Reliquat

“ Afin de ne pas nous égarer dans cette revue, nous adopterons les divisions suivantes : 1° De l'erreur dans le mariage (art. 146, 180, 181, 201, 202) ; 20 De l'erreur et de son influence quant à l'appréciation de la bonne foi en matière d'acquisition de fruits et de prescription (art. 549, 550, 2265, 2267) ; 30 De l'erreur en matière de succession, de donation et de testament (art. 132, 778, 783, 887, 980) ; 4° De l'erreur en matière de paiement ou du paiement de l'indu (art. 1377 et suiv.) ; 5o De l'erreur en matière de vente (art. 1598, 1599) ”

“ ROSALINE. Amen ! pourvu que vous n’en soyez pas un !
BIRON. — Aucun danger ! je me retire.
LE ROI, à la princesse. — Madame, votre père nous parle ici — d’un payement de cent mille écus — qui ne sont qu’une moitié de la somme — que mon père a déboursée pour lui dans ses guerres. — En admettant (ce qui n’est pas) que le feu roi ou moi — ayons reçu cette somme, il reste encore à payer — cent mille autres écus ; c’est en garantie de cette dette — que nous détenons une partie de l’Aquitaine, — quelque inférieur que soit ce gage à la valeur représentée. ”

“ Ce legs n'est plus nul que s'il est fait à un créancier ayant déjà hypothèque sur tous les biens du défunt, et s'il ne lui procure d'ailleurs aucun autre avantage.
4. Legs d'option. — Le défunt a pu léguer le droit de choisir un objet d'une nature déterminée parmi ceux qui se trouvent dans la succession. Ce qui est légué est une chose incorporelle-, le choix, optio, electio. Le légataire peut agir ad exhibendum pour se faire présenter les choses parmi lesquelles il doit choisir, et peut prendre la meilleure. ”

“ Sur le gage demandé au débiteur par le créancier.
– « Si quelque chose vous est due par votre prochain, vous n’entrerez point dans sa maison pour en emporter un gage : vous vous tiendrez dehors, et l’homme chez qui est ce qui vous est dû, vous portera le gage dehors. Que s’il est pauvre, vous ne dormirez pas avec son gage ; vous lui rendrez son vêtement vers le coucher du soleil, et il dormira dans son vêtement, et il vous bénira, et vous serez trouvés miséricordieux devant le Seigneur votre Dieu. » ”

“ Le légataire universel est tenu des dettes et charges de la succession du testateur (art. 1009) : des dettes, c'est-à-dire des obligations qui incombaient, avant lui, au défunt; des charges, c'est-à-dire des obligations qui sont nées dans sa personne, à l'occasion de la transmission de la succession : frais funéraires, frais d'inventaire, de liquidation, de partage; impôts; et aussi les legs particuliers, lesquels lui incombent intégralement (art. 1009) . ”

“ Faillans, participe du verbe faillir, manquer, être en défaut.
sans déport (1) nous pourront pourchasser et poursuir jusques a la restitucion dudit saint reliquaire en telle fourme et maniere et en tel estat que lavons eu et receu, assavoir ne en or ne en argent, ne en piere (2) enchassé. Et quant icellui reliquaire ferons enrichir et enchâsser, promettons de y mettre les blasons et les armes dudit Guilliame, seigneur de Hollan, au plus parant et eminent lieu dudit reliquaire, telz quil les lui plaira nous baillier et délivrer. ”

“ RECEL — RECÉLÉ. — Se dit du fait de cacher des objets soustraits, ou de donner retraite à des coupables.
1. — Les héritiers qui auraient diverti ou recélé des effets d'une succession sont déchus de la faculté d'y renoncer ; ils demeurent héritiers purs et simples, nonobstant leur renonciation, sans pouvoir prétendre à aucune part dans les objets divertis ou recélés. (Cod. civ. art. 792.)
— L'héritier qui s'est rendu coupable de recel est déchu du bénéfice d'inventaire. (Cod. civ. art. 801.) ”

