Monteur

“ Les constructeurs qui entreprennent de grandes installations emploient tous des machines, dont le prix d'achat est bientôt largement payé par l'économie de main-d'œuvre, en même temps que la rapidité du travail est considérablement augmentée.
PERÇAGE, TARAUDAGE, DUDGEONNAGE
A .son établi, le monteur peut encore exécuter un grand nombre d'autres travaux indispensables dans son installation, et qui nécessitent
des outils spéciaux. ”

“ En effet, le marchandeur est un sous-entrepreneur de main-d'oeuvre qui, avec les matières premières et le gros outillage fournis par l'entrepreneur principal, fait exécuter les travaux à lui confiés, soit dans l'atelier ou le chantier de l'entrepreneur, soit à son domicile propre (suivant le genre d'industrie) , avec l'aide d'ouvriers embauchés et payés par lui à la journée ou aux pièces, sans l'intervention de l'entrepreneur. Dans le bâtiment le marchandeur porte souvent le nom de tâcheron, dans le vêtement celui d'entrepreneur. ”

“ Mollot, Contrat de louage a'ouvrage, n. 17.
marchandeurs (1) , c'est-à-dire les. intermédiaires qui, s'étant chargés à forfait d'un ouvrage vis-à-vis d'un fabricant, emploient eux-mêmes d'autres ouvriers, soit à la journée, soit à la pièce, pour confectionner tout ou partie de l'ouvrage (2) . Le marchandage en lui-même nous parait parfaitement licite, nonobstant les décrets du Gouvernement provisoire des 2 mars et 21 mars 1848 qui prohibent et répriment, non pas directement cette sorte de marché, mais l'exploitation de l'ouvrier par voie de marchandage. ”

“ L’entrepreneur du gros oeuvre devra fournir, à ses frais et pour ses travaux : d’une part, les magasins et hangars nécessaires au dépôt et à la mise en oeuvre des matériaux et, d’autre part, le matériel (équipages, échelles, cordages, outils et ustensiles de toute nature) ainsi que les échafaudages nécessaires à la confection des ouvrages (sauf les exceptions prévues aux séries ou bordereaux de prix et aux cahiers des charges ou devis descriptifs ayant servi de base au marché en ce qui concerne les échafaudages) . ”

“ D'après l'article 17 des nouvelles clauses et conditions générales, l'entrepreneur doit, s'il en est requis, fournir les outils et machines; le loyer et l'entretien de ce matériel lui sont payés aux prix de l'adjudication, mais il n'a plus à procurer des ouvriers et à faire l'avance de leurs salaires 2.
Telles sont les obligations de l'entrepreneur relatives à l'exécution des travaux, à la fourniture et à l'emploi des matériaux, et à la fourniture des outils, équipages et machines, en cas d'exécution normale du marché. ”

“ Quelle que soit la nature du travail ou de la fourniture, l’entrepreneur devra présenter, à toute réquisition, les lettres de voiture, factures, pièces de caisse, rôles de paye, produire tous autres documents qui seront jugés utiles pour faire connaître l’origine des matériaux ou fournitures, déterminer leur valeur, notamment en ce qui concerne les objets de fabrication spéciale (voir art. 59) et justifier de l’exécution des conditions imposées en ce qui concerne leur mise en oeuvre. ”

“ Dans les marchés de travaux publics, l'entrepreneur s'engage, dans des conditions plus ou moins diverses, que nous indiquerons tout à l'heure, non-seulement à faire exécuter par des ouvriers placés sous ses ordres, les travaux qui font l'objet du contrat, mais aussi à fournir les matériaux nécessaires. Bien que ces marchés aient ainsi un double objet, qu'ils participent du contrat de louage d'ouvrage et de la vente, ils sont considérés comme des contrats de louage d'ouvrage. ”

“ Le nombre des compagnons est porté à trois pour l'ouvrier façonnier possesseur d'un atelier dans lequel chaque compagnon exécutant séparément la façon de sa pièce ou le travail de sa spécialité reçoit du chef d'atelier une quote-part prélevée sur le prix de façon perçu par ce dernier et fixée conformément aux usages locaux de la corporation. ”

“ Peu importe qu'accessoirement au marché de fournitures, le fournisseur se soit chargé d'exécuter quelques travaux de pose ou de reparation. Le peu d'importance de ces travaux les rend sans influence sur le caractère du marché, qui n'en reste pas moins un marché de fournitures. ”

“ Nous nous chargeons de fournir tous renseignements pratiques et les devis et plans d'installations.
4" Section. — MINES & MÉTALLURGIE Les difficultés techniques auxquelles se heurte l'exploitant ne sont pas les seules à résoudre ; l'art des mines et de la métallurgie est, au point de vue économique, des plus hasardeux; notre organisation, grâce à une longue expérience en ces matières, peut fournir tous les renseignements utiles, tels que prix de revient, achat des matières premières, dépenses d'installation, etc., etc. ”

