Inspection

“ — Il m’est tombé aujourd’hui une inspection sur le crâne. Vlan !
L’inspecteur est l’homme qu’on n’attend pas. Je ne l’en blâme point. Si j’étais inspecteur, j’arriverais toujours à l’improviste. Arriver à l’improviste doit être la joie du métier ; et quelle joie ! Surprendre de pauvres diables mal payés, les surprendre en faute, s’amuser à les troubler, à les affoler ; faire le malin, le savant, l’incorruptible ; faire peur surtout, faire peur ! voilà bien, sans doute, les plus fondantes délices de notre paradis sublunaire.
Puissé-je, plus tard, être inspecteur de quelque chose !
En attendant, c’est ma classe qu’on inspecte, c’est moi qu’on affole. ”

“ « Il sera nommé des inspecteurs généraux et des sous-inspecteurs payés par l' État pour surveiller l' exécution des lois sur le travail des enfants , des adolescents , des filles et des femmes employées dans les manufactures , les usines , les chantiers et les ateliers . » – « Chaque inspecteur général rédigera tous les ans son rapport sur le résultat de son inspection . Le rapport signé par lui sera publié en entier pour être , dès l' ouverture de chaque session , distribué aux membres des deux Chambres . » ”

“ On surveille d'en haut, d'office, avec charge ou autorité ; on surveille à tout, sur tout ; on surveille les personnes, celles mêmes qui veillent sur, et par une inspection supérieure, générale, comme chef, comme conducteur. ”

“ Le législateur s'est attaché à n'appeler aux fonctions de l'inspection que des hommes éprouvés dans les études scientifiques ou justifiant de connaissances pratiques en matières industrielles. Ces justes exigences de la loi prêtent à l'action des inspecteurs une légitime autorité. Les industriels sont d'autant plus disposés à écouter leurs conseils et à accueillir avec sympathie leurs visites, qu'ils reconnaissent en eux des fonctionnaires vraiment dignes de leur mandat 1. ”

“ Dans le service d'inspection, on employa tour à tour les contrôleurs ambulants et les contrôleurs sédentaires. Dans le service de la perception, on tint compte de l'importance de la recette et de l'étendue du travail. ”

“ Cet intelligent inspecteur joignait à un cœur excellent beaucoup d'érudition et en se retirant de l'inspection, il a emporté les regrets, l'estime, et les sympathies de tous ceux qui l'ont connu, et c'est en témoignage de ces sentiments que le soussigné consigne l'expression des siens personnels, et les deux autres de même; le tout légalisé par le docteur Hameau, maire de la Teste. ”

“ L'inspection se trouve composée de deux inspecteurs royaux et des gardes toiliers et passementiers pour ce qui concerne la fabrique de la ville et de la banlieue, et pour les marchandises foraines de deux inspecteurs royaux, d'un inspecteur échevin sortant d'exercice et d'un inspecteur syndic de la chambre de commerce. Dans ce nombre ne sont pas compris les deux inspecteurs marchands préposés conjointement avec les inspecteurs royaux à la visite des toiles blancards. La police administrée par des gens connaisseurs et dans la maturité de l'âge, ne laisse rien à désirer. ”

“ Les Inspecteurs principaux ont autorité sur tous les agents de leur inspection, même sur les employés et agents qui y seraient envoyés en mission. Ils adressent tous les jours au Chef de l'Exploitation (inspection générale du mouvement) un rapport dans lequel ils lui font connaître : 1° Les circonstances principales de l'Exploitation ; 2° Les mesures qu'ils ont cru devoir prendre sous leur propre responsabilité ; 5° Les propositions qu'ils ont à faire.
Leur premier devoir est, en toutes circonstances, d'éclairer l'Administration centrale sur la marche du service et les faits de leur gestion. ”

“ J'ai ici les cahiers du personnel de l'école SainteGeneviève, que vous connaissez tous de nom, — de l'école de la rue des Postes, — je me les suis procurés : ils témoignent que de 1855 à 1879 l'inspection a eu lieu
— 504 —
tous les ans, et que tous les ans le cahier a été visé par l'inspecteur. ”

“ Des Inspecteurs, prenant le titre d'Inspecteurs de l'Exploitation, sont, lorsque l'activité du service le réclame, adjoints aux Inspecteurs principaux pour les seconder, en concourant, sous leurs ordres, à la surveillance de toutes les parties du service de l'Exploitation, soit sur l'ensemble, soit sur une section déterminée de l'Inspection principale à laquelle ils sont attachés. ”

“ Les inspecteurs inspireront le goût de l'agriculture aux propriétaires ; ils leur apprendront ce qu'on fait ailleurs et ce qu'ils doivent faire eux-mêmes. Ils recevront en échange une instruction solide de ces praticiens-observateurs. Je vous assure que l'inspection sera , pour la jeunesse , une excellente école, et qu'un homme instruit la briguera pour son fils , quels que soient son rang et sa fortune. ”

