Droit des hommes

“ Avant de définir les droits, il fallait définir les devoirs, car de ceux-ci émanent les premiers. Quand un homme ou une classe d’hommes vient à réclamer un droit, il faut que la société puisse lui demander : Quels devoirs remplissez-vous envers moi ? ”

“ Ce qui fait le Droit, la règle du Droit, c'est la croyance pénétrant profondément la masse des hommes, à une époque et dans un pays donnés, que telle règle est impérative, que telle charge doit être accomplie. Le Droit en un mot est avant tout une création psychologique de la société, déterminée par des besoins d'ordre matériel, intellectuel et moral. ”

“ La loi supérieure, le droit divin impliquent, sanctionnent, imposent logiquement les droits et les devoirs moraux, sociaux, individuels, nationaux, internationaux, parce qu'au point de vue du droit divin, les hommes vivant en société, dans leurs relations ont des devoirs à remplir les uns envers les autres, parce que la morale sanctionnée par les sentiments, le but religieux, lui inspirent et lui imposent de faire le bien et d'éviter le mal, et que de ce devoir à remplir naissent des droits réciproques. ”

“ Dans quelque position, dit BÉLIME, que vous supposiez deux hommes, qu'ils soient membres du même corps social ou de pays différents, qu'ils vivent sous la protection des lois, ou qu'ils soient jetés sur une plage déserte, ils devront également respecter ces principes, dont la violation serait la violation de la morale elle-même 2. ”

“ Il y a un droit naturel qui émane des rapports établis entre les hommes et qui se compose de préceptes tendant à diriger l'humanité vers l'accomplissement de ses destinées, vers le développement de ses forces physiques et intellectuelles et de la moralité. ”

“ La réunion de ces lois, appliquées aux mations, constitue
constitue droit des gens. Ainsi que les hommes ont éludé, oublié ou méprisé le droit naturel, ainsi les Etats éludent, oublient ou méprisent le droit des gens. ”

“ Il existe une loi générale qui a été faite ou du moins adoptée, non pas seulement par la majorité de tel ou tel peuple, mais par la majorité de tous les hommes. Cette loi, c’est la justice.
La justice forme donc la borne du droit de chaque peuple. ”

“ Si nous suivons le progrès de l’inégalité dans ces différentes révolutions, nous trouverons que l’établissement de la loi et du droit de propriété fut son premier terme ; l’institution de la magistrature le second, que le troisième et dernier fut le changement du pouvoir légitime en pouvoir arbitraire ; ”

“ de l’esclavage Puisque aucun homme n’a une autorité naturelle sur son semblable, et puisque la force ne produit aucun droit, restent donc les conventions pour base de toute autorité légitime parmi les hommes. ”

“ Ainsi, punir le mal, mais ne punir que les infractions à la loi morale, et punir seulement lorsque la peine est nécessaire pour le maintien de l'ordre social, tels sont le droit, et le devoir de l'autorité. Ce droit, c'est du Créateur même de l'homme que le pouvoir social le tient; et j'avais, vous le voyez, raison de vous promettre qu'en en cherchant l'origine nous en trouverions la mesure. ”

“ Or, il y a une loi morale qui règle la société, une légitimité générale qui domine la légitimité particulière. Cette grande loi et cette grande légitimité sont la jouissance des droits naturels de l’homme, réglés par les devoirs ; car c’est le devoir qui crée le droit, et non le droit qui crée le devoir ; les passions et les vices vous relèguent dans la classe des esclaves. ”

“ Il est donc incontestable, et c’est la maxime fondamentale de tout le droit politique, que les peuples se sont donné des chefs pour défendre leur liberté et non pour les asservir. ”

“ En un mot, ce fait, répété depuis tant de siècles, fait d'après lequel la loi prive un individu de ses droits les plus sacrés, de sa liberté, de ses biens, de sa vie même, est-il un abus de la force sociale, ou l'exercice d'un droit social? ”

“ Ce travail, dans ses diverses branches, fut une synthèse où tout partait de la raison pure, du droit absolu et de la justice éternelle ; car, selon la conviction du siècle, les droits naturels imprescriptibles de l’homme étaient le principe et la fin, le point de départ et le but de toute société légitime. ”