“ Telles sont les connaissances spéciales qui sont indispensables à celui qui veut approfondir ce qui tient à la culture des champs. Vos études vous ont préparés à ces travaux, et vous avez assez réfléchi sur la position du propriétaire pour comprendre qu'il ne peut se borner au rôle d'un simple créancier envers la terre constituée son débiteur, mais que son rôle est réellement celui d'un chef de manufacture, et que de son intelligence dépend, en partie, le succès plus ou moins heureux de l'entreprise. ”

“ La durée maximum de l'entrepôt réel est de trois ans pour une marchandise, celle de l'entrepôt fictif d'une année.
Dans le langage du droit, le mot entrepreneur désigne celui qui fait profession d'exécuter une catégorie de contrats de louage de service. Le Code de commerce range parmi les actes commerciaux : les entreprises de manufacture, de commission, de transports par terre et par eau, de fournitures, d'agences et bureaux d'affaires, d'établissements de vente à l'encan, de spectacles publics, et aussi l'entreprise des constructions et autres travaux. ”

“ Lorsqu’un entrepreneur fera usage de l’eau, du gaz ou de l’électricité, il devra le payement du montant de sa consommation.
Tous frais d’installation de compteurs et branchements, seront à la charge exclusive de l’entrepreneur. ”

“ Sous ce nom, on désigne spécialement les personnes qui tiennent en dépôt, pour les vendre à commission, les marchandises ou produits d'une fabrique ou d'une exploitation quelconque, que le fabricant ou le chef d'exploitation leur a confiés pour en opérer le placement et l'écoulement.
Assez souvent, les grandes fabriques et les grandes maisons établissent dans différentes places, soit en France, soit à l'étranger, un bu plusieurs dépôts de leurs produits, afin de mettre ceux-ci mieux à la portée des acheteurs. ”

“ Les compteurs achetés par les abonnés pourront être posés par leur entrepreneur particulier; mais cette installation, qui sera vérifiée par les agents de la Compagnie, devra être faite conformément aux indications de la police d'abonnement. Le plombage sera fait par les agents de la Compagnie,
ART. 23. Compteurs en location. ”

“ L'entrepreneur reste garant de la solidité et de la bonne exécution des travaux de toute nature, y compris les assainissements, faisant l'objet du présent traité, pendant un an à partir de la date de la réception par l'Ingénieur du Contrôle. ”

“ L'entrepreneur doit commencer les travaux dès qu'il en a reçu l'ordre de l'ingénieur. Il se conforme strictement aux plans, profils, tracés, ordres de service, et, s'il y a lieu, aux types et modèles qui lui sont donnés par l'ingénieur ou ses préposés, en exécution du devis. ”

“ La rapidité de la fabrication nécessite relativement moins de capitaux immobilisés ou liquides (capital d'installation et d'outillage et capital de roulement) ;
D) On peut accroître indéfiniment le rendement individuel de la main-d'oeuvre en perfectionnant les installations et les méthodes permettant d'épargner le temps et le travail humains ”

“ La Compagnie conduit le gar. devant la demeure du consommateur, qui en prend livraison au moyen d'un branchement sur la conduite principale. Cet embranchement, les travaux et fournitures relatifs a l'appareil intérieur et extérieur, sont à la charge de l'abonné.
Les appareils intérieurs seront construits par des entrepreneurs choisis par l'abonné; dans aucun cas, la Compagnie ne pourra être rendue responsable-de ces appareils, dont la conservation et l'entretien sont à la charge de l'abonné. ”

“ Il y a des entreprises très importantes qui ont des immeubles pour objet, par exemple, des entreprises de construction de maisons, de ponts, de routes ou de terrassements, de plantations, de desséchements, de drainage, etc. L'entrepreneur de ces travaux spécule sur l'emploi de ses machines, sur les services de ses ouvriers, parfois sur l'achat et la revente de matières premières. ”

“ Mais, quel qu'il soit, six capitaux ou six portions d'un capital suffisant sont rigoureusement nécessaires pour former un établissement solide ; qu'ils appartiennent ou non à l'entrepreneur, il faut qu'il les ait à sa libre disposition : le premier est destiné à la construction des bâtimens ou à l'arrangement du local; le deuxième à la construction ou à l'achat des machines, instrumens ou appareils ; le troisième est représenté par la valeur des matières premières achetées sur les lieux de production ou dans les dépôts, et souvent en route pour arriver à l'établissement ”

“ Enfin ce contrat avec lui doit être tel que son intérêt soit lié à l'intérêt de l'opération des ventes.—Le commissionnaire vendeur qui centralise dans les mains d'agents choisis les intérêts de divers fabricants doit surveiller la comptabilité, la correspondance, les renseignements, les actes de ces mandataires : par lui les avances, les chances, les frais doivent être pesés ; le fabricant doit être informé des variations que subit un article dans une localité, de ce qui est goûté, de ce qui est repoussé par la consommation. Dans les consignations, les soldes sont à bien surveiller. ”

