Acouplement

Définition et enjeux

Portrait de Onésime Monprofit Onésime Monprofit,  Les coups d'État, histoire et théorie… (1887)

“ Le coup d'Etat est à l'état permanent, et tout acte est une violation du droit. On a présentes à l'esprit les premières pages de notre histoire. On sait comment se sont fondées ces dynasties dont l'unique origine est la force brutale, origine que les adorateurs-nés de la force, parce qu'ils sont nés esclaves, appellent légitime.
Ces temps troublés sont pleins d'enseignements. La violence, la perfidie, la trahison sont vertus royales. C'est par elles qu'on obtient le pouvoir, donc elles sont légitimes. On parvient au trône par l'assassinat.
”
Source : Gallica

Joseph-François-Louis Massabiau,  Manuel du ministère public près les cours d'appel… (1856-1857)

“ On entend par insurrection tous les actes par lesquels la société et le Gouvernement peuvent être attaqués et mis en péril : ainsi la sédition, la rébellion, les rassemblements armés, les attroupements tumultueux, le refus d'obéissance à la force publique agissant pour l'exécution des lois, la dévastation des propriétés publiques et privées, sont des faits d'insurrection qui, selon leur gravité et les circonstances dans lesquelles ils se produisent, peuvent autoriser la mise en état de siège d'une ou plusieurs villes, d'un ou plusieurs départements, ou d'une partie quelconque du territoire. ”
Source : Gallica

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