“ Vous déchirez mes chartes et confisquez mes biens, vous touchez à mon droit divin : au nom de quel droit ? — Au nom du droit humain, au nom de la part de bien-être, d’éducation et de liberté, qui revient à tout homme, de par l’égalité de la nature, et que votre privilége confisque. — Fort bien ! je sens la justice au-dessus de mon intérêt, et le progrès social plus légitime qu’une superstition ; je me résigne pour moi et je me réjouis pour l’humanité. ”

“ Il doit surtout garantir les droits imprescriptibles qui appartiennent à tous les hommes, tels que la liberté personnelle, la propriété, la sûreté, le soin de son honneur et de sa vie, la libre communication de sa pensée et la résistance à l'oppression. ”

“ Ce droit universel, qui est la protection, la sauvegarde, la dignité de tous, nous sommes dans l'obligation et dans la nécessité de le défendre contre les empiètements de chacun. De là la société; de là les lois dont se compose l'ordre social ”

“ De tout temps il y eut des hommes libres, des contempteurs de la loi, des hommes vivant sans maître de par le droit primordial de leur existence et de leur pensée. ”

“ Tous ont le droit de vous jeter leur porte sur le nez.
Voilà le droit de vivre! Or, qu'est-ce qu'un droit qui ne trouve aucune prise à s'exercer dans ce monde? qu'est-ce qu'une société où la législation ne fournit aucune sanction à un droit naturel? ”

“ Ces règles et obligations individuelles, ainsi inhérentes à la nature perfectible de l'homme, doivent être considérées comme une partie distincte du droit, laquelle est parfaitement qualifiée droit naturel individuel. ”

“ Nous le portons tous en nous-mêmes, et dans ces relations avec les autres hommes que fait naître, sous des formes si variées, l'état de société, nous tombons tous à chaque instant, et sans nous en douter, dans l'abus de nos droits et dans la méconnaissance de nos devoirs. ”

“ Nous regardons comme un des premiers devoirs de notre justice, et comme un des actes les plus dignes de notre bienfaisance, d'affranchir nos sujets de toutes les atteintes portées à ce droit inaliénable de l'humanité. ”

“ Ces principes de droit civil, écrits dans la loi, ne sont pas autre chose que la proclamation des principes de justice éternelle et de droit naturel qui dominent toutes les conventions humaines, soit des particuliers, soit des peuples entre eux. ”

“ Mais si la société se substitue ainsi à l'individu, n'estil pas logique que prenant les droits elle accepte aussi les devoirs? Que ferait-il s'il était libre, ou du moins que devrait-il faire pour réformer sa volonté et rentrer dans les sentiers de la justice et dans la pratique de la vertu ? ”

“ Qu’est-ce que c’est que ces droits inhérens à l’homme, par cela seul qu’il est homme, ces droits antérieurs et supérieurs aux lois positives? D’où sortent-ils? De quel ciel imaginaire tombent- ils dans la raison de l’homme? ”

“ Que peut-on concevoir en effet de plus naturel que le droit, méconnu encore par trop de gouvernements soupçonneux, de produire librement, dans les limites légitimes, les inspirations de sa conscience, de sa raison, de toutes ses facultés morales? ”

“ Pour parler en termes moins généraux, il existe, dans toute société, une certaine somme d'idées justes et de volontés légitimes sur les droits réciproques des hommes, sur les relations sociales et leurs résultats. ”

“ Au devoir qu'ont les autres individus de s'abstenir de toute violence, de tout dol, de toute oppression aux dépens de A..., de ne porter atteinte ni à sa vie, ni à sa sécurité, ni à sa santé, ni à sa liberté individuelle, intellectuelle, religieuse ou politique, ni à l'exercice de son métier, ni à sa propriété, ni à son honneur, etc., correspond pour chacune de ces obligations un droit corrélatif de A..., à charge de réciprocité. ”

“ Tout homme, écrivait-il aussi, a le droit d'être respecté selon sa valeur morale, le droit d'être considéré comme membre de la société à laquelle il appartient et d'être protégé par des lois impartiales. ”

“ Avant tout, il faut être conséquent. La déclaration des droits de l'homme, rédigée par nos pères de 1789, proclame la liberté un droit imprescriptible et que nous pouvons revendiquer par tous les moyens imaginables. ”

