Conventionnel

“ Dans le premier genre de Relations, les diverses Sociétés ont adopté des Formes et des Règles d’ordre, Formes et règles très-imparfaites, sans doute, souvent même très-vicieuses, et que l’on peut très-légitimement critiquer, mais qui n’en sont pas moins obligatoires, en fait, tant qu’elles sont, en fait, les Règles de la Société où l’on vit. ”

“ Pour lui comme pour le maître, l’intérêt général est la source véritable et la mesure commune des bonnes lois, et les droits et les obligations sont des enfans de la loi subordonnés comme elle à la règle fondamentale d’utilité publique. ”

“ Au fond, l'ordre social, c'est le respect d'autrui, de la vie et du droit d'autrui, c'est le respect de la parole et du contrat, le respect de l'unité et de la sainteté de la famille. C'est là l'ordre, le.droit, la condition sociale. Or, il y a des hommes qui veulent prendre, quand il leur plaît, la vie, le droit, le bien, la femme d'autrui à travers tout contrat et toute loi. Il y a des hommes qui ont réglé et décidé qu'ils agiraient ainsi quand ils pourraient. ”

“ Toute société est, nous l’avons vu, un concours qui commence mécaniquement par l’égoïsme et la sympathie, et qui s’achève moralement par le consentement des volontés ou, chez les êtres supérieurs, par le contrat. ”

“ Analyser chaque organisme depuis l'individu jusqu'à la nation, établir ses rapports avec ceux qui sont placés au dessus ou au dessous de lui, mesurer ses facultés et donner à toutes une satisfaction légitime, c'est arriver forcément à la loi sociale. ”

“ Toute société qui se produit au grand jour par des faits, des actes, des discours de nature à éclairer le public sur sa constitution, a, en réalité, une raison sociale. En un mot, dans le sens le plus étendu, la raison sociale c'est la manifestation de la société. ”

“ Règle générale, si une fonction a pour des particuliers isolés ou associés un intérêt et un attrait directs, et pour la communauté un intérêt indirect, elle convient et appartient aux particuliers, non à l’État. ”

“ Et, comme les conventions constituent pour nous tous, dans la vie sociale, un intérêt permanent et majeur, comme il n'est pas un seul d'entre nous qui ne fût exposé aux pires risques, s'il ne pouvait compter sur le fidèle accomplissement de l'accord qu'il a fait avec les autres, quel enseignement final réssort-il, sinon qu'il faut inscrire au premier rang des besoins comme des devoirs sociaux le respect de la parole donnée, le respect des engagements pris, la rigoureuse et scrupuleuse observation des conventions ? ”

“ Nous vivons sous l’empire d’usages, de coutumes, de conventions qui, à l’origine, se sont développés avec lenteur et sans uniformité, mais qui dans la suite des temps ont été universellement observés et respectés. ”

“ Songez-y donc, la loi n'est que le verbe, la forme temporelle et saisissable du droit, l'instrument qui le fait régner dans le monde, et vous l'avez vu, le droit c'est le bien ! C'est l'harmonie du bien individuel et du bien social dans les différents buts de la vie offerts à l'activité privée et à l'activité publique. ”

“ Mais ce qui procède de l'individu représentant le premier degré de la personne sociale, procède à plus forte raison de la famille, de la commune, de la province et de la nation, qui sont la personne sociale au 2e, 3e et 4e degré; toutes sont douées de souveraineté, de droit et de liberté; toutes réclament l'inviolabilité, la justice et l'égalité; toutes veulent que la société dans son ensemble respecte les lois de leur être. ”

“ Les lois civiles, quoique assez nombreuses, présentent comme concision, comme clarté, comme esprit de liberté, d'équité et de justice un ensemble de législation qui fait l'admiration des peuples civilisés. ”

“ Partout où existent des institutions et des lois, existe aussi une puissance au-dessus des lois et des institutions, et qui imprime à chacune d’elles, quels que soient son but, son excellence ou son imperfection, une tendance uniforme et commune à toutes. ”

“ On apprend beaucoup en étudiant les concordances, les correspondances, les analogies, — car la même loi régit la vie morale et la vie sensible, — à la condition qu’on ait déjà le sentiment de cette loi générale. ”

“ Et moi, messieurs, qui crois que let lois sont faites pour les sociétés, et non que les sociétés sont faites pour les lois, je dis : La société, tout par la société, tout pour la société, la société toujours, la société en toute circonstance, en toute occasion. ”

“ Il se bornera à un "aperçu/nettement présente des principes constitutifs de toute société en général, à l'analyse des différens pouvoirs et de leurs attributions, et à l'expose des conséquences qui en dérivent comme règles de conduite pour les membres de la société. ”

