont des droits, respectez-les.
L'Eglise a des droits, respectez-les encore.
Dieu a des droits, respectez-les toujours.
Et la Main-d'oeuvre verra aussi les siens fidèlement respectés. Respect aux droits de tous, voilà la Paix.
Et toi, Pouvoir, tu les garantiras tous, ces droits ; lu les protégeras tous ; tu agiras en père.
Et toi, ô Liberté, lu diras à tous : aimez-vous les uns les autres, exercez vos droits mais n'empiétez pas sur les droits d'autrui ; tu agiras en mère. ”

“ Nous reconnaissons des droits à plus d’hommes, et en même temps nous leur reconnaissons plus de droits. Nous déclarons égaux devant la loi tous les individus, quelle que soit leur origine et leur profession, qui composent une société ”

“ Ils tendent malgré tout à se grouper par affinité, tous les devoirs d'un côté, tous les droits d'un autre! les devoirs : côté des autres; — les droits : côté de soi! Nous voulons bien reconnaître les devoirs de notre prochain envers nous, mais encore faut-il qu'il admette nos droits, — droits sacrés, qui priment tout, — puisque ce sont les nôtres. ”

“ Elle révère les législateurs vraiment dignes de ce nom ; ceux dont la haute raison a posé les premiers principes des sociétés humaines, sanctionné la morale, garanti les droits, fondé d'utiles institutions, affermi la liberté des peuples ! ”

“ Il doit surtout garantir les droits imprescriptibles qui appartiennent à tous les hommes, tels que la liberté personnelle, la propriété, la sûreté, le soin de son honneur et de sa vie, la libre communication de sa pensée et la résistance à l'oppression. ”

“ Or, il y a une loi morale qui règle la société, une légitimité générale qui domine la légitimité particulière. Cette grande loi et cette grande légitimité sont la jouissance des droits naturels de l’homme, réglés par les devoirs ; car c’est le devoir qui crée le droit, et non le droit qui crée le devoir ; les passions et les vices vous relèguent dans la classe des esclaves. ”

“ A côté des principes que proclamaient nos Chartes et nos constitutions, nous devons dire que depuis 1789 nos plus grands philosophes et nos plus grands orateurs ont tous revendiqué les droits de l'homme et les garanties individuelles. ”

“ Avant de définir les droits, il fallait définir les devoirs, car de ceux-ci émanent les premiers. Quand un homme ou une classe d’hommes vient à réclamer un droit, il faut que la société puisse lui demander : Quels devoirs remplissez-vous envers moi ? ”

“ Des droits ! répéta sa sœur avec un ton d’impatience ; quels droits peuvent être plus forts que ceux d’un souverain ? quel devoir peut être plus puissant que celui d’obéir à ceux qui ont le droit naturel de commander ? ”

“ Le droit découle du devoir, il faut que chacun de nous puisse accomplir la tâche qui lui est proposée, la tâche qui est sa raison d’être et qui proprement le constitue. Chaque individu, chaque peuple, chaque civilisation trouvent la mesure, le nombre et la définition de leurs droits dans la notion du devoir à laquelle ils sont parvenus.
Nous nous proposons dans les pages qui suivent de résumer d’après nos lumières les droits de l’humanité, tels qu’ils sont impliqués dans la civilisation occidentale et compris des hommes qui participent à cette civilisation. ”

“ Ce qui est vraiment la base de la science sociale et de la société même, c'est la constatation positive, empirique, de l'existence de droits et de devoirs, — de droits, c'est-à-dire de la faculté, pour tout homme,d'exiger des autres hommes, au besoin par la violence, certains actes ou certaines abstentions, — de devoirs, c'est-à-dire de l'obligation imposée à tout homme, au besoin par la violence, d'accomplir certains actes ou de s'abstenir de certains autres. ”

“ Quand nous mettrons de l’ordre dans notre catéchisme par causerie, il faudra bien que nous commencions par le commencement et que, avant de nous demander quels sont les droits de l’homme en société, nous nous demandions quels sont les devoirs de l’homme sur la terre, et cela nous fera remonter plus haut que république et monarchie, vous verrez. ”

“ Mais si la société se substitue ainsi à l'individu, n'estil pas logique que prenant les droits elle accepte aussi les devoirs? Que ferait-il s'il était libre, ou du moins que devrait-il faire pour réformer sa volonté et rentrer dans les sentiers de la justice et dans la pratique de la vertu ? ”

“ Les principes de liberté, d'égalité et de fraternité, les causes de la prospérité, du bien-être et de la stabilité dépendent de ces lois qui concernent les devoirs et les droits réciproques de l'État et des citoyens. ”

“ Des sociétés, avouées ou secrètes, des publications nombreuses, n'ont eu d'autre but que la revendication de ces droits. Il y a là du bien, Messieurs, car la dignité de l'homme est attachée à l'exercice des droits qui constituent la plénitude d'une existence libre. ”

“ Apprenez la justice : apprenez que vos droits
Ne sont point votre vain caprice. Si votre sceptre impie ose frapper les lois, Parricides, tremblez; tremblez, indignes rois.
La liberté législatrice, La sainte liberté, fille du sol français,
Pour venger l'homme et punir les forfaits, Va parcourir la terre en arbitre suprême.
Tremblez ; ses yeux lancent l'éclair. Il faudra comparaître et répondre vous-même ; Nus, sans flatteurs, sans cour, sans diadème,
Sans gardes hérissés de fer. La nécessité traîne, inflexible et puissante,
A ce tribunal souverain,
Votre majesté chancelante : ”