“ Acquisition d'un patrimoine par effet de la puissance paternelle, ou de la manus, ou de la puissance du maître.
5. Confiscation (1) .
6. Bonorum venditio et bonorum sectio.
CHAPITRE I. — DE L'ACQUISITION PAR SUCCESSION.
Généralités.
532. — Le patrimoine comprend deux parties : des biens, c'est l'actif; des dettes, c'est le passif. L'actif répond du passif. Tant que le maître du patrimoine est vivant, ses créanciers ont pour gage non seulement ses biens présents, mais encore ses biens futurs, c'est-à-dire le produit de l'activité du débiteur. ”

“ Perds ton argent plutôt que de perdre la justice. Mais toi, dont la bouche ne trouve rien de suave dans la justice, et qui es encore au nombre de ces membres infirmes qui composent les entrailles de l’Église, tu es dans une tristesse qui te fait préférer la perte de la justice à la perte de quelque pièce de monnaie, et tu encours un dommage bien plus grave, tu n’emplis ta bourse qu’en vidant ton cœur. ”

“ De même les dons magnifiques faits au publie pac les mourants, et les fastueuses fondations qui font partie de leurs dispositions testamentaires, sont comme des sacrifices sans sel et des aumônes semblables aux sépulcres blanchis qui ne renferment bientôt que corruption. Ainsi ne mesurez pas vos dons et vos legs par la valeur matérielle de ce que vous donnez, mais par la convenance, et observez en cela comme en toute autre chose les justes proportions. Enfin, ne différez point ces dons jusqu'à l'article de la mort; car, à proprement parler, un mourant donne le bien d'autrui, et non le sien. ”

“ De plus, les pasteurs de l’Église, et surtout les papes, souverains dispensateurs de ce trésor, le peuvent appliquer aux vivants, par la puissance des clefs, et aux morts, par voye de suffrage, pour les délivrer de la peine due à leurs péchés, en tirant, et offrant à Dieu de ce trésor, autant qu’il en faut pour satisfaire à cette dette. ”

“ Si de plus l’on entend ; par ce pain quotidien ce que reçoivent les fidèles, ce qui vous sera donné après le baptême, nous avons encore raison de nous écrier : « Donnez-nous aujourd’hui notre pain quotidien ; » c’est demander la grâce de nous conduire de manière à n’être pas éloignés de cet autel.
11. « Et pardonnez-nous nos offenses, comme nous pardonnons à ceux qui nous ont offensés. » Il n’est point nécessaire d’expliquer que cette demande est en notre faveur. Nous demandons en effet qu’on nous remette nos dettes ; car nous avons des dettes, non pas d’argent, mais de péchés. ”

“ Tâchez d'y voir la justice de Dieu pleine de miséricorde à votre égard, puisque cela sert à vous purifier et à vous acquitter de vos dettes. Ah ! que vous êtes heureux de faire votre purgatoire en ce monde. Il faut y passer, dans cette vie ou dans l'autre, pour aller au ciel. Pensez-y, je vous prie, et priez comme vous avez déjà fait, pour demander à Dieu la patience dans les sujets de peines et de mortification qui pourront vous arriver. ”

“ Il dit à sa mère « Les mille et cent sicles d’argent qu’on t’a pris, et au sujet desquels tu as prononcé une malédiction, — et tu l’as même prononcée à mes oreilles, —voici, cet argent est entre mes mains, c’est moi qui l’ai pris. » ”

“ Semblablement deux petitz anges d'argent, tenans ledit reliquaire et pesans un mar et demy ou environ. Voyez les Inventaires des reliques de ceans faictz ès années 1501, 1507 et 1508. (Note de Du Breul) .
5. D. Bouillart. Planche 20, B.
Item un aultre reliquaire, deux anges tenans un petit reliquaire, facon de verriere dont l'entablement est de cuivre, et peut peser l'argent dudit reliquaire un mar et demy. ”

