Exploitant minière

“ Sont classées relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, ont paru faire croire à certaines personnes que les substances minérales doivent être classées parmi les mines, minières ou carrières, suivant leur mode d'exploitation; de telle sorte qu'un gîte minéral peut être une mine s'il s'étend en profondeur et s'exploite par puits ou galeries, ou qu'il peut être une minière ou une carrière s'il est superficiel et s'il s'exploite par travaux à ciel ouvert. ”

“ On fonde des compagnies minières. On procède à l’élection de directeurs, fêtés dans force banquets, alors qu’une multitude de naïfs, partout sur le continent, s’arrache à coup de dollars les titres, enluminés aux couleurs les plus brillantes, de ces entreprises. On dynamite alors d’énormes quartiers de roc : des foreuses, de la lourde machinerie minière sont tirées par des attelages de dix chevaux, le long de la route d’hiver, de 150 milles, commençant à Saint-Félicien. ”

“ Le choix de l'emplacement d'une exploitation minière dans une contrée, n'est pas laissé à la volonté de l'industriel comme l'emplacement d'une mine; il dépend surtout de l'allure, de la richesse des gisements, des conditions naturelles que l'homme ne saurait modifier ”

“ Après tous ces développements, nous répondrons de la manière suivante à la question que nous nous étions posée sur la distinction à faire entre les mines et les minières de fer.
S'il s'agit de minerais dits d'alluvion, la minière comprend la portion du gîte ferrifère exploitable à ciel ouvert ou par des travaux souterrains de peu d'étendue et de peu de durée, tandis que la minière concédée, c'est-à-dire, la mine de minerai de fer d'alluvion comprend la partie exploitable par puits ou galeries régulières ”

“ La loi de 1810 ne distingue pas entre les matières minérales ou fossiles dont l'exploitation se fait par galeries souterraines ou à ciel ouvert. C'est le caractère même de la matière exploitée, et non le mode d'exploitation, qui constitue la mine.
§ III. — Historique de la propriété minière
La première utilisation par l'homme des richesses minérales du sol se perd dans la nuit des temps. Dès les premiers âges, l'homme apprit à remplacer par le fer sa hache de silex, et connut l'usage de divers minéraux. A cet état rudimentaire, la mine appartenait sûrement au premier occupant. ”

“ On ne fonde pas facilement une société minière, et je sais pertinemment que le comte était, il y a un an, dans l’impossibilité absolue de se procurer les capitaux nécessaires à l’exploitation d’une mine d’or. ”

“ De plus en plus, l'exploitation minière est appelée à être une exploitation concentrée, exigeant d'énormes capitaux, se faisant sur des masses immenses, et où le nombre des ouvriers sera de trois mille, de quatre mille... ”

“ MINES ET LES MINEURS La propriété minière et l’industrie des mines sont, en ce moment, attaquées dans notre pays. D’une part, les ouvriers mineurs font de grands efforts pour démontrer que la société ne saurait sans injustice s’abstenir plus longtemps de prendre en main leur cause. ”

“ Tout le secret d'opérer avec succès l'exploitation des mines consiste en ceci : tirer d'un espace donné la plus grande quantité possible de minéral et dans le meilleur état, et cela avec le moins de frais possible et avec le plus de sécurité pour les mineurs. ”

“ En fait, dans la plupart des exploitations minières, la mine et la minière n'appartiennent pas aux mêmes exploitants.
M. Pascal, M. Vérane et leurs associés étaient très avertis de cette situation, puisqu'ils avaient, dans leur demande de concession, gardé le plus significatif silence sur les gisements de fer brut de la surface. ”

“ Pour les mines métalliques surtout, qui forment, à l'intérieur du sol, des filons ou des amas d'une allure et d'une richesse plus irrégulières, en général, que les couches de houille, il faudra des champs d'exploitation plus étendus. Ajoutons que, pour les mines métalliques, l'exploitation produit des minerais qui doivent subir un traitement métallurgique, ce qui occasionne des dépenses spéciales à ces mines, que l'exploitant ne peut entreprendre que s'il a l'espoir de se rembourser à l'aide d'un champ d'exploitation suffisamment étendu. ”

“ Un obstacle beaucoup plus grave s'oppose cependant encore à la réalisation d'économies dont la possibilité est certaine : la propriété minière est divisée à l'infini ; les concessions sont, au moins dans la partie sud du bassin, d'une petitesse extrême. Les capitaux qui ont été engagés peu à peu pour mettre en valeur ces concessions, pour creuser les puits de mines, pour aménager l'exploitation, pour assurer l'épuisement sont hors de proportion avec le tonnage obtenu ”

