Branchement

“ Lorsqu'un branchement cessera définitivement d'être utilisé, soit par suite de son remplacement, soit par suite de démolition de l'immeuble qu'il dessert ou pour toute autre cause, la Compagnie pourra couper et détacher le branchement près de son point de jonction avec la conduite publique en conservant toutefois le collier de prise en charge pour maintenir une plaque pleine sur l'orifice de prise d'eau. ”

“ Ces travaux seront exécutés aux prix de la Série de la Société Centrale des Architectes, avec s'il y a lieu les majorations en cours au jour de l'exécution des travaux, et affectés d'un rabais de 10
ART. 5.
Unité de branchement.
Chaque immeuble formant habitation distincte devra avoir un branchement spécial. Sauf autorisation écrite de la Compagnie, que celle-çi aura toujours le droit de refuser, aucun branchement parti-
culier ne pourra être raccordé sur le branchement particulier d'une autre propriété. ”

“ Quand les branchements sont faits par mesure collective, les propriétaires sont invités à s'entendre sur le choix d'un entrepreneur. Si l'entente n'a pu se faire, l'administration procède elle-même à l'adjudication des travaux 9.
Dans les immeubles d'un revenu imposable
imposable à 3,000 francs, l'écoulement des eaux pluviales et ménagères peut être autorisé au moyen de tuyaux, en fonte ou en grès, d'un diamètre minimum de trente centimètres 1. Pour tous les autres immeubles, les branchements particuliers doivent avoir, au moins, lm80 de hauteur et 0m90 de largeur 2. ”

“ Si l'administration décide ultérieurement que ces branchements seront établis et entretenus, aux frais de la Ville jusqu'au point où ils pénètrent dans les propriétés, l'entrepreneur sera chargé des travaux de premier établissement et d'entretien. ”

“ Les branchements à construire par mesure collective dans une rue ou portion de rue seront confiés à un entrepreneur unique désigné d'avance par voie d'adjudication publique spéciale aux travaux de cette nature. ”

“ L'entrepreneur sera chargé de greffer les branchements particuliers sur les conduites de la Ville, et d'exécuter les portions desdits embranchements comprises entre la prise d'eau et le robinet sous-bouche à clef. ”

“ Néanmoins, pour l'exécution des obligations naissant du cahier des charges de la concession, le concessionnaire restera envers l'Etat garant solidaire de la Société qu'il se sera substituée.
ART. 15. Branchements et postes de transformation des abonnés Les branchements, c'est-à-dire les canalisations ayant pour unique objet de relier, le poste d'un abonné à une canalisation existante, seront installés et entretenus par le concessionnaire et feront partie intégrante de la distribution. ”

“ Les voies, branchements et plaques tournantes qui desservent les halles aux marchandises ainsi que les appareils de levage et de pesage qui en dépendent font partie de l'établissement industriel de la compagnie et doivent être assimilés à des usines dans le cas de l'art. ”

“ GABRIEL. Oh ! peur Dieu, l’abbé, ne recommencez pas. Je puis achever la phrase, je la sais par cœur : « Et richesses y attachés, peuvent passer alternativement, dans les familles, de la branche aînée à la branche cadette, et repasser de la branche cadette à la branche aînée, réciproquement, par la loi de transmission d’héritage, à l’aîné des enfants mâles d’une des branches, quand la branche collatérale ne se trouve plus représentée que par des filles. » ”

“ Le coude de la branche est cette partie de la branche qui prend naissance au bas de l’arc du banquet, vis-à-vis du fonceau ou du chaperon, qui forme un autre arc au-dessous du banquet. Voyez Fonceau, Chaperon. Le coude d’une branche prend un tour plus ou moins grand, selon que l’on veut fortifier ou affoiblir la branche. ”

“ Un chandelier à plusieurs branches ; pour exprimer, une chandelier à plusieurs rameaux qui servent aussi de chandeliers. Un ruban noué à plusieurs branches. Branche d’un bouquet de plume. Branche d’une garde d’épée. Les deux parties d’un bois de cerf sont appelées branches. Branche de commerce, objet particulier de commerce, &c.
Branche, en Architecture, signifie les arcs des voûtes des ogives, lesquels arcs traversant diagonalement d’un angle à un autre, forment une croix entre les autres arcs qui font les côtés du carré, dont les arcs font les diagonales. ”