“ Division de la morale en doctrine du modèle, et géorgique de l’âme. Division du modèle, c’est-à-dire du bien en bien absolu et bien comparé. Division du bien absolu en bien individuel et bien de communauté.
Nous voici arrivés, roi plein de bonté, à la morale qui envisage la volonté humaine, et qui en fait son objet. Or, la volonté est conduite par la droite raison, et séduite par le bien apparent. Les aiguillons de la volonté sont les affections, et ses ministres sont les organes et les mouvemens volontaires. ”

“ Elle présuppose des notions juridiques confuses sur les droits mutuels de l’individu et de la société, des notions économiques confuses sur les intérêts matériels de l’individu et de la société, des notions morales confuses sur les intérêts moraux ou intellectuels de l’individu et de la société, enfin des notions sociologiques confuses sur la nature même, des sociétés et sur leurs lois d’équilibre ou de mouvement. ”

“ La législation civile, comme la constitution politique, doit suivre le mouvement du siècle et modifier ses dispositions, suivant les circonstances, pour les mettre en harmonie avec les mœurs et les besoins nouveaux de la société qu'elle est appelée à régir. ”

“ Cette triple élaboration positive, toujours dominée par un même principe fondamental, conduira donc certainement l'humanité au régime universel le plus conforme à sa nature, où tous nos attributs caractéristiques trouveront habituellement à la fois la plus parfaite consolidation respective, la plus complète harmonie mutuelle, et le plus libre essor commun. ”

“ Ces principes sont ceux que j'ai énumérés en commençant : la religion, la famille, la propriété, l'égalité, la liberté, etc. Toute société, quelle qu'elle soit, est assise sur un ou deux au moins de ces principes. Plus les sociétés sont parfaites, plus le nombre des principes sociaux qui leur servent de fondement augmente. ”

“ Si l'on envisage la règle sociale d'un observatoire élevé, on découvre que sa source est une; il faut la situer dans la
volonté, plus ou moins consciente, de la collectivité; produit social, le droit ne peut acquérir et conserver son caractère obligatoire que par l'assentiment, direct ou indirect, réfléchi ou spontané, de ceux qu'il est appelé à régir; c'est la conscience collective qui dirige et qui enchaîne les consciences individuelles ”

“ Depuis un siècle environ, les hommes ont posé, avec une hardiesse extrême, la question de savoir quelles sont véritablement les bases de société, quelles lois peuvent fixer convenablement les rapports de l’individu avec ses semblables. ”

“ Alors, avec la connaissance de l’homme même, physique et moral, avec l’évolution complète du droit dans l’histoire, avec la définition des rapports soutenus par la législation, avec l’économie politique et la théologie, il sera possible de jeter les bases d’un système social. Ainsi nous disons :
Connaissance de l’homme dans sa constitution physique et morale. ”

“ Et à ceux qui déclament contre des principes qui paraissent devoir être, et qui seront l'arche de salut et la sauvegarde de la société actuelle, j'exposerai qu'ils critiquent des innovations ou des modifications qui sont déjà incarnées dans nos institutions, par l'adoption du principe de société ou de compagnie, pour tout ce qui est des grandes affaires et entreprises de tout genre. ”

“ Je ne puis subir ces moeurs d'où la raison est proscrite, où la convention, et la convention seule, règne. Une existence individuelle est-elle ici possible? ne faut-il pas s'abdiquer pour vivre une vie banale, où tous ont le droit de fouiller et de voir ? ”

“ Oui, Messieurs, la destination de l'homme au souverain bien, et les liens qui le rattachent à la société que Dieu a faite essentielle à sa nature, voilà les fondements des régies de tous les devoirs et les sources de toutes les lois, et, en particulier, des lois pénales. ”

“ Et pour le préciser, il faudra distinguer encore, parmi les relations qui caractérisent un régime, celles qui relient l’homme aux choses, celles qui le relient directement aux personnes, celles qui définissent sa propriété, celles qui délimitent sa liberté. ”

“ Tels sont les principaux motifs qui nous ont déterminé à édicter certaines dispositions qui paraîtront peut-être radicales, mais qui sont conformes aux sentiments de justice et d'humanité, et de nature à donner une complète satisfaction aux besoins sociaux de notre époque. ”

“ Les conventions, les engagements par lesquels un homme prête pour retirer, —sème pour recueillir,—donne son temps,—son travail,—moyennant une estimation convenue, sont des choses sacrées. Ce sont les principaux liens de l'union politique. ”

