Coroner

“ Lorsqu'un dépôt de cette nature aura été ainsi établi, un coroner ou une autre autorité constituée pourra ordonner le transport d'un cadavre, afin qu'il soit procédé à l'autopsie. Les frais de ce transport seront payés de la même façon et avec les mêmes fonds que les frais et dépenses de toute autopsie ordonnée par le coroner.
(1) Le coroner est un officier de police judiciaire, salarié et révocable. Il est élu par les propriétaires (free holders) qui se réunissent sur la convocation du sheriff et composent le jury de la cour du comté. ”

“ Coroner est le nom que l'on donne en Angleterre à l'officier chargé d'informer sur les individus trouvés morts ou dont la mort a été violente, ou provoque des soupçons de trirne. Les fonctions de coroner sont remplies généralement par des médecins sans malades ou des avocats sans causes.
Ces. officiers sont élus par les contribuables. L'emploi est salarié, et suivant les lieux plus ou moins grassement. ”

“ Le coroner, en entendant ces paroles, croit à une méprise.
— Monseigneur, dit-il, l’homme assassiné est M. Ducoudray, rédacteur du journal anticlérical, la Libre-Pensée.
— Je le sais, mon ami, réplique le prélat, et lorsque vous aurez entendu le témoignage du Père Grandmont et le mien vous comprendrez ce que je viens de dire. ”

“ Aux murs, pendaient des calendriers annonçant les services des salons funéraires Patrau.
Le coroner, un médecin d’environ cinquante ans, et qui souffrait d’un léger défaut de langue, portait des verres à monture d’or. Le jury fut assermenté et, comme le Procureur de la Couronne n’était pas représenté, le coroner interrogea lui-même les témoins. La découverte du corps avait été faite par les pompiers. On pria ensuite Pierre d’identifier le cadavre qu’il avait vu quelques minutes auparavant. ”

“ Le Coroner occupa la grande chaise du maître, ou de tout autre éminent officiant qui la remplissait ordinairement de son auguste personne et de son tablier encore plus auguste. Le jury s'établit d'un côté ; et le secrétaire du Coroner ainsi que les reporters des journaux s'emparèrent de la table généralement destinée à des fins joyeuses, qui se trouvait au milieu de la salle.
C'était un singulier local que cette salle, pour le hideux cérémonial qui se préparait ; mais il
n'est pas d'usage auquel les tavernes ne puissent servir. ”

“ En tout état de cause, le prisonnier doit comparaître à la plus prochaine audience de la cour.
Toutes les fois qu'il y a eu mort d'homme, le coroner commence aussitôt une enquête. A cet effet, il réunit un jury, chargé d'examiner le cadavre, et de statuer sur la cause du décès 2.
Tous les accusés sur lesquels pèse une inculpation d'homicide, sont renvoyés directement par le coroner devant les cours d'assises. ”

“ Qu’un accident vienne jeter dans le public une émotion égale à celle que produisent en France les mêmes catastrophes, on recherche si les règlemens ont été suivis, si on a fait usage des signaux indicateurs, et, dans le cas où il faut conclure à l’affirmative, le coroner, assisté du jury compétent, rend un verdict de « désastre douloureux » qui porte enseignement pour l’avenir, mais n’entraîne aucune punition pour le passé. ”

“ Dès qu’il y a un mort, dans toute l’étendue de la paroisse, on téléphone à l’entrepreneur des pompes funèbres, qui réside au chef-lieu du comté, et qui d’ordinaire est en même temps coroner, c’est-à-dire officier chargé de faire une enquête sur les morts violentes. ”

“ Le jury du coroner est composé de douze personnes au moins; en pratique, il y a presque toujours plus de douze membres, car la culpabilité doit être prononcée par douze membres au moins. Les jurés doivent être des gens loyaux et honnêtes ; ils sont habituellement choisis parmi les householders, mais aucune condition spéciale n'est exigée par la loi.
Lorsque le coroner est appelé auprès d'un cadavre, il remet un jury warrant à l'officier de paix du district où gît le corps. Cet officier convoque un nombre suffisant de personnes, soit du district, soit des districts voisins. ”

“ Jones appliqua son oreille à la poitrine de son ami. Tout était fini.
Cette mort, très commentée dans la petite ville de Rugeley, était certes de nature à éveiller l'attention du coroner. Ce fonctionnaire, on le sait, est. chargé de prendre des informations sur la cause de toute mort violente ou suspecte, avec l'aide d'un jury. Cette enquête s'appelle « coroner's inquest » ; dans le cas d'un assassinat, sa décision n'est en tout cas que provisoire. ”

“ Toute personne ainsi convoquée, qui ne se rend pas au lieu indiqué et qui ne justifie point d'une excuse suffisante, peut être condamnée par le coroner à une amende qui n'excède pas 40 sh. dans certains cas, 5 liv. sterl. dans certains autres.
Le coroner procédant à une enquête assisté de son jury, est dit tenir la Cour du coroner, qui est une Cour inférieure de record. De là, les conséquences suivantes : il peut exclure de la Cour toute
personne dont l'attitude est contraire à la décence ou au bon fonctionnement de la justice ”