“ Lorsque plusieurs usines ont besoin des minerais d'une même minière, le préfet détermine, sur l'avis de l'ingénieur des mines, les proportions dans lesquelles chacun des chefs d'usine aura droit à l'extraction, si elle est faite par eux ou pour leur compte, ou à l'achat du minerai, s'il est extrait par le propriétaire. (Art. 64.) C'est dans cette circonstance qu'il importe le plus que le préfet, sur l'avis de l'ingénieur des mines, prescrive le mode d'exploitation et l'or-
dre qui doit être suivi pour éviter les dégâts qui résulteraient de la concurrence des extractions à une même minière. ”

“ MINES, MINIÈRES ET CARRIÈRES.
La richesse minérale est indispensable à l'industrie ; elle ne se renouvelle pas, et son exploitation est entourée de difficultés et de dangers qui, en définitive, n'atteignent pas seulement les individus, mais le corps social tout entier. Les mines fournissent la matière première des objets les plus utiles dans l'état de société ; abandonnées à la volonté individuelle, à l'avidité et à l'ignorance, elles s'épuisent ou se perdent bientôt sans profit ”

“ Mais les mines sont indivisibles comme leur exploitation. C'est que le morcellement d'une exploitation peut être préjudiciable à l'aménagement des substances minérales ; et ce morcellement peut compromettre la sureté des personnes et des propriétés. ”

“ Les minières rentrent dans la classe des mines, et sont concédées de la même manière quand l'exploitation à ciel ouvert cesse d'être possible ou peut devenir nuisible ; mais le concessionnaire est assujetti à la condition de fournir aux usines établies légitimement les minerais qui leur sont nécessaires , à un prix déterminé, et d'indemniser les propriétaires du sol dans la proportion du revenu qu'ils tiraient de l'extraction des minerais. ”

“ Mais, pour l'exploitation des mines, le partage horizontal de la terre est sans objet, puisque le concessionnaire exploite toute la substance minérale à lui concédée, tant à la surface que dans le sein de la terre, et que la surface est asservie à son exploitation pour l'exercice de son droit sur cette substance. ”

“ La question qui doit se poser à l'Etat avant d'entreprendre lui-même l'exploitation générale des gîtes minéraux est celle-ci : est-ce là le meilleur moyen à prendre pour tirer parti de cette source de la richesse nationale? La réponse est claire, car elle est basée sur les principes économiques et fortifiée par des arguments tirés de l'examen des entreprises industrielles placées sous la direction de l'Etat.
L'exploitation des mines est une affaire tout comme le creusement d'un canal ou la construction d'une voie ferrée. ”

“ Si la plupart des mines de la Maremme n’ont pas encore donné les bénéfices qu’on est en droit d’attendre d’une exploitation régulière, on peut citer les mines de cuivre de Monte-Catini, près Volterra, et celles de plomb et d’argent du Bottino, dans les Alpes apuanes, comme une preuve de ce que peuvent produire dans l’industrie minérale la patience et la bonne administration. Les bénéfices de la première de ces mines se comptent chaque année par millions, et ceux de la seconde par centaines de mille francs. ”

“ Tout d'abord, il l'autorise à entreprendre ses travaux et lui assure un droit certain sur le produit éventuel de ses fouilles. Il entraîne surtout le véritable avantage de l'obtention d'un périmètre dans lequel le concessionnaire exerce un véritable monopole, dans lequel il pourra s'approprier toute la masse minérale. C'est dans la garantie de ce privilège que consiste vraiment l'apport de l'Etat; il y a là plus que la simple faculté de fouille, plus que la rémunération du travail, car des minerais, auxquels on ne parviendra peut-être qu'après un travail fort long,
sont réservés. ”

“ Pour que les mines soient bien exploitées, pour qu'elles soient l'objet du soin assidu de celui qui les occupe, pour qu'il multiplie les moyens d'extraction, pour qu'il ne sacrifie pas à l'intérêt du présent l'espoir de l'avenir, l'avantage de la société à ses spéculations personnelles, il faut que les mines cessent d'être des propriétés précaires, incertaines, non définies, changeant de mains au gré d'une législation équivoque, d'une administration abusive, d'une police arbitraire, de l'inquiétude habituelle de leurs possesseurs. ”