“ S'il y a eu mauvaise foi de la part de 'celui qui a reçu, il est tenu de restituer, tant le capital que les intérêts ou les fruits, du jour du paiement.
1379.
Si la chose indûment reçue est un immeuble ou un meuble corporel, celui qui l'a reçue s'oblige à la restituer en nature, si elle existe, ou sa valeur, si elle est périe ou détériorée par sa faute; il est même garant de sa perte par cas fortuit, s'il l'a reçue de mauvaise foi.
1380.
Si celui qui a reçu de bonne foi, a vendu la chose, il ne doit restituer que le prix de la vente.
358 LIV. III. MANIÈRES,.D'ACQUÉRIR LA PROPRIÉTÉ,
1381. ”

“ « A ung orfèvre, qui a reffaict ung reliquaire d'argent à la fasson d'un ange, lequel estoit rompu, pour ce : 4 s. » — Cf. les notes suiv.
8. 6229, fol. 65 v° (1538) : « A Piramus Triboullet, maistre orpfèvre à Paris, la somme de 50 1. t. pour la par payé de la somme de 760 l. t. pour ung reliquaire d'argent et ung pied de cuivre doré, auquel reliquaire est la chemise Mgr sainct Loys et aultres reliques, en ce non comprins 12 marcs 1/2 d'argent baillez par les dicts Quinze-Vingtz pour aider à faire le dict reliquaire. » ”

“ C'était un reliquaire, Un invincible sentiment de curiosité lui ayant fait examiner avec quelque attention cet objet, on le vit tout à coup pâlir, murmurer quelques mots inintelligibles et s'affaisser sur lui-môme, comme un homme qui perd ses forces et tombe en défaillance. ”

“ RETOUR, compte de retour, note de frais jointe à l'effet de commerce qui n'a point été payé. - Droit de retour, droit accordé au donateur de reprendre, dans certaines circonstances, les biens donnés dans la succession du donataire.
RETRAIT, action en subrogation qui a pour objet de forcer un tiers à faire la cession de son contrat. Retrait litigieux, retrait successoral.
RÉTROACTIVITÉ. V. effets rétroactifs.
REVENDICATION. C'est le droit de réclamer la chose qui nous appartient, et qui se trouve dans les mains d'autrui. Saisierevendication. ”

“ C'était celle du décès du testateur; conséquences. — Qui la faisait (8) ? — Comment procédait-on lorsqu'il y avait dans l'hérédité une créance contre une personne dont les facultés étaient suspectes, ou une créance conditionnelle, ou lorsque l'héritier était le débiteur du défunt (9) ? — b) Défalcation du passif : — Des dettes ; quid si la dette était conditionnelle ou si l'héritier était le créancier du défunt ? — Des frais funéraires. — Du prix des esclaves affranchis. — Des legs faits aux dieux (10) . — c) Détermination de la valeur des legs. ”

“ Si la perte est la conséquence d'une faute imputable au détenteur, il devient débiteur de la valeur de la chose ; et il retient sur cette valeur, jure pensationis, le montant des impenses qu'il eût pu réclamer retentionis viâ. ”

“ Item, un autre reliquaire, où, dessoubz, est Nostre Seigneur couchié ou sépulcre sur un drap blanc, Nicodemus, Joseph et les trois Maries, environ, et entour ledict sépulchre les iiij chevaliers, et audessus dudict reliquaire est Nostre Seigneur, monstrant ses playes et deux angèles tenant la croix, la lance, la couronne, et les doux, lequel reliquaire est garny de perles, balais, saphirs, pesant iiijm iij onces d'or, et y fault.i angelot et est revenu à iiij'marcs ij onces et demie. ”

“ Pénible situation ! Pour cacher notre ruine et sauver le nom de nos pères de l’injure et du mépris, nous devions épargner avec le dernier scrupule l’argent nécessaire pour payer la rente de nos dettes. ”

