Constable

“ Comme j’hésitais, le constable, très obligeamment, me tendit la perche :
— Voyons, mon ami, ne vous troublez pas... vous êtes ici devant des hommes qui ne demandent qu’à vous soutenir, si vous êtes réellement dans votre droit... Les agents affirment que vous avez été attaqué... ”

“ Les fonctions de constables sont beaucoup plus modestes, mais non moins utiles. Chaque paroisse doit avoir pour le moins un constable et chaque paroissien peut être tenu de remplir cet office pendant une année. ”

“ Outre les constables à pied, il existe aussi un corps de constables à cheval auquel on adonné le nom de mounted force, et qu’un étranger serait sans doute tenté de prendre à première vue pour une sorte de gendarmerie. ”

“ C'est un heureux précédent pour arriver à certaines propositions américaines que nous nous permettrons de soumettre à l'étude de l'administration et du gouvernement. L'établissement de constables volontaires dans certaines circonstances qui peuvent se présenter encore, et parmi lesquels s'enrôleront momentanément tous les honnêtes gens désireux de défendre leurs biens, quelquefois même leur vie, contre le rebut de la société en révolte contre les lois. ”

“ En outre, les agents de police assurent le maintien de l'ordre sur la voie publique, ainsi que la tranquillité et la sécurité des citoyens, par une surveillance continuelle, de jour et de nuit.
2. Police judiciaire. — Quel que soit le nom sous lequel on les désigne (officiers de paix, inspecteurs, brigadiers ou agents de police, gardiens de la paix, sergents de ville, appariteurs, etc.) , ces fonctionnaires de la police, payés par l'Etat ou par les communes, ne sont pas officiers de police judiciaire. ”

“ Les officiers, sous-officiers et gendarmes sont justiciables des tribunaux ordinaires et des cours d'assises, pour les délits et les crimes commis hors de leurs fonctions ou dans l'exercice de leurs fonctions relatives au service de police administrative et judiciaire dont ils sont chargés , et des tribunaux militaires, pour les délits et les crimes relatifs au service et à la discipline militaire.
Les militaires de tout grade de la gendarmerie sont réputés être dans l'exercice de leurs fonctions lorsqu'ils sont revêtus de leur uniforme. ”

“ Remarquons d'abord que la police de la grande voirie fait agir un grand nombre des officiers et agents de la police judiciaire; tels que les maires et adjoints, les commissaires de police, les gardes champêtres et.la gendarmerie; verbalisant, soit pour les tribunaux de simple police, soit pour les conseils de préfecture, ils le font, le plus souvent, sans trop s'inquiéter de la suite qui sera donnée à leurs procès-verbaux, de la juridiction qui en sera saisie et des amendes qui devront être prononcées. ”

“ La garde nationale a été réorganisée dans toutes les communes où le Gouvernement l'a jugé nécessaire. Le chef de l'Etat nomme les officiers ; les communes sont responsables des armes (L. 13 juin 1851 ; D. 11 janv. 1852) . - L'uniforme est réglé (D. 16 mars 1852) . - Les commissaires de police prêtent assistance pour l'exécution des jugements des conseils de discipline ; un commissaire est spécialement attaché à l'état-major. — Les fonctionnaires qui peuvent requérir la force publique sont dispensés du service de la garde nationale (L. 13 juin 1851) . ”

“ En attendant l'arrivée de l'officier de police judiciaire ou du commandant de l'arrondissement, les sous-officiers, brigadiers et gendarmes doivent recueillir les déclarations qui leur sont faites par les parents, amis, voisins, ou autres personnes qui sont en état de leur fournir des preuves, renseignements ou indices sur les auteurs ou complices du crime, afin qu'ils puissent être poursuivis. ”

“ RAPPORT de la gendarmerie avec le commissaire de police et les autorités locales. — Chacun doit apporter toute la bonne volonté et la convenance qui est due à leur rang, conformément aux art. 100, 110, 118,141, 287 et 490 du décret du 1er mars 1854 sur l'organisation du service de la gendarmerie. (Voyez gendarmerie, brigadier, réquisition et prisonnier.) RAPPORT de la gendarmerie avec les militaires. — Il faut se conformer aux art. 121, 138, 208, 210 et 507. Les officiers ne peuvent rien accepter chez leur inférieur. Les officiers de gendarmerie doivent être toujours en uniforme. ”

“ En outre, les gendarmes affectés à un détachement, cantonnement, commandement d'étapes, etc., ou chargés du service d'ordre dans un convoi, une gare,*etc., sont, au point de vus de la police et de la discipline générale, respectivement placés sous les ordres du chef de détachement, du commandant de cantonnement ou d'étapes, du commandant du convoi ou du commissaire militaire de la gare, etc.Police judiciaire.
Art. 188. La gendarmerie remplit aux armées un double rôla au point de vue judiciaire. ”