“ Enfin les autres rapports d'inspection, qui vous seront communiqués avec le rapport général de la Commission, bien qu'ils ne signalent pas d'irrégularités caractérisées, ne doivent pas pour cela échapper à un examen attentif de votre part. Ces rapports devront en effet, suivant les directives données plus haut, contenir les indications qui vous seront utiles pour apprécier, au point de vue moral et professionnel, la gestion de chaque titulaire. ”

“ L'inspecteur général visite ces établissements une fois au moins chaque année et adresse au ministre un rapport détaillé sur les résultats de son inspection.
ECO 113
Indépendamment des inspections annuelles, il préside alternativement les examens de sortie dans chaque école.
ART. 25. — Les fonctionnaires et employés de divers ordres se doivent tout entiers à leurs fonctions. ”

“ Le service de l'inspection exige donc des hommes actifs, bien élevés, honnêtes, intelligents, d'un caractère égal, bienveillant et ferme. Instructeurs des agents, ils sont en même temps leurs collaborateurs. ”

“ Les Inspecteurs aux deux degrés sont libres de choisir ces périodes. En fait, ils seront guidés par l'examen du Livre-Journal, car leur attention se fixera inévitablement sur celles qui leur paraîtront présenter les opérations les plus nombreuses et les. plus importantes. Il va de soi: que, sous réserve des droits de contrôle de l'Inspection supérieure, les Inspecteurs aux deux degrés ne prendront pas les mêmes périodes pour les vérifications. ”

“ Et maintenant, avait dit en terminant l'inspecteur général, cette inspection, qu'a-t-elle coûté? Bien moins queles organisations précédentes : sur le passé elle réalise une économie considérable, qui de jour en jour s'est accrue. ”

“ Ces derniers ont le droit d'entrer partout; et bien que la plupart d'entre eux, comme j'ai pu m'en rendre compte, soient des
hommes d'un commerce agréable, leurs visites sont naturellement le sujet d'une certaine appréhension. Les résultats de chaque inspection sont le thème d'un rapport officiel, soigneusement classé au ministère et les espoirs professionnels de chaque maître, des Flandres jusqu'à l'Espagne et de l'Atlantique jusqu'aux Alpes, sont suspendus à ces rapports confrontés avec ceux des recteurs. ”

“ Les agents de contrôle qui procèdent à une vérification sommaire rectifient immédiatement les erreurs commises dans le mois courant par le receveur en exercice; ils se bornent à constater les autres erreurs par des annotations marginales et à les consigner par gestion au sommier des découvertes (In. 2721-17) . V., au surplus, les mots Débet et Opérations d'inspection et de vérification. ”

“ Il faut que l'inspection soit entre les mains d'un homme aclif, zélé, ayant le sentiment de sa mission et le désir du bien. Une circulaire ministérielle du 30 avril 1856 insistait sur l'importance de l'inspection départementale et sur la nécessité d'en composer avec soin le personnel. ”

“ Ils examineront, dans les bureaux de l'ingénieur en chef, la manière dont la comptabilité est tenue sur ses registres, les pians qui auront été faits pendant le cours de l'année, soit pour les projets soit pour les itinéraires, les ponts et autres objets; ils désigneront ceux dont on devra s'occuper.
7. Lorsque les inspecteurs généraux auront terminé l'inspection de chaque département, ils adresseront au ministre un procès-verbal de leurs tournées. ”

“ Le Conseil supérieur du travail est également rattaché à cette section, et à elle ressortit encore l’application des lois qui concernent les livrets d’ouvriers, le payement des salaires et les règlemens d’atelier, avec les requêtes en grâce pour la remise des pénalités encourues.
La quatrième section, celle de l’Inspection, inspecte : elle inspecte le travail des femmes, des adolescens et des enfans, la salubrité ou la sécurité des établissemens industriels ; et elle fait inspecter : elle contrôle le service des inspecteurs et des délégués de province. ”

“ Ainsi des inspecteurs-généraux parcourent chaque année les départemens pour surveiller le personnel enseignant, les corps militaires, le régime des prisons et des établissemens de bienfaisance, les haras, les travaux des canaux, des routes, des ponts et des mines, et l’immense gestion de la fortune publique ; des inspections particulières concourent au même but dans chaque ressort pour l’instruction publique, dans chaque département pour l’instruction primaire, pour l’enregistrement, les postes, etc. ”