“ Oh! si le genre humain pouvait perdre la sotte habitude de lire! ou si tout simplement un honnête usurier de Versailles ou de Château-Thierry me couchait sur son testament pour douze mille livres de rente, c'est moi qui ferais vœu de ne toucher papier ni plume jusqu'à l'heure du jugement dernier! Que la vie serait bonne! ”

“ Seriez-vous capable, vous, monsieur, qui avez essayé de nous corrompre par l'appât de quelques pièces de monnaie, de for- faire à ce point à l'honneur et d'attester à prix d'or une chose que vous sauriez matériellement fausse? Qui vous a donné le droit de me faire, à moi vieillard, à moi votre égal par la probité et voire supérieur par l'âge, cette amère, cette insupportable injure? ”

“ Mon inquiétude vient hélas! de se réaliser, et le douloureux billet que je viens de parcourir me fait subitement sentir toute l'étendne de mes torts. Ceux qui se proposent de diriger les autres ont bien souvent besoin de toute leur indulgence, et je crains d'avoir trop peu mérité la vôtre. Une terrible phrase de ce billet saisissant m'inspirerait de graves alarmes et de profonds remords si je ne pensais que votre douce sagacité aura su discerner mes honorables impulsions réelles à travers les formes de l'inexpérience et de la précipitation. ”

“ S’il parle du trésor, s’il suit même très fidèlement la ligne traditionnelle qui conduit à la mort tragique de tous ses possesseurs consécutifs, il paraît avoir oublié ou n’avoir jamais su la cause surnaturelle de cet enchaînement de calamités. ”

“ Dans les seconds, le dol, la faute et la diligence ; et dans les troisièmes, le dol et la faute seulement.
Pour le dépôt et le précaire, le dol, c'est-à-dire le dol et la faute lourde qui lui est comparable, donnent seuls lieu à responsabilité.
Passons maintenant aux contrats qui donnent lieu à responsabilité pour le dol, la faute lourde, la faute légère et la faute très-légère. Ce sont ceux auxquels se réfère ce membre de phrase des Pandectes florentines : in his quidem
et diligentiam, mal rapporté dans certains textes qui donnent in his quidam et diligentiam. ”

“ La confusion équivaut à un paiement effectif portant accroissement ou diminution du patrimoine recueilli; par suite la créance confondue entre dans le calcul de la Falcidie, etc.
La confusion opère ipso jure et ne laisse même pas après elle une obligation naturelle.
8. Celui qui néglige de s'en prévaloir conserve sa créance.
Diverses causes d'extinction peuvent encore être mentionnées : le concours de deux causes lucratives, la capitis deminutio, la litis contestatio, la prescription, le serment, le pacte de non petendo. ”

“ Approchez, jeune fille; on dit que vous nous apportez une sainte relique, un morceau de la vraie croix?
Billette fit quelques pas sans lever les yeux, et, s'agenouillant, présenta son coffret à la reine, qui le prit, l'ouvrit, et fit une exclamation de joie, car les perles fines qui aidaient à suspendre la relique au cou étaient grosses comme des oeufs de pigeon et valaient des sommes énormes. ”

“ Statues des douze Apôtres, toutes également hautes, du plus pur argent, chacune pesant 24 livres.
6. Un reliquaire d'or, avec reliques de la Ste-Croix, des douze Apôtres, des Epines de la couronne de Jésus-Christ, des morceaux du St.-Sépulcre, de fouets, verges, et quantité d'autres reliques, estimé 6,000 Ecus d'Empire.
7. Un autre reliquaire d'argent, enrichi de pierreries, contenant 500 pièces de reliques; il pesait 190 livres, outre la valeur des pierreries.
8. Cent-vingt calices, savoir 70 d'or pur et 50 d'argent doré.
9. Un encensoir d'or pur, pesant 10 livres et 5 onces. ”