“ Il y a toujours au quartier une garde de police dont la force est déterminée suivant les localités ; elle défile au quartier.
Elle ne reçoit de consignes verbales et journalières que des officiers supérieurs, de l'adjudant-major ou de l'adjudant de semaine ; elle n'en reçoit d'écrites ou de permanentes que du commandant du régiment.Les devoirs généraux prescrits par l'ordonnance sur le service des places sont applicables à la garde de police, La consigne générale pour la garde de police est affichée dans le corps de garde.Devoirs du maréchal des logis de garde. ”

“ Voici les divers services : 1° Le service du centre, composé de quatre-vingts hommes, d'un inspecteur principal, de deux brigadiers et de quatre sous-brigadiers, constitue ce
qu'on appelle la permanence : c'est-à-dire que la moitié des hommes est de service pendant vingtquatre-heures, pendant que l'autre moitié se repose ; ils ont pour attributions : les extractions de prisonniers, les surveillances ordinaires ; ils portent les lettres de convocation et sont à la disposition des juges d'instruction, du Parquet et des commissaires de police. ”

“ II. LE TRAVAIL DU LIEUTENANT GÉNÉRAL.
La tâche est lourde pour le chef de tout un personnel sans cesse en mouvement 1 : chaque jour, au matin, recevoir les commissaires, prendre connaissance de leurs rapports, de ceux des inspecteurs ou du guet, et donner les ordres en conséquence ; une fois par semaine, réunir tous les inspecteurs, une fois par quinzaine les magistrats criminels et les officiers des troupes de police ; de temps en temps, faire la visite des hôpitaux et maisons de force, halles et marchés, maisons d'éducation et bureaux de charité ”

“ La police est instituée pour maintenir l'ordre public, la liberté, la propriété, la sûreté individuelle. Son caractère principal est la vigilance. La société,considérée en masse, est l'objet de sa sollicitude. — Elle se divise en police administrative et en police judiciaire.— La police administrative a pour objet le maintien habituel de l'ordre public dans chaque lieu et dans chaque partie de l'administration générale. ”

“ Art. 10. Les sergens , ayant des devoirs à remplir envers les membres des autorités civiles, judiciaires et militaires , seront, à leur entrée dans la police , présentés par leur brigadiers, et sur l'ordre du commissaire en chef, à MM. le préfet, le maire et les adjoints, les présidens et chefs des parquets de la cour et des tribunaux, le général, le commandant de place, et les officiers supérieurs de la gendarmerie. ”

“ Dès ce moment, le départ fut résolu,
tait pas encore : point d'espions, point de gendarmes, point d'inspecteurs ou de commissaires de police, point de préfet de police, point de ministre de la police; on parcourait les rues en sûreté et en liberté, et l'on respirait à l'aise. Quelques patrouilles de garde nationale suffisaient à tout; les citoyens, plus intéressés au bon ordre que des agents de police que le désordre alimente, s'étaient en quelque sorte constitués magistrats ”

“ Tous officiers de gendarmerie, tous officiers de police, tous fonctionnaires publics seront tenus d'arrêter ou faire arrêter les personnes surprises en flagrant délit, ou désignées par la clameur publique. ”

“ Les procès-verbaux des maires et adjoints, commissaires de police, officiers, maréchal-des-logis ou brigadier de gendarmie, gendarmes, gardes-forestiers, gardes-pêche, gardes-champêtres, ou gardes assermentés des particuliers, feront foi jusqu'à preuve contraire. ”

“ Dans les cas urgents ou pour des objets importants, les sous-officiers de gendarmerie pourront mettre en réquisition les gardes-champêtres d'un canton, et les officiers, ceux d'un arrondissement, soit pour les seconder dans l'exécution des ordres qu'ils ont reçus, soit pour le maintien de la police et de la tranquillité publique ”

“ Les agents nous fouillèrent très minutieusement. On nous enleva nos papiers et jusqu'à nos portefeuilles. Les heures s'écoulaient, il était près de minuit. Alors nous fûmes placés au milieu des agents, flanqués euxmêmes de voltigeurs et de sergents de ville en costume. C'est dans cet appareil, au grand émoi des habitants du voisinage, que nous nous rendîmes à la préfecture de police, où l'on nous plaça dans le corps de garde destiné aux sergents de ville.
Un second commissaire de police, délégué du préfet, nous fit comparaître tour à tour près de
lui. ”

“ La police civile est exercée dans les places de guerre et les villes de garnison par les fonctionnaires de l'ordre civil chargés de veiller au maintien de la tranquillité publique et à l'observation des lois et règlements de police. ”

“ Un soir, le sergent de semaine, commandant son service, me dit : Demain, vous êtes de garde à la police. (Poste de la caserne. )
C'était la première fois que j'étais commandé de service, aussi, je dormis peu.
Le matin de bonne heure, me voici debout, apportant tous mes soins à me mettre en grande tenue; c'est qu'on est sévère à l'inspection de la garde montante.-Je passe cette inspection sans reproches, on défile. nous voici au poste. ”

“ Afin que cette organisation produise tout le bien qu'on peut en attendre, il faut qu'elle fonctionne exactement. Des brigadiers, sous-brigadiers et agents d'un contrôle particulier, dirigés par un commissaire de police, surveilleront le service actif de chaque arrondissement pour s'assurer qu'il est exécuté avec la régularité convenable. ”