“ Cette mesure n'est prise qu'après une enquête faite par l'Inspecteur, qui adresse un rapport au Directeur.
Une ampliation de l'ordre de service est adressée au Chef des engagements et aux Contrôleurs des succursales.
L'inspecteur donne avis aux bureaux auxiliaires et aux Commissionnaires, par un extrait de l'ordre de service, des noms et adresses des interdits.
Une liste des interdits est tenue à jour au service de l'Inspection et dans chaque division ou bureau d'engagement. Cette liste est placée dans la partie du bureau où le
public n'a pas accès. ”

“ Exception est faite pour la lre région militaire où le service des transports et le service des entreprises de travaux publics sont respectivement dirigés par deux inspecteurs généraux distincts, l'un de ces inspecteurs généraux pouvant être celui qui est chargé de la première circonscription d'inspection générale; un ingénieur en chef sera en principe adjoint à chacun de ces deux inspecteurs généraux. ”

“ En résumé, la circulaire ministérielle de 1856 a réalisé un progrès très-sensible : Le service de l'inspection se trouve généralisé ; le service de la surveillance administrative ne tardera pas probablement à répondre à l'étendue des besoins ; les émoluments des agents devront se proportionner à l'importance de leurs nouvelles fonctions; l'administration centrale devra imposer d'office cette nouvelle charge aux départements qui se montreraient trop résis-
tants. ”

“ Le corps des Inspecteurs une fois établi, on désignera un lieu fixe où ils s'assembleront deux ou plusieurs fois par an , pour se communiquer leurs observations réciproques, & aviser au bien de l'administration ; & ce fera dans ces assemblées qu'on examinera les concurrens aux inspections. Ce projet dont je ne donne ici qu'un léger apperçu, est le seul moyen de détruire tous les inconvéniens ; & cette assemblée d'hommes instruits qui corfacrent leurs soins & leurs talens à un objet aussi intéressant pour le bien public, feroit toute aussi avantageuse que celle des sociétés d'agriculture. ”

“ Quand il va nous parler d’écoles normales et d’inspections, il ne s’agira point de papiers et de rapports de bureaux sur les écoles normales et sur les inspections, il s’agira des écoles normales et des inspections elles-mêmes. ”

“ ART. 3. — Le Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics nomme et révoque les médecins-inspecteurs et les médecins-inspecteurs adjoints.
ART. 4. — Les inspections médicales sont divisées en trois classes, suivant le revenu de l'ensemble des établissements qui sont compris dans la localité ou la circonscription. La première classe se compose des inspections où l'ensemble des établissements donne un revenu de 10,000 francs ”

“ Des inspections supplémentaires peuvent être ordonnées en cours d'année par la Commission ou le Bureau, soit d'office, soit à la demande des Chambres de discipline ou du Parquet, quelle que soit la date à laquelle les études qui en seront l'objet auront été précédemment inspectées.
ART. 9. — Les inspecteurs sont choisis parmi les notaires en exercice. La liste des inspecteurs est dressée, chaque année, par la Commission. ”

“ La suppression de la lre classe de Inspection du service général est maintenue. Les inspecteurs qui paraîtront destinés à devenir directeurs, devront toujours subir leur dernière épreuve dans une sous-direction 0de lre classe. ”

“ S'il s'agissait d'employer pour le service d'inspection des fonctionnaires à poste fixe,
ET L'INVASION DE 1870. 65
on pourrait craindre des indiscrétions qui répugneraient au commerce.
Mais le service des inspecteurs doit être essentiellement ambulatoire. ”

“ L'ingénieur-inspecteur serait charger de veiller à la tenue souvent un peu négligée - des établissements thermaux; de recevoir les avis et les réclamations des médecins, de les étudier, de les résumer, d'en tirer toutes les indications utiles à des réformes pratiques; de veiller à l'aménagement des sources, au bon état de leur captation ”

“ Comment s'exerce la surveillance des établissements autorisés. — Tout établissement autorisé est soumis de plein droit à la surveillance de l'administration, afin qu'elle ait la faculté, soit de s'assurer que les conditions prescrites sont remplies, soit d'observer s'il ne se produit pas d'inconvénients, imprévus lors de l'instruction, d'où naîtraient quelques dangers pour la salubrité publique. Cette surveillance, qui est une mesure de police proprement dite, est exercée par tous les officiers de police judiciaire et leurs auxiliaires qui, en cas de contravention, dressent procès-verbal. ”

“ Constituer dans chaque département une direction effective du service, placer à côté du chef local des sous-inspecteurs ou des vérificateurs qui seront les agents nomades de sa surveillance, et faire exécuter par des commis les travaux secondaires qui absorbent aujourd'hui le temps des inspecteurs, c'est rendre aux chefs de service, avec la responsabilité légale de leurs fonctions, le temps de la réflexion et de l'étude, et c'est substituer à une organisation défectueuse et surannée, l'impulsion et le contrôle qui assurent l'activité et la précision des services. ”