“ BLANCHAIS. — Variante euphonique de Planchais.
BRANCASSION. Nasalement du vieil italien Brancatio, altération du latin Pancratius : PANCRACE.
BRANCE. — Variante euphonique de Branche.
BRANCHARD. — Branch mis en composition pour Branche; ard, augmentatif celto-teuton : GRAND BRANCHE.
BRANCHAT; at, diminutif : PETIT BRANCHE.
BRANCHE. — Du roman Branchs : PANCRACE.
Nous avons en Provence le petit hameau de Branche; en Touraine, le village de St-Branchs: ce sont des noms d'hommes devenus noms de lieux.
BRANCHER; er, augmentatif celtique : GRAND BRANCHE.
BRANCHEREAU ”

“ Dans tous les cas où la représentation est admise, le partage s'opère par souches; si une souche a produit plusieurs branches, la subdivision se fait aussi par souches dans chaque branche, et les membres de chaque branche partagent entre eux par tête. ”

“ Quand je mets le lustre entre vos mains , la branche A, qui passe sous le chambranle, est du même poids que chacune des autres , et cède à l'effort réuni que les trois autres font pour s'approcher du centre de la terre ”

“ Si le syndicat comprend des parcelles supérieures et des parcelles inférieures, les propriétaires, lors de leur association volontaire, auront fixé les droits et les obligations de chacun pour les travaux qui seraient d'utilité commune.
(Exp. des motifs. )
Si, parmi les propriétaires d'une certaine masse de terrain, il en est qui n'aient pas pris part à l'opération et
dont les terrains se trouvent enclavés au milieu de* travaux d'assécliement, ces propriétaires pourront traiter avec le syndicat comme avec une personne privée. ”

“ SECTION PREMIÈRE. — Modes d'exécution des travaux publics.
1305. — On distingue quatre modes principaux d'exécution des travaux publics : 1° la régie, 2° l'entreprise ou marché, 3° la concession, 4° l'exécution par les associations syndicales.
§ 1er. — RÉGIE 1306. — Nous n'avons que peu de chose à dire sur la régie; elle comprend les divers cas dans lesquels l'administration, au lieu de recourir à
un intermédiaire, fait elle-même exécuter les travaux sous la direction de ses agents. ”

“ L'ORLÉANISTE..— Alors, Monsieur, la fusion ou réunion, que vous tentez de réaliser entre les deux branches delà maison de Bourbon tend à ce but, et doit arriver en définitive à ce résultat ?
LE LÉGITIMISTE. — Indubitablement, Monsieur, et il ne saurait; en être autrement; car les deux branches de la maison de Bourbon , partant du même tronc, de la même souche, ne peuvent et ne doivent faire corps à part, distinct et séparé; leur nature et leur essence étant de tous points les mêmes. ”

“ Ligne du banquet, est une ligne imaginaire que les éperonniers en forgeant un mors tirent le long du banquet, & qu’ils prolongent de part & d’autre de haut en bas, pour déterminer la force ou la foiblesse qu’ils veulent donner à la branche pour la rendre hardie ou flasque. La branche sera hardie, si le trou du touret est au-delà de la ligne du banquet, à l’égard de l’encolure ; & elle sera flasque ou foible, si le trou du touret est au-deçà de cette ligne à l’égard de l’encolure. Voyez B. fig. 22. Pl. de l’Eperonnier. Voyez Branche, Touret, &c. (V) ”

“ Le marcottage consiste à forcer une branche à s'enraciner, sans la séparer de la souche-mère, jusqu'à ce qu'elle soit en état de vivre par elle-même. On y parvient en courbant de haut en bas une des branches les plus rapprochées du sol, de manière à la faire entrer dans une petite fosse creusée à cet effet ; puis on relève l'extrémité de la branche au-dessus de la surface du sol, en lui laissant seulement deux ou trois yeux à découvert, puis on remplit la fosse de terre, et l'opération se trouve ainsi livrée à elle-même. ”