“ On entend par droit naturel cette raison universelle gravée dans le coeur humain, fondée sur la nature de l'homme même, et de la société civile, d'où résultent tous ces droits que, sans besoin de lois, chacun reconnaît, autant par rapport à soi-même que par rapport aux autres ”

“ Mais les devoirs sont, les uns, exigibles, les autres, purement moraux ; aux premiers correspondent des droits positifs et parfaits, aux autres des droits imparfaits. Le droit parfait autorise à invoquer à son secours l'autorité publique, et en cas de nécessité, même la force particulière. ”

“ Elle oppose le droit individuel au droit social ; le sentiment de la justice, tel qu’il s’exprime dans la conscience de l’individu à l’idée de la justice considérée du point de vue social, idée qui se ramène à celle du maintien de l’ordre ”

“ Vous donnez à chacun son droit, vous imposez à chacun son devoir. Ne proclamez pas le droit individuel; que le droit individuel soit méconnu, violé, qu'il périsse, vous entrez dans là voie que vous redoutez le plus ; vous rendez la société seule maîtresse; la dignité de l'homme n'est plus rien par elle-même ”

“ De là on conclut sans difficulté que la justice est une fin sociale et que les normes de la justice obligent la volonté générale de la société plus étroitement encore que la volonté individuelle. Si l'on donne à l'ensemble de ces normes le nom de droit, le droit devient la fin prochaine et immédiate de la société consciente d'ellemême. ”

“ Le droit des gens ? l’utilité des nations. Le droit civil ? l’utilité de la cité. Pourquoi un droit naturel ? pour que l'homme vive. Pourquoi un droit des gens ? pour que l’homme vive avec facilité et sûreté. ”

“ Les intérêts de la société, dit-il, les droits de l'humanité sont remis entre vos mains, jurés : vous vous rendez coupables envers l'une, si vous écoutez une molle indulgence ; vous offensez l'autre, si vous outrez la sévérité légale. ”

“ Substituez le droit au devoir, et avec cela vous mettez le droit avant la loi, vous renversez l'ordre divin, d'après lequel l'homme n'est nullement son propre maître, mais sujet de Dieu dans l'ordre moral, sujet de la société dans l'ordre civil, bien qu'il possède des droits sacrés et incontestables qui dérivent de ses devoirs. ”

“ Qu'est-ce que chaque membre d'une société humaine a le droit de faire, qu'est-ce que tous les autres sont obligés de laisser faire ou de faire eux-mêmes par respect de ce droit, pour qu'il puisse atteindre de son mieux sa destinée? Tel est le problème à résoudre. ”

“ C'est qu il y a des droits essentiels, nécessaires au libre développement de l'activité humaine qui doivent, à ce titre, rester intacts entre les mains de leur titulaire. Tels sont les droits politiques, les droits publics, qui garantissent les diverses manifestations de la liberté de l'homme, et certains droits privés, en particulier les droits de famille, le droit d'aliéner ses biens, etc. ”

“ Nous qualifions ainsi toutes les doctrines qui partent de la société pour arriver à l'individu, du droit objectif pour arriver au droit subjectif, de la règle sociale pour arriver au droit individuel; toutes les doctrines qui affirment l'existence d'une règle s'imposant à l'homme vivant en société, et qui font dériver ses droits subjectifs de ses obligations sociales ”

“ Celui qui ne possède rien n'a rien à défendre. Oui, ce n'est pas une calomnie : selon vos doctrines répétées sans cesse, il n'a rien à défendre, celui qui n'a pas de l'or, de l'argent, des maisons, des marchandises et un domicile !
Et Dieu qui vous écoute répond : Ils ont à défendre tout ce que je leur ai donné : la liberté, la raison et la vie; les facultés morales et les facultés physiques destinées à les garantir contre toute oppression ! Ils ont à défendre les conditions de la liberté, qui assure leur moralité ”

“ Et le Droit ayant pour mission d'appliquer le plus largement possible dans les Sociétés l'idée de justice, l'idée morale, il ne peut pas y avoir plusieurs Droits, pas plus qu'il ne peut y avoir pluralité de justices et de morales. ”