“ L'entrepreneur des ouvrages contenus au présent devis sera chargé de tous transports quelconques, soit à bras et brouettes, soit à voitures. Il fournira toutes peines et salaires d'ouvriers, manoeuvriers et autres, qui seront nécessaires tant au tracé et établissement qu'à l'entière et parfaite exécution des ouvrages ; comme aussi tous outils, brouettes, planches de roulage et autres dont il sera besoin, et en tel nombre et qualité qu'il lui sera ordonné par l'Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées. ”

“ Même si le propriétaire ne se contente pas de vendre les produits bruts qu'il a extraits du sol et leur fait subir une préparation et une transformation au moyen d'appareils mécaniques ou par l'adjonction de matières premières achetées au dehors, il n'est point commerçant et toutes les marchandises, ainsi que les ustensiles mécaniques, ne dépendent point d'un fonds de commerce'. ”

“ Si le nouveau mode d’exécution amenait, au contraire, une diminution dans les prix et les frais des ouvrages, l’entrepreneur déchu ne pourrait réclamer aucune part de ce bénéfice qui resterait acquis à l’Exposition.
Inventaire du matériel, des matériaux et des approvisionnements. — Constat des travaux exécutés. — Dans l’un ou l’autre des cas prévus au présent article, il sera fait un inventaire des
outils, équipages, matériaux et approvisionnements divers existant sur le chantier au moment de la cessation du travail et à un constat des travaux exécutés. ”

“ Compte d'exploitation pour la fabrication et compte d'exploitation pour la vente. — Dans les établissements importants, il est préférable de souder le compte d’exploitation en deux: l’un s’appliquant uniquement à la fabrication et l’autre à la vente. ”

“ Seront à la charge de chaque entrepreneur les frais de tracés et de constatation des ouvrages faits ou à faire, ceux d’épures, de calibres, de cordeaux, piquets, jalons et généralement les menues dépenses et les faux frais de l’entreprise. ”

“ L'entrepreneur qui, dans l'achat, le transport ou l'emploi des matériaux, se trouve en présence de difficultés sérieuses et évidemment imprévues par le devis, doit, aussitôt que ces difficultés lui sont connues, appeler l'attention des ingénieurs, et obtenir d'eux une constatation contradictoire, propre à bien déterminer quelle est l'importance et la nature de ces difficultés. ”

“ Peut-être aurait-il été intéressant de prendre un exemple et de donner les prix d'un matériel d'exploitation neuf en relevant les prix de chaque objet sur les catalogues des bons constructeurs et en tenant compte des remises consenties par eux aux agriculteurs connus pour leur solvabilité ou aux syndicats : c'est un travail que chacun peut et doit faire ”

“ Le procès-verbal fait ressortir la plus ou moins value du mobilier; la moins value est imputée à l'entrepreneur sortant; il lui est tenu compte de la plus value.
Remise et reprise du matériel confié aux entrepreneurs.
482. — Suivant les stipulations des cahiers des charges, les entrepreneurs à la ration peuvent avoir à reprendre soit d'une gestion directe, soit d'un entrepreneur sortant, les effets mobiliers appartenant à l'État et affectés à l'exploitation du service. Ils en répondent en nombre et en valeur. ”

“ La Compagnie remettra à l'entrepreneur, le plus tôt possible, et à titre de renseignement, une copie de tous les plans quelconques dressés pour l'exécution, ainsi que les calculs de terrassements et métrés divers ayant servi au devis.
ART. H.
L'entrepreneur ne pourra apporter des modifications au tracé de la ligne, ainsi qu'aux divers projets, que d'accord avec la Compagnie, sous la réserve de l'approbation du Gouvernement Espagnol. ”

“ Le fournisseur et ses ouvriers n’ont produit ni une marchandise consommable en nature, comme du blé ou du drap, ni quelque outil de travail ou de distribution comme une pompe, un fourneau ou un chemin de fer ”

“ Au moyen des prix consentis et approuvés, l'entrepreneur fera l'achat, la fourniture, le transport à pied-d'œuvre, la façon, la pose et l'emploi de tous les matériaux, à moins de clause contraire dans le devis. ”

“ L'entretien à forfait, ta pose et la dépose des conduites, soit en tranchée, soit sous galerie, seront payés au mètre courant pour les conduites de toute nature, quelle que soit d'ailleurs la sujétion résultant des parties courbes, de l'emploi de bagues biaises, etc., c'est-à-dire que l'entrepreneur ne pourra réclamer aucune plus-value autre que celles prévues au bordereau des prix. ”