“ Plusieurs hommes, et une ou deux femmes, qui attendaient qu’on les interrogeât, s’avancèrent et affirmèrent qu’ils avaient vu les restes comme ils se trouvaient, quand on les découvrit tout d’abord. Choisissant les plus intelligents de la bande, après les avoir interrogés à tour de rôle, le coroner manifesta le désir qu’on pût placer les squelettes, aussi approximativement que possible, dans la même position respective où ils avaient été trouvés. ”

“ Nous avons vu qu'en cas d'homicide il n'est pas nécessaire de soumettre l'accusation au grand jury; le coroner convoque le jury spécial, fait comparaître des témoins et Je jury déclare quelle est la cause du décès ; s'il y a eu crime, le coupable est directement renvoyé devant le jury de jugement. Le coroner peut, au moyen de recognizances, obliger les personnes qui ont comparu devant lui à poursuivre ou a déposer devant le jury. Mais souvent, au moins clans certaines localités, à côté de cette procédure spéciale dirigée par le coroner, on ouvre la procédure d'instruction ordinaire. ”

“ S’il en est autrement, il ne peut intervenir, et ce sont alors les juges de paix qui instruisent le procès. D’après les anciens usages, l’enquête du coroner devrait avoir lieu en présence du mort ; il s’en faut pourtant de beaucoup que cette règle soit aujourd’hui observée en Angleterre. Accompagné d’au moins douze jurés, il examine d’abord soigneusement le cadavre, puis se rend avec eux dans un hôtel ou une auberge du voisinage pour y entendre les témoins et pour trouver (finding) les causes qui ont brusquement interrompu le cours de la vie humaine. ”

“ J’ai l’honneur de vous transmettre sous ce pli le compte, en double et approuvé, de mes honoraires comme sténographe dans l’enquête tenue par le Coroner du District de Québec le 8 avril et les jours suivants sur les causes de la mort des victimes de l’émeute du 1er avril dernier. ”

“ Le coroner a déclaré la mort violente par les mains d’un homme privé de raison ; en conséquence, aucune poursuite criminelle ne sera dirigée contre l’auteur du meurtre. Le docteur Ellis a de même été déchargé de toute accusation, l’imprudence restant à la charge de la belle-sœur du décédé, qui aurait dû, en se présentant à l’Asile, faire connaître la nature des fâcheuses relations qui avaient existé entre elle et son infortuné parent. ”

“ Il faut absolument que les jurés voient le corps, mais ils ne sont pas tenus de rester en présence du cadavre un temps plus long que celui qui est nécessaire pour l'avoir vu. Ils doivent prêter serment avant d'avoir vu le corps ou pendant qu'ils sont en sa présence. Le coroner entend tous les témoignages qui sont de nature à l'éclairer; il peut prononcer une amende de 40 sh. contre les témoins qu'il a cités et qui ne se présentent pas, lancer des warrants pour amener certaines personnes à comparaître, les emprisonner si elles refusent d'obéir au warrant qu'il a délivré. ”

“ Peu de temps après que ces paroles avaient été prononcées, le Coroner, le jury et plusieurs témoins étaient debout devant le corps de la défunte, qui avait été étendu sur des planches et des tréteaux.
L'homme s'avança d'un pas dégagé et d'un air enjoué, le chapeau sur le côté, et regarda. Lui, était là avec soif attitude dégradée et honteuse, encore vivant ; elJe,.avec ses traits déformés,— roide et morte ! ”

“ Avant qu'un enterrement puisse avoir lieu, il est exigé que le médecin délégué auprès de la personne décédée délivre un certificat de décès en constatant les causes, sur lequel le décès est alors enregistré par le directeur de l'enregistrement des morts, pour la circonscription, qui délivre un certificat pour l'inhumation. En cas de mort subite ou par violence, une enquête est faite devant .une Cour par le coroner, qui donne alors l'autorisation d'inhumer, et un enterrement qui aurait lieu sans l'un ou l'autre de ces documents exposerait le contrevenant à une amende de dix livres. ”

“ Quand le jury a rendu un verdict de meurtre ou homicide par imprudence, le coroner peut lancer un warrant pour arrêter l'accusé. En cas d'homicide par imprudence, il peut accorder la mise en liberté sous caution. Il peut également lier les témoins par des recognizances à l'effet d'assurer leur comparution devant la Cour. ”

“ Par conséquent je trouve que c’est absolument urgent, absolument nécessaire d’avoir quelqu’un de compétent dans l’ambulance.
Le Coroner. — Si on avait pu requérir les soins d’un médecin des alentours ?
R. N’importe qui qui avait la moindre notion du danger d’une hémorragie aurait pu le faire.
Q. La troisième xxxx autopsie maintenant ?
R. La troisième autopsie est celle du jeune Demeule, âgé de quatorze ans, cinq pieds et un pouce de taille. Ici je dois dire que dans ma déposition devant l’enquête militaire, j’ai fait une erreur sur la direction de la blessure. ”

