Nobiliaire

“ Qu'est-ce donc que la noblesse aujourd'hui? Pourquoi le fils d'un comte est-il comte, quand le fils d'un ministre n'est pas ministre, quand le fils d'un général n'est pas général ? pourquoi, quand presque tous les hommes qui se sont illustrés dans les lettres, les arts, l'industrie, la politique, la guerre, n'ont voulu aucun titre nobiliaire et laissent tout simplement leur nom à leurs enfants, quelquesuns prendraient-ils des qualifications héréditaires? ”

“ L'aristocratie nobiliaire était tellement imbue du préjugé de son rang, que les Lords proposèrent de faire fonder par acte du Parlement une école entretenue aux frais du public, où les fils de nobles seraient seuls admis. ”

“ Des titres et des rangs, des titres de fonctions réelles ou dé noblesse verbale, et des rangs, c'est-à-dire, des préséances réglées d'abord sur les fonctions, et puis sur la noblesse titulaire, voilà notre seule aristocratie nobiliaire légale ; tous les autres genres d'inégalité ont leur origine et leur fondement, non dans la loi vivante, mais dans la nature ; et ils se concilient avec l'égalité devant la loi. ”

“ A ce point de vue, bien compris aujourd'hui, et qui semble avoir présidé aux mesures législatives nouvelles, touchant le fait de noblesse , tout diplôme vermoulu, tout parchemin poudreux mérite examen, tout nobiliaire particulier a droit à l'attention. ”

“ Chacun sert son Roi comme il l'entend ; le maître de son côté paie les devoirs qu'on lui rend selon sa munificence et ses goûts. Or, ici, les services et la récompense sont parfaitement licites. Aussi je plaide non pas contre le fond, mais contre la forme de cette institution nobiliaire. ”

“ Et notez que je ne parle pas de l'aristocratie nobiliaire. Nos grands-papas, bourgeois et artisans d'autrefois, s'ils n'étaient que vilains de condition, n'en avaient'pas moins le sens assez juste pour vouloir que leurs mariages fussent « des unions ». ”

“ Pour reconnaître le degré de noblesse, il n'y a qu'à regarder le toit des maisons : plus il y a de têtes de chiens, chevaux, dragons ou lions, plus le propriétaire ■est élevé dans la hiérarchie nobiliaire. ”

“ Néanmoins il faut savoir gré au gouvernement d'avoir retenu quelques formules de l'ancien protocole, quelques-uns des égards de la vieille courtoisie française.
Lors donc que vous écrirez à une personne qui a un titre nobiliaire, n'oubliez pas de le mentionner dans votre lettre: «Monsieur le duc, Monsieur le comte, etc.»
Pour les personnages de très haute dignité, il était d'usage en France, et il l'est encore à l'étranger, de substituer à la seconde personne Vous, une périphrase, comme par exemple: «J'ai obéi aux ordres que «Votre Eminence, que Votre Excellence» m'a donnés». ”

“ En conséquence, la direction est en mesure de fournir aux anciennes familles des renseignements inédits et des actes originaux qu'elles n'ont pas, ainsi que des preuves de noblesse officielles, et à celles qui ont tenu par un lien quelconque à la noblesse le moyen de reconstituer leur état nobiliaire et leurs armoiries. ”

“ Aussi , malgré les arrêts des assemblées révolutionnaires , l'opinion publique a immuablement honoré et reconnu l'ordre de la noblesse. Il est assurément nombre de personnes recommandables par leurs vertus , leurs services , et même par des actions héroïques , qui ne sont point nées dans le corps nobiliaire ; mais ces personnes n'en jouissent pas moins de leur réputation méritée et des bienfaits du prince. ”

“ À côté de la vieille aristocratie nobiliaire s'élèvent aujourd'hui gigantesques et non moins fières, d'autres aristocraties qui la tiennent en respect, nous voulons dire l'aristocratie territoriale, l'aristocratie financière, industrielle, commerciale, l'aristocratie de la science, des lettres, des beaux arts, etc. ”

“ Si on veut bien se reporter à ce que nous avons dit des recherches nobiliaires dans les premières livraisons de cet ouvrage, on ne s'étonnera pas de rencontrer de semblables anomalies; bien plus, on plaindra de bon coeur la vraie noblesse, que le plus grand de nos rois ne craignit pas de laisser torturer, pressurer par ses sbires-bourgeois (les traitants) pendant la période de 1666 à 1718. ”

“ Maintenez-le intact, Repousser toute extinction de votre droite qui est celui de votre famille, est pour vous, vanité à part, et quelle que soit votre appréciation particulière d'un titre nobiliaire ou honorifique, un véritable devoir que vous seriez coupables de trahir. ”

“ Cette Province est presque la feule du Royaume qui n'ait pas le sien ; & je puis attester qu'il n'en est aucune où, relativement à son étendue , il y ait plus de maisons de l'ancienne Chevalerie ( a ) .
Mais, medira-t-on, pourquoi publier un Nobiliaire? notre Noblesse n'est elle pas assez fiere de sa naissance ; & faut-il encore multiplier des monuments destinés à nourrir son orgueil ? ”

