Apprivoisement

“ Les développements que nous venons de consacrer à la tenure emphytéotique et aux plus importantes des locations à long terme de l'ancien droit, nous permettent d'entrevoir la transformation qui s'était opérée dans l'emphytéose au contact des principes féodaux, et sous l'influence de la célèbre théorie du domaine direct et du domaine utile. ”

“ L'asphyxie, dont les causes sont différentes de celles de l'apoplexie , et dont les effets et les résultats sont, en définitive , les mêmes en ce qu'ils éteignent subitement l'existence de l'arbre , n'est cependant pas aussi dangereuse que l'apoplexie. Ses désastres sont moins rapides , et donnent aux planteurs le temps d'y porter remède. ”

“ Quand il finira par le feu, l’éboulement ou l’asphyxie, sans cierges ni sacrements, on le remontera au grand jour pour le fourrer immédiatement dans un trou plus sombre et vingt autres prendront sa place. ”

“ La pulvérisation au porphyre, nommée porphyrisation ou lévigation, s'opère avec une table lisse, bien égale et d'une matière très dure, sur laquelle, après avoir placé le corps à diviser, on fait mouvoir une petite masse de même nature et d'une forme à peu près conique, appelée molette. ”

“ Emphytéose et bail à cens. — Le fief héréditaire et roturier sans foi et hommage, l'emphytéose perpétuelle et le bail à cens ou à rente dont je parlerai bientôt sont trois tenures extrêmement voisines les unes des autres qui se confondent perpétuellement.
Même dans les pays de droit écrit, l'emphytéose pure est rare et on en vint souvent à considérer tous les baux perpétuels comme des baux à cens, tandis que la notion d'emphytéose était réservée dans les derniers siècles aux baux à longue durée
1 Voyez un véritable traité des Lods et ventes dans Guyot, Répertoire, t. X, pp. ”

“ La porphyrisation consiste à broyer entre la molette et le porphyre un corps déjà grossièrement pulvérisé, afin de l'obtenir dans un plus grand état de division; elle se fait avec ou sans eau, suivant la nature des substances. ”

“ La Novelle 13 est entièrement en ce sens ; elle ne fait allusion qu'à une location ; son titre porte « de perpetuis emphyteusibus », on y parle de domus quoe elocatoe sint, de locationis terminus, de renovatio possessionis ; enfin lorsque l'empereur Léon fixe le montant du rachat au double.du canon emphytéotique (3) , il appelle le prix ainsi payé non pas pretium, mais hafe-Axam, expression qu'emploie la loi 3 C. de jur. emph. 4. 66. pour désigner le laudemium. Sans doute, à la simple lecture du texte, le libellus contractus semble s'écarter de l'emphytéose ”

“ L'infortuné malade, enhardi par l'exemple, Sans hésitation prend la part la plus ample. Ainsi qu'un épervier qui, dans ses pieds nerveux, Tient sa proie, et déjà la dévore des yeux, D'un chien, qu'il avait cru son compagnon fidèle, Eprouve tout à coup la morsure cruelle ; De même ce vieillard trouve un malheur certain Dans ce qu'il supposait une source de gain. ”

“ J’en voudrais faire une bergère avec de la poudre. Conseillez-moi pour l’autre.
Je me demande pourquoi vous me semblez si embellie, et je ne puis trouver de réponse satisfaisante. Est-ce parce que vous avez l’air moins effarouché ? Cependant, la dernière fois, vous me faisiez penser à un oiseau qu’on vient de mettre en cage.
Vous m’avez vu trois mines, je ne vous en connais que deux. L’effarouchement est une sorte de dépit radieux que je n’ai vu qu’à vous. Vous m’accusez à tort d’être mondain ”

“ Rien ne nous paraît plus contraire à la théorie que nous avons essayé de présenter. La question, même dans l'ancien droit, était tout au moins très-controversée (3) , et la solution qui lui est donnée repose sur l'éternelle confusion, qui s'est établie entre l'emphytéose et le bail à cens. ”

“ Arroser avec de l’eau ou autre liqueur, qu’on espand par petites gouttes avec une branche d’arbre, ou un goupillon. Il n’a guere d’usage qu’en parlant des choses de la Religion. En quelques sacrifices on aspergeoit le peuple du sang de la victime. On asperge les Chrestiens d’eau-beniste.
Aspergé, ée. part.
ASPERGÉS. s. m. Goupillon à jetter de l’eau beniste. Presenter l’aspergés. Il se dit aussi Du temps où se fait la ceremonie de jetter de l’eau-beniste. On en est à l’aspergés.
ASPERSION. s. f. v. Action d’asperger, de jetter de l’eau-beniste avec l’aspersoir, avec le goupillon. ”

“ Les ravages de l'asphyxie sont plus lents que ceux de l'apoplexie; dans le cas de surabondance du fluide séveux dans la partie supérieure par un temps chaud, la sève dilatée par la chaleur se coagule difficilement, à moins qu'elle contienne une surabondance de gomme, et dans le cas d'absence de sève produite par l'épanchement extérieur par un temps frais et humide, il faut du temps pour que les bour-
geons se dessèchent et l'écorce devienne adhérente. ”