“ Après avoir analysé les organes et les fonctions des êtres individuels ou collectifs qui composent la société, il reste à examiner l'ensemble de leurs vies respectives et à montrer que leurs fonctions, leurs droits, leurs libertés et leurs prospérités, loin d'offrir un antagonisme, sont partout complémentaires et solidaires. ”

“ Pour mon compte, j'ai la conviction la plus entière que l'intérêt des particuliers et des aggrégations d'individus, petites ou grandes, jusques et y compris celles qu'on appelle états ou nations, est d'observer la loi morale et d'être exacts à remplir leurs obligations. ”

“ Et, au sein des sociétés, il se forma des conventions, tantôt expresses et tantôt tacites, qui devinrent la règle des actions des particuliers, la mesure de leurs droits, la loi de leurs rapports réciproques ; et quelques hommes furent préposés pour les faire observer, et le peuple leur confia la balance pour peser les droits, et l’épée pour punir les transgressions. ”

“ Toute société est composée de trois personnes distinctes l'une de l'autre, qu'on peut appeller personnes sociales, pouvoir, ministre, sujet, qui reçoivent différens noms des divers états de société : père, mère, enfants, dans la société domestique ; dieu, prêtres, fidèles, dans la société religieuse ; rois ou chefs suprêmes, nobles ou fonctionnaires publics, féaux ou peuple dans la société politique ”

“ Absorbés dans leur spécialité, étrangers aux affaires et aux devoirs généraux qui, seuls, développent l’intelligence de la vie sociale, ils deviennent peu à peu incapables de comprendre les vérités fondamentales de la Constitution essentielle. ”

“ Admettre ainsi chez la personne individuelle, comme condition de la souveraineté, du droit et de la liberté, les pouvoirs organiques et de relation, c'est les admettre forcément chez les personnes collectives qui ont le même intérêt à les exercer. ”

“ Ce n’est.pas tout : Dans une société définie, il y a, à côté de la loi morale, une série de prescriptions destinées à assurer les rapports, le bien être, la prospérité des divers membres de cette société. ”

“ Vous leur avez expliqué ce code qui proscrit les distinctions de classes, de castes, d'ordres, qui veut tous les citoyens égaux devant la loi. Il n'y a ni brahmes, ni soudras..
Ils savent aujourd'hui que notre loi sociale ne connaît que deux classes : dans la première, sont ceux qui travaillent, des mains ou de la pensée, qui, utiles à eux-mêmes, sont utiles à leurs semblables, s'honorent par le culte du devoir, par la pratique de la vertu et concourent .à la vie, au progrès de la société ainsi qu'à sa conservation, Dans la seconde, sont les incapables ”

“ Dans toute constitution fondée sur ce principe, et où l'ordre social est convenablement garanti, les obligations qui pèsent sur les deux classes de la société s'aggravent ou s'allégent dans des proportions qui se correspondent exactement. ”

“ Il y a eu société, société valable; elle a été acceptée par des personnes capables, par des personnes libres; cette société a été pratiquée pendant trente-cinq ans, elle réunit donc toutes les conditions de validité possibles. ”

“ Votre règle toutefois est large et libérale : vous laissez à chacun le choix du sujet qui convient le mieux à ses aptitudes et à ses travaux ordinaires, et la mesure du développement qu'il lui paraît comporter. ”

“ Comment ! la société est ainsi faite que tout y repose sur des lois fixes et immuables, des principes certains, des pratiques autorisées, en dehors desquels tout n'est plus que confusion et qu'incertitude. ”

“ Enfin, par extension, « l’ensemble des personnes qui ont entre elles une certaine conformité d’intérêts, de mœurs et d’habitudes : classes gouvernantes ou dirigeantes, classes industrielles, agricoles, ouvrières ; les classes laborieuses, celles qui travaillent spécialement. » ”

“ En dehors des spécialités cultivées pour chacun, il y aurait pour tous, et pendant trois ans, des cours de littérature, d'histoire, de géographie, de droit civil et de droit constitutionnel comparé, de législation et d'économie politique. ”

“ Les constitutions et les lois qui font partie du premier de ces points de vue sont des constitutions, des lois morales et spirituelles. Celles qui se rapportent à l’homme, pris au second point de vue, sont des constitutions et des lois politiques. ”

“ La Réalisation ultérieure, universelle et complète de l’Hypothèse sociétaire, suppose donc la Transformation de toutes ces Coutumes et de toutes ces Lois diverses, c’est-à-dire l’application de la Forme sériaire à toutes les relations, à tous les usages, à tous les emplois sociaux, et cela chez tous les peuples de la terre. ”