“ C'est à ses sages institutions que nous sommes redevables de notre éducation , de notre état, de notre fortune, du droit que nous avons à la considération, à l'amitié , aux services, aux secours de nos semblables ; tous nos droits naturels font cimentés, garantis, étendus par les loix civiles. ”

“ Il existe dans l'état actuel de notre législation un certain nombre de. droits dont la conquête a été l'objet de longs et persévérants efforts et qui sont aujourd'hui, du moins en principe et sauf les attentais que leur font trop souvent subir les passions humaines et les orages politiques, le patrimoine de chaque citoyen; ce sont ceux qui lui garantissent le plus précieux de ses biens, la liberté, liberté de sa personne, de sa conscience, de son travail. ”

“ Renoncer à sa liberté c’est renoncer à sa qualité d’homme, aux droits de l’humanité, même à ses devoirs. ”

“ Avant tout, il faut être conséquent. La déclaration des droits de l'homme, rédigée par nos pères de 1789, proclame la liberté un droit imprescriptible et que nous pouvons revendiquer par tous les moyens imaginables. ”

“ Le fonctionnement régulier de chacun des droits individuels, tempéré dans son expansion indéfinie, et par tous les autres droits semblables, et par celui de la société ellemême, nous donne l'ordre vrai. ”

“ Pour parler en termes moins généraux, il existe, dans toute société, une certaine somme d'idées justes et de volontés légitimes sur les droits réciproques des hommes, sur les relations sociales et leurs résultats. ”

“ Mais les devoirs sont, les uns, exigibles, les autres, purement moraux ; aux premiers correspondent des droits positifs et parfaits, aux autres des droits imparfaits. Le droit parfait autorise à invoquer à son secours l'autorité publique, et en cas de nécessité, même la force particulière. ”

“ Il y a ainsi dans le droit une puissance de synthèse, une valeur sociale qu'il fallait mettre en lumière et qui appelle cette nouvelle définition : le droit, c'est la conscience et la volonté collectives se substituant aux consciences et aux volontés individuelles pour déterminer les prérogatives, les droits subjectifs de chacun ”

“ Dans l'exercice de ses droits et dans la jouissance de ses libertés, chacun n'est soumis qu'aux limitations établies par la loi exclusivement en vue d'assurer la reconnaissance et le respect des droits et libertés d'autrui et afin de satisfaire aux justes exigences de la morale, de l'ordre public et du bien-être général dans une société démocratique. ”

“ Pour atteindre ce double but, le Droit objectif détermine quels sont les droits qui appartiennent, soit à chaque individu vis-à-vis des autres, droits individuels, droits de famille, droits du patrimoine, soit aux divers groupements de personnes qui forment le corps social. ”

“ En conséquence, il proclame, en présence de l'Etre-Suprême , la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen : Le but de la société est le bonheur commun. Le gouvernement est institué pour garantir à l'homme la jouissance de ses droits naturels et imprescriptibles. ”

“ Car nous avons tous ainsi, dans les sociétés civilisées, des droits latens, en quelque sorte, ou, mieux encore, passifs, c’est-à-dire auxquels ne répondent certes pas, de la part de nos semblables, autant de devoirs actifs. ”

“ Cependant, ce n'est que lorsque l'ordre social est ce qu'il doit être, qu'il produit la véritable égalité. A côté de la loi morale, la société établit la loi positive ou de droit, qui règle, détermine et garantit -les droits de tous, et qui doit être l'expression et la règle de la volonté générale. ”

“ XII. La garantie des droits de l’homme et du citoyen nécessite une force publique ; cette force est donc instituée pour l’avantage de tous, et non pour l’utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée. ”

“ Nous qualifions ainsi toutes les doctrines qui partent de la société pour arriver à l'individu, du droit objectif pour arriver au droit subjectif, de la règle sociale pour arriver au droit individuel; toutes les doctrines qui affirment l'existence d'une règle s'imposant à l'homme vivant en société, et qui font dériver ses droits subjectifs de ses obligations sociales ”

“ Les droits de l’humanité : les lecteurs que nous ambitionnons d’atteindre et dont nous voudrions nous rendre digne sont des esprits simples, des esprits droits, qui cherchent sérieusement la vérité. De tels lecteurs nous sauront gré de commencer par définir les termes dont nous nous servons. ”

“ En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de PËtre-Suprême, les droits suivais de l'homme et du citoyen: Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. ”

“ Les hommes ayant fait des lois appropriées à leurs mœurs et à leur caractère, ces lois ont établi des droits qui ont pu varier avec le progrès des lumières. Voyez si vos lois d’aujourd’hui, sans être parfaites, consacrent les mêmes droits qu’au moyen âge ”

“ Ce qu’on voit clairement, c’est qu’entre l’homme et le citoyen la déclaration fait une différence, le premier terme étant plus général que le second. Les droits de l’homme se rapporteraient donc aux rapports privés, à la famille, à la propriété, qui font l’objet des lois civiles ; tandis que les droits du citoyen, les droits civiques, ont trait à la constitution du gouvernement. ”

“ Et le Droit ayant pour mission d'appliquer le plus largement possible dans les Sociétés l'idée de justice, l'idée morale, il ne peut pas y avoir plusieurs Droits, pas plus qu'il ne peut y avoir pluralité de justices et de morales. ”