“ Toutefois, afin de ne point sortir des modestes limites que nous nous sommes tracées, nous ne retiendrons que celles qui offrent le rapport le plus intime avec le bail emphytéotique ; tels sont l' hospilitas, le libellus contractus, le précaire, la recommandation des terres, le bénéfice, la terra censilis et le manse. ”

“ Quoique ses résultats soient les mêmes que ceux de Yaspliyxie, elle diffère d'elle dans les causes qui la déterminent ; elle frappe les mûriers en pleine végétation et couverts de leurs feuilles ; tandis que l'asphyxie n'est occasionée que par la suppression des feuilles et la privation des organes aspiratoires. L'apoplexie , par le refoul de sève , étouffe et engorge la partie inférieure ; dans l'asphyxie , c'est la partie supérieure qui est étouffée. Dans l'une , la mort commence par les racines , et dans l'autre, par les branches ”

“ Parmi ces personnes auxquelles l'emphytéose était défendue, Accurse a voulu y faire rentrer les curiales et les soldats (1) , et d'autres auteurs sont venus y joindre les palatins (2) et les économes des églises (3) : nous nous abstiendrons de nous prononcer sur ces applications, l'argument d'analogie, qui leur sert de base, nous paraissant peu sûr ou tout au moins un peu téméraire. ”

“ Au moindre souffle, ou par timidité, elles s’effeuillent. Dans l’herbe il y a déjà de quoi faire une moisson de pétales tombés. Laissons aux fragiles fleurs leurs courtes heures de beauté, allons plus loin, voir de près l’or des épervières. Ces fleurs sont-elles assez haut perchées sur leurs longues tiges ? Admirez vite leur face ouverte, car, au crépuscule, tous ces petits soleils s’éteindront avec le grand...
Dans l’air, sentez-vous l’odeur de nos trèfles mêlée à l’odeur sucrée des résineux ? Et tenez, voici l’épée rose de quelques épilobes qui déjà s’épanouissent... ”

“ Ainsi, la superficie comme l'emphytéose produit un jus in re (3) , perpétuel ou tout au moins constitué ad non modicum tempus (4) , soumis à une redevance, solarium, qui correspond au canon et présente parfois les mêmes caractères que lui. Le droit de superficie est transmissible aux héritiers du preneur (5) ; il est susceptible d'aliénation, d'hypothèque (6) , de servitudes réelles (7) , et d'usufruit (8) ”

“ Les opérations dépendantes de la division sont : l'immersion, la rasion, la section , la quassation, l'épistation, la pulvérisation.
1° IMMERSION.
L'immersion est une opération au moyen de laquelle on divise un corps, en le plongeant dans l'eau froide, après l'avoir préalablement soumis à l'action d'une température très élevée. Elle comprend elle-même deux opérations , savoir : l'extinction et la granulation. ”

“ PULVÉRISATION. —La pulvérisation est l'opération par laquelle on réduit les corps solides à un état de division plus ou moins grand, selon l'usage auquel on les destine. Pour pulvériser un corps, il faut avoir égard à ses propriétés physiques et à ses propriétés chimiques ”

“ Bien que l'emphytéose constitue une véritable aliénation immobilière, et que le canon représente une partie de la jouissance, ce qui pourrait au premier abord laisser planer quelques doutes, il faut encore à fortiori nous rallier à cette solution. ”

“ Avec les précautions que nous venons d'indiquer, et en opérant les curages nécessaires, il est rare que les abreuvoirs se tarissent complètement et que l'eau en occasionne les accidents que nous cherchons à prévenir. ”

“ L'emphytéose n'est qu'un droit réel, un jus proedii, et c'est ce que dit Ulpien dans la loi 3, § 4. D. de reb. eor. 27. 8. Il est vrai que l'emphytéote a l'actio in rem, seulement l'action est utilis, et en ce qui concerne le droit qui lui aurait appartenu de créer sur le fonds des servitudes, nous venons de le lui refuser. ”

“ Mais tous jouissent, sur-tout dans les jeunes plantes, de la propriété de se recoquiller sur eux-mêmes, lorsqu’on les a détachés & dépouillés de l’enveloppe cellulaire, comme nous l’avons observé pour l’épiderme de la Corolle : (voyez ce mot) la cause qui fait recoquiller l’épiderme dans le sens de ses fibres, est la même dans l’un & dans l’autre cas ; c’est le dessèchement des utricules qui sont renfermés dans les mailles, que forment les fibres de l’épiderme entrailles. ”

“ Toutefois, la commise était restreinte par la jurisprudence aux parties du fonds qui avaient été. démembrées, et la redevance était réduite proportionnellement (Coquille. p. 108 et 5) . — La présence de la commise dans la tenure bourdelière, en rapprochant cette dernière location de l'emphytéose pure, l'éloignait par cela même et d'autant plus du bail à cens. Nous avons vu en effet (supra p. 263 et Pép. le Halleur. p. 237) , que, malgré l'affirma lion de Loisel (1. 4. tit. 2. art. 22. t. 2. p. 128) , la commise est toujours restée étrangère au bail à cens. ”