“ En un mot, le Transvaal possède une organisation minière de premier ordre.
Bail ou permis d'exploitation.
Lorsqu'un propriétaire découvre dans ses terres des gisements exploitables, il peut obtenir du gouvernement un permis d'exploita-
tion nommé Bail minier, lui donnant le droit de rechercher et d'exploiter les mines dans une étendue de terrain ne pouvant dépasser le dixième de la superficie de sa propriété (c'est ce qu'on appelle un mynpacht) , moyennant une redevance annuelle de 10 shillings (12 fr. 50) par morgen (85 ares) ou de 2 1/2 p. ”

“ Ainsi se trouvera résolu le problème si désirable de développement d'une mine avec les ressources tirées de son propre fonds ; car on peut parfaitement exploiter à ciel ouvert les affleurements, sans nuire en aucune manière aux travaux de profondeur. ”

“ D'après les articles 59 à 69 de la loi du 21 avril 1810 sur les mines minières, carrières, etc., les propriétaires du sol ont le droit, qu'il y ait ou non concession, d'exploiter les minerais de fer, dits d'alluvion, et les minerais en filons ou en couche qui sont situés près de là surface, et susceptibles d'être exploités à ciel ouvert, pourvu que ce mode d'exploitation ne rende pas impossible l'exploitation ultérieure pour travaux souterrains des minerais situés dans la profondeur ”

“ Les concessions des mines ne devant jamais être accordées que lorsque l'existence du minerai à exploiter, et la possibilité d'une entreprise avantageuse sont reconnues, il a paru utile souvent d'encourager des recherches, et de soutenir l'activité des travaux déjà entamés sur des filons ou amas de substances minérales, en attendant que les formalités voulues par la loi fussent remplies, ou que les discussions existantes fussent terminées. ”

“ Les anciens, réduits à l'exploitation d'un espace beaucoup plus limité que celui qui est aujourd'hui ouvert à nos investigations, et privés, d'ailleurs, des moyens de transport qui admettent tous les pays à la jouissance d'une même substance, étaient en quelque sorte forcés de tout tirer de leur sol; par conséquent, un minerai, quelque pauvre qu'il fût, était précieux pour eux. Une autre cause d'abandon résulte de l'accroissement de dépenses, que présentent nécessairement les travaux que l'on poursuit dans la profondeur, lors même que l'affluence des eaux ne vient pas les aggraver. ”

“ On a trop méconnu son esprit si visiblement favorable à l'exploitation des mines, et le bien public en souffre depuis de longues années.
Est-il besoin de dire combien la société toute entière est intéressée à l'abaissement du prix de revient des substances minérales et en particulier de la houille ? De cette condition dépend presque absolument la prospérité de notre industrie et l'existence de la Société toute entière. ”

“ La valeur des substances minérales non métalliques, estimées à leur prix moyen, s’élève à plus de 48 millions. L’exploitation de ces substances comprend plus de 2,270 mines ou minières, et occupe plus de 80,000 ouvriers. ”

“ On ne le sait que trop ; la concurrence étrangère est pour notre industrie houillère un redoutable et menaçant péril. Les étrangers ont pour eux l'avantage géologique des gîtes, la qualité intrinsèque de leur houille, l'abondance et le bon marché de la maind'oeuvre, les transports d'exportation à prix excessivement réduits.
L'exploitant français lutte contre des difficultés géologiques considérables. La production moyenne annuelle du mineur reste limitée à 192 tonnes, alors qu'elle atteint 274 tonnes en Allemagne et 345 en Angleterre ”

“ Vingt-trois étrangers sont employés par le département des mines ; leur nombre est loin d’être suffisant pour les vastes travaux que demanderait un développement complet et systématique des ressources minérales. ”

“ L'exploitation des mines n'est certainement pas portée au point où elle peut être, et, après des recherches, des observations et des changements utiles, on peut raisonnablement espérer une augmentation de produits et par conséquent de revenus. ”

“ A l'inverse de ce que nous venons de voir pour les mines, les minières sont, en principe, exploitées par le propriétaire du sol ; cependant, elles peuvent, dans certains cas, devenir concessibles, et elles rentrent alors dans la catégorie des mines. ”

“ Dès le printemps de la même année, la mine était envahie par les eaux, entièrement inondée, et l’on dit que depuis le minerai est de plus en plus rare et pauvre.
Toute découverte, toute exploitation de mine, est par instans la cause de fortunes inespérées qui troublent toutes les cervelles, et quelquefois tout d’abord celle de l’heureux gagnant. ”