“ Nous consacrons la dénomination de noblesse, mais votre ordre publique ne reposera pas sur les préjugés nobiliaires et cependant ils y trouveront assez d'alimens pour ne pas aliéner l'esprit de la majorité de la noblesse, attendu que nous lui présentons tous les moyens de stabilité qu'elle peut désirer pour le maintien des familles et des vertus héréditaires, qui sont le grand avantage de l'institution d'une noblesse. ”

“ Que peut-on ajouter à un si noble voeu? Un seul mot : Qu'il s'accomplisse !
1 Sur 160 membres du Sénat, il y a 108 nobles : 9 ducs, 9 princes, 37 comtes, 17 barons, 17 marquis, 2 vicomtes et 15 particules nobiliaires. Sur 256 membres du Corps législatif, 124 nobles : 1 prince, 3 ducs, 32 comtes, 29 barons, 13 marquis, 28 vicomtes et 38 particules nobiliaires. (Voir du Rétablissement légal de la Noblesse, par Félix Germain, p. 47.) ”

“ Ou les titres de noblesse seront recherchés, Ou non.
Dans le premier cas, le résultat sera une augmentation dans le produit de droits de sceaux ;
Dans le second cas, il n'y aura rien de changé à la situation actuelle; l'opinion publique n'aura fait que déclarer son dédain pour tes titres nobiliaires ; ce qui, au point' de vue des moeurs et des idées démocratiques, ne sera pas sans quelque avantage. ”

“ Le régime nobiliaire est de,
de,
156 LES INSTITUTIONS PRIMITIVES.
venu, dans tous ses détails essentiels, le régime populaire. Le droit d'aînesse, jadis uniquement appliqué aux tenures de chevalerie, en est venu à régir la masse des tenures anglaises, à l'exception du gavelkind de Kent, et d'autres dont l'importance est purement locale. Cette phase de l'évolution remonte à une époque reculée, et les circonstances qui l'ont accompagnée restent enveloppées d'une grande obscurité. ”

“ De plus, la loi du 28 mai 1858 impose aux Administrations l'obligation formelle de n'insérer dans les actes publics, émanés de leur compétence respective, d'autres qualifications nobiliaires que celles qui sont appuyées sur des pièces officielles et probantes. ”

“ L'histoire qui précède me semble montrer que notre préposition a eu, en France, depuis le XVIe siècle au moins, la valeur d'une distinction honorifique, puisqu'elle a d'abord été portée par la noblesse, - usurpée par la bourgeoisie, enviée par le peuple, enfin consacrée par l'usage.
Comme on l'a vu plus haut, je n'ignore pas qu'un membre de l'Académie des Inscriptions a soutenu le contraire 1. J'ai donné ses pièces justificatives et les miennes. Le public peut juger entre nous.
Des Jurisconsultes anciens et nouveaux ont aussi contesté que la particule eût possédé une valeur nobiliaire. ”

“ C'est encore contre la noblesse qu'a été dirigée la révolution de 1830, et cependant, dans leur aveuglement', beaucoup d'hommes d'état forment des voeux pour le rétablissement des priviléges nobiliaires. ”

“ Voulons et nous plait qu'en tous lieux, tant en jugement que dehors, ils soient tenus et réputés nobles et gentilshommes, et comme tels, ils puissent prendre la qualité d'écuyers, parvenir à tous les degrés de chevalerie et autres dignités, titres et qualités réservés à la Noblesse, jouir et user de tous les privilèges, honneurs, prééminences, franchises et exemptions dont jouissent et ont accoutumé de jouir les anciens nobles de notre royaume, tant qu'ils vivront noblement et ne feront acte de dérogeance. ”

“ Quoique l'on compte plus de 600 propriétés nobiliaires, peu d'entre elles offrent des habitations seigneuriales; car, dans le hanovre vivre à la campagne quand on n'est point magistrat ou délégué du gouvernement, est regardé comme dégradant pour l'aristocratie. ”

“ Mais quels titres faudra-t-il donc produire pour obtenir une place dans le Nobiliaire de la Haute- x
Guienne ? Voici ma réponse ; elle doit être
C
34 PROJET DU NOBILIAIRE
très-claire , afin que personne ne soit compromis : ou vos ancêtres étoient Gentilshommes avant la recherche générale des faux Nobles commencée vers le milieu du siecle dernier, ou votre famille a été ennoblie depuis cette époque. Dans le premier cas, vous devez rapporter le jugement du Commissaire qui maintint un de vos auteurs dans sa qualité de Noble, & prouver votre descendance depuis celui qui fut maintenui. ”

“ Les privileges supprimes, il ne reste done d’apparent dans la quality de noblesse que les titres honoriflques et la particule de qui ne devrait jamais pr£c£der qu’un nom de terre, mais dont Tusage a fait bien improprement, pour le vulgaire, une sorte de titre nobiliaire de convention. ”