“ Épurge (fig. 17) , est une plante herbacée, bisannuelle, à tige rigide de 60 centimètres à 1 mètre, à feuilles opposées par paires et en croix, lancéolées, à grande ombelle et à larges bractées à « involucre caliciforme, enfermant plusieurs fleurs mâles monandres et une fleur femelle centrale simulant par conséquent une fleur hermaphro¬
dite » (Vesque) . Grosse capsule, graines brunâtres et ovoïdes. On la trouve sur la lisière des chemins et des sentiers, dans les jardins et les vignes. ”

“ Rigoureusement exact à toutes les époques et dans toutes les situations, que l'histoire universelle peut fournir, un tel principe semble avoir été écrit pour cette espèce de bail à long terme, auquel les Grecs avaient donné le nom d'emphytéose, et que nous nous proposons d'étudier depuis son origine, si controversée, jusque dans sa propre existence, rejetée par quelques-uns de nos jours.
Aucune étude ne nous permettra mieux de voir comment les destinées de la propriété sont étroitement liées à celles de la civilisation et en forment un des traits
(1) Montesquieu. Esprit des lois. ”

“ La présence de ces nombreux gourmands et rejets est la preuve que la circulation de la sève est mauvaise et qu'il y a lieu de procéder au ravalement du tronc.
Si nous fendons un cep en voie d'apoplexie, âgé de 25 ans, c'est-àdire 10 à 12 ans après le 1er ravalement (R1 fig. 9, 10, 11) nous faisons les constatations suivantes ; La plaie résultant du sectionnement du tronc a provoqué le dessèchement du vieux bois au centre, dessèchement qui, en s'approfondissant d'année en année, a gagné la soudure, puis le porte-greffe. ”

“ Que l'asphyxie soit le résultat de la submersion, de la strangulation, de l'aspiration de gaz méphitiques, de l'action du froid ou de la foudre, comme elle a toujours pour résultat principal la suspension des phénomènes de la respiration, il importe surtout de rétablir cette
fonction, qui est l'agent principal de toutes les autres. ”

“ En ce qui concerne les emphytéoses à créer, il ne nous paraît pas qu'il puisse s'élever aucune incertitude : l'emphytéose est abandonnée par la pratique, d'une part parce qu'elle heurte les idées d'asservissement et de vassalité, prédominantes à ces époques, et d'autre part parce qu'elle est devenue inutile par suite de la multiplicité des tenures alors en usage, et dans lesquelles la convention des parties faisait intervenir certaines obligations du bail emphytéotique. ”

“ Après avoir enlevé la lame celluleuse qui, dans la région temporale, représente l'aponévrose épicrânienne, on met à nu une aponévrose épaisse, resplendissante et nacrée, dont les principales fibres sont disposées en faisceaux verticaux ”

“ Toutefois la théorie que nous venons de Combattre, n'en n'exerça pas moins une influence considérable sur la directe emphytéotique, dont la pratique et la jurisprudence s'efforcèrent d'affaiblir l'importance. ”

“ J’ai songé qu’une bonne politique de divisions, délibérément poursuivie et intensifiée par nos soins, serait un préventif énergique contre tous nos maux. Un jardinier n’hésite pas à éclaircir les semis poussés trop denses. ”

“ D'après le droit commun allemand, qui admet l'ancienne distinction du domaine direct (Obereigenthum) et du domaine utile (Nutzeigenthum) (2) , l'emphytéose constitue un simple droit réel. Le preneur est investi des pouvoirs les plus étendus de jouissance (art. 235) ”

“ V. — La superficie est le droit réel qui se rapproche le plus de l'emphytéose et présente avec elle, la plus profonde analogie. Si l'on adopte l'opinion qui attribue à l'emphytéose une source romaine, et si en même temps on la compare avec le système soutenu
(1) D. de prec. 43. 26 ; C. de prec. et salv. interd. 8. 9.
(2) Ce ne fut que beaucoup plus tard qu'on accorda au précariste la condictio incerti et peut-être l'action proescriptis verbis. ”

“ EXTRAVASATION; l'épanchement ou l'extravasation de la sève ou du suc propre, par des plaies , des solutions de continuité faites aux différentes parties des végétaux , produit quelquefois des excroissances monstrueuses , telles que les pommes de bédéguar , les gales de chêne, de lierre terrestre , les vejjîes de l'orme, & les loupes sur la plupart des arbres. ”

“ On le croirait pendu au ciel, par un fil.
Brusquement le fil casse, l'épervier tombe, sa victime choisie. C'est l'heure d'un drame ici-bas.
Mais, à la surprise générale, il s'arrête avant de toucher terre, comme s'il manquait de poids, et il remonte d'un coup d'aile. ”

“ La tenure emphytéotique implique donc au moins trois éléments essentiels : un droit réel, une concession temporaire de jouissance, l'obligation de payer la redevance ; nous allons les étudier successivement, et nous nous demanderons ensuite si l'obligation d'améliorer le fonds emphytéose n'est pas aussi de l'essence de l'emphytéose.
I — L'emphytéose est un droit réel immobilier, puisqu'il a nécessairement pour objet un immeuble. ”