“ « Honorable et honoré on entre dans les tavernes, et coquin on en sort. »
Cet endroit fut donc le lieu où le Coroner tint
sa cour. Son secrétaire s'était rafraîchi aussi au comptoir, avec un mélange d'ale et de genièvre.
Par conséquent la cour du Coroner, tenue dans cette taverne à moitié remplie de boissons enivrantes, se composait des personnes suivantes : le Coroner, qui avait pris de l'eau-de-vie et de l'eau ; son secrétaire, qui avait pris de la bière et du genièvre ; l'inspecteur de police et ses hommes, qui avaient bu au moins uif quartern de'ge- ,; nièvre chacun ”

“ Madame, lui dit le docteur, il est aussi indifférent pour votre salut que votre corps soit jeté au feu pour y être réduit en cendres, que mis en terre pour y être dévoré par les vers; qu'il soit traîné sur la claie et jeté à la voirie, qu'embaumé avec les parfums d'Orient et déposé dans un riche tombeau.
De quelque manière qu'il finisse, il ressuscitera au jour marqué, et s'il est désigné pour le ciel, il sortira plus glorieux de ses cendres que certain cadavre royal qui dort en ce moment dans un cercueil doré. Les obsèques sont pour ceux qui survivent, madame, et non pour ceux qui meurent. ”

“ Lorsqu’il y aura des signes ou indices de mort violente, ou d’autres circonstances qui donneront lieu de le soupçonner, on ne pourra faire l’inhumation qu’après qu’un officier de police, assisté d’un docteur en médecine ou en chirurgie, aura dressé procès-verbal de l’état du cadavre, et des circonstances y relatives, ainsi que des renseignemens qu’il aura pu recueillir sur les prénoms, nom, âge, profession, lieu de naissance et domicile de la personne décédée. ”

“ Les cadavres sont ensuite inhumés, après les études auxquelles ils doivent servir, ainsi qu'il est déterminé par les prescriptions qui régissent le décès dans les hôpitaux militaires. (Circulaire ministérielle du 5 novembre 1843.) Dans les cas d'inhumation, les médecins ou officiers de santé sont accompagnés au lieu de la sépulture par un fonctionnaire civil ou militaire, qui, avant tout, constate dans les formes voulues l'identité de l'individu décédé. (1) Le corps exhumé doit être placé dans un cercueil en plomb renfermé lui-même dans une bière en bois. ”

“ Les décès sont notés au carnet de mouvement et la nuit au carnet de transmission du service de jour au service de veille.
Le cadavre, muni d'un brassard (si c'est un enfant) ou d'un billet de pied épinglé au drap qui l'enveloppe, portant toutes les indications d'état civil, sera transporté, sauf la nuit, à l'amphithéâtre des morts dans un délai de deux heures ; la surveillante ou la première infirmière sera foujours présente à ce transport.
La surveillante devra prendre des précautions pour, atténuer ce que le spectacle de la mort a d'impressionnant pour les autres malades ”

“ Dans tous ces cas on fait le procès au cadavre du défunt, lorsqu'il est extant ; sinon on le fait à la mémoire du défunt. Ibid. art. 2.
Pour cet effet, le Juge, après avoir informé sur la preuve qui en résulte, ordonne que le cadavre sera apporté à la prison, en fait faire la reconnoissance, et le fait saler ou embaumer pour le conserver; après quoi il nomme d'office un curateur au cadavre du défunt.
Lorsqu'il n'y a point de cadavre, c'est à sa mémoire qu'il nomme un curateur.
Ce curateur doit être un homme qui sache lire et écrire ”

“ Il décrit point par point la procédure suivie contre le cadavre. On lui nomme un curateur, dont les devoirs sont minutieusement prévus. On le sale ou on l'embaume, suivant l'état de la succession, en attendant que la marche de la procédure permette de l'inhumer. Et, quand on le condamne, c'est à « être traîné sur une claie, la face contre terre, par les rues et carrefours, pendu à une potence, et ensuite jeté à la voirie » (1) . Si le cadavre n'a pu être retrouvé, c'est contre la mémoire du défunt que l'instance est dirigée et c'est elle que le curateur représente. ”

“ La première salle A, où le médecin vérificateur et le public envoient les décédés soupçonnés de mort apparente, de même, pour l'hôpital, ceux pour lesquels l'interne de service ou l'interne de garde a délivré un certificat de mort apparente. Les autres sont envoyés directement à la deuxième salle B. b
Celle-ci comprend les corps qui doivent y séjourner le temps légal pour être envoyés à l'autopsie. Les élèves sont exercés à l'emploi des signes de mort réelle adoptés. ”