“ Or, l’ancienne bourgeoisie de deux siècles au moins est la gentry française. Sa présence dans un ouvrage qui n’est plus seulement un Nobiliaire, mais aussi un Armorial, se justifie de plus en ce que les arrêts de maintenue, qui prouvent bien la noblesse des familles qu’ils mentionnent, ne prouvent pas absolument la roture des autres. ”

“ Les propriétés nobiliaires datent de la conquête, de l'usurpation par conséquent, et se sont perpétuées à l'aide du privilége. Des générations sans nombre de serfs ont passé, fécondant le sol de leurs travaux et de leurs sueurs pour le profit des privilégiés. ”

“ Une particularité piquante à noter en passant se dégage de l'emploi usuel des titres nobiliaires, qui ont cours encore dans le train ordinaire de la vie. A l'égard des anciens et des vrais nobles, le bourgeois s'en montre parcimonieux et récalcitrant. ”

“ Jaloux de l’illustration de la noblesse dont ils se sont constitués les gardiens, ils n’admettent dans leur livre d’or que les descendants bien authentiques de la chevalerie des croisades, rejetant dans la bourgeoisie de nombreuses familles qui ont la prétention, souvent fondée, d’en être sorties, et condamnent irrévocablement toutes celles qui n’ont pas établi leurs preuves à la Réformation de 1668-1671. Un procédé si exclusif ne tend à rien moins qu’à embaumer la noblesse, au lieu de la conserver, et à faire d’un nobiliaire un musée de momies. ”

“ Ces honneurs, — à lui conférés, ne doivent pas être isolés, — mais les signes nobiliaires brilleront, comme des étoiles, — sur tous ceux qui les méritent. ”

“ Lorsque les titulaires de ces Comtés, Vicomtés & Baronnies ne peuvent pas se rendre aux Etats , ils ont droit d'envoyer à leur place un Gentilhomme porteur de leur procuration , lequel eft obligé, avant que de prendre place , de faire preuve de noblesse de quatre générations du côté paternel, & d'une du côté maternel. ”

“ Suivant l'art. 1790 du titre de la noblesse et 339 du titre des qualités des personnes tirés des règlements des 13 mars 1619 et 30 juillet 1629, les amendes ordonnées contre les usurpateurs. n'ont été fixées qu'à 50 livres et au-dessous par la raison qu'outre les qualités de noble, noble homme, écuyer, messire et chevalier, il y en a plusieurs autres qu'il est défendu de prendre par les mêmes règlements, entr'autres par l'article 1709 du titre VII de la noblesse, et l'art. ”

“ Des maisons ducales ont retiré de l'état le plus pauvre , des hommes de leur nom dstinés à les perpétuer. Plusieurs grands Seigneurs ont appelle du fond des Provinces, de malheureux cousins élevés dans la plus grande misère. Un homme que j'ai vu dans son enfance fuir devant moi pour cacher ses sabots & ses baisions , vient d'entrer dans une carrière qui peut le conduire au faîte des honneurs. ”

“ Disons et délibérons, suivant le pouvoir à nous donné par la dernière Assemblée générale, que les provisions du suppliant, installation et réception en ladite charge seront écrites et insérées dans le registre du corps de la Noblesse par le secrétaire, pour y
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avoir recours en tant que de. besoin, et que le dit suppliant jouira des droits et honneurs dont jouissent les autres gentilshommes de la dite province, et que son nom sera inscrit dans le catalogue des gentilshommes de cette province. Fait à Belley ce 13me mars 1692. ”

“ Autour de chacun de ces dignitaires se groupe un certain nombre d’employés, nobles, vétérans, satellites, gardiens de palais, de temples et de monuments publics, espions, etc., qui, à des degrés divers, font partie de ce que nous appelons la classe administrative. Parallèlement à cette classe, la noblesse se subdivise de la façon suivante : d’abord les nobles alliés à la famille royale, puis les enfants de ceux qui ont aidé à fonder la dynastie ou qui se sont illustrés dans les fonctions publiques. ”

“ Le changement de dynastie facilita une transformation qui se préparait déjà auparavant : les dignitaires usurpateurs de leur indépendance transmirent à la terre leurs titres de duc, de comte, de marquis, ou de vicomte ; la seigneurie et la noblesse s'identifièrent. Etc. »; — Brissaud, Histoire, op. cit. (1904) , p. 737 : « Les nobles sont les milites (chevaliers) , les hommes libres qui servent à cheval du temps des Carolingiens, le jour, où le service militaire est le prix de la concession d'un fief et où le fief est héréditaire ; ils sont possesseurs de fiefs, soldats de père en fils ». ”

“ Les plus puissants, les plus riches de ces propriétaires libres, vivant
VIII INTRODUCTION.
sur leurs terres qu'on appelait leurs alleux, étaient qualifiés nobles. Mais il n'y avait pas de noblesse héréditaire, et l'on ne connaissait qu'une aristocratie de fait.
La plupart des riches seigneurs francs étaient les patrons de petits propriétaires qui se recommandaient à eux pour avoir leur protection, parce qu'en ce temps-là le droit du plus fort était à peu près le meilleur. Le patron s'appelait le seigneur, senior. Le recommandé s'appelait le fidèle ou le vassal. ”