“ Nous nous chargeons de l'entretien de nos routes, de nos ponts, de la confection des roules nouvelles, des canaux, des défrichemens, etc., etc. Il suffit qu'une entreprise soit regardée nécessaire ; des sociétés se forment , font leurs déclarations, le comodo est publié, les conditions posées, les parties intéressées indemnisées ou associées elles-mêmes, et l'ouvrage s'exécute aux dépens de la compagnie , qui perçoit pour le pont, le chemin, le canal, une rétribution pendant un nombre d'années fixé. ”

“ Vous prenez une branche jeune, ou un bourgeon formé, & le serrant bien fort, vous tournez d’une main en dedans & de l’autre en dehors, comme pour défiler un cordage, jusqu’à ce que vous entendiez un craquement. ”

“ Que les branches ne doivent venir que sur celles qui ont été racourcies à la dernière taille, & ainsi toutes celles qui viennent en d’autres endroits sont branches de faux bois. 2°. Que l’ordre des branches nouvelles est, que s’il y en a plus d’une, celle de l’extrémité soit plus grosse & plus longue que celle qui est immédiatement au-dessous, & celle-ci plus longues & plus grosse que la troisième, & ainsi des autres ; & par conséquent, si quelqu’une se trouve grosse à l’endroit où elle devroit être menue, elle est branche de faux bois. ”

“ Le syndicat a pour objet de préparer la constitution d'une société anonyme qui sera dénommée et qui sera créée pour l'objet Il assurera l'apport à la société à créer du bénéfice de ses travaux, de ses études et tractations diverses. ”

“ Le syndicat se compose des propriétaires et des cultivateurs ayant droit à l'usage d'un même chemin. Chacun est soumis à une prestation en nature déterminée au prorata de la contenance de la propriété auquel ce chemin donne accès. ”

“ Comme consécration de ces paroles, je voudrais que dans chaque ville, dans chaque commune, un syndicat fût formé pour chaque corporation de travailleurs, et par profession ; que ce syndicat fût composé de membres élus par les travailleurs et choisis parmi les travailleurs ”

“ Si la moitié plus un des intéressés représentant au moins les deux tiers de la superficie des propriétés desservies par le chemin ou si les deux tiers des intéressés représentant plus de la moitié de la superficie consentent à se charger des travaux pour mettre ou maintenir la voie en état de viabilité, l'association est constituée. ”

“ En estimant, dans l'hypothèse d'une entreprise régulière, le mouvement annuel à un million ou une trentaine d'édifices de la sorte, la branche des constructions seule occuperait plusieurs centaines d'ouvriers de quinze à vingt professions, produisant ainsi chaque année la cargaison d'une douzaine de navires aux voyages de long cours. ”

“ Doit-on déguerpir ce qui a été, depuis le bail, uni à l'héritage baillé à rente? Il faut encore distinguer trois espèces d'unions : l'union purement naturelle, l'union industrielle, et l'union de simple destination. L'union purement naturelle est celle qui se fait à un héritage sans aucun fait du possesseur, telle que celle qui se fait par alluvion à un héritage voisin d'une rivière. L'union industrielle est celle des bâtimens que l'on construit sur un héritage,.ou des arbres qu'on y plante, ou qu'on y sème. ”

“ Les sociétés en commandite, ainsi que les sociétés anonymes, conviennent aux grandes entreprises pour lesquelles il faut des capitaux considérables, telles que l'exploitation d'une mine, l'entreprise d'une route, d'un canal, l'établissement et l'exploitation d'un chemin de fer. ”

“ SI. Dans chaque commune, la formation en compagnies se fera de la manière suivante : — Dans les villes, chaque compagnie sera composée, autant que possible, des gardes nationaux du même quartier; dans les communes rurales, les gardes nationaux de la même commune forment une ou plusieurs compagnies, ou une subdivision de compagnie. ”

“ Pour permettre l’emploi simultané dans une ligne, et parfois dans un mot, d’initiales de même famille, mais de corps différents, les fondeurs donnent en pied à tous les corps une sorte d’alignement systématique. ”

“ Dans chaque industrie créer un syndicat, composé moitié de patrons, moitié d’ouvriers, et nommant un syndic magistrat ainsi qu’un régisseur professionnel. — Régulièrement constitués les syndicats eussent formé, par l’envoi de deux délégués pour chacun des syndicats de famille (familles du bâtiment, de l’ameublement, de l’habillement, de l’alimentation, etc.) ”

“ Les syndicats de plus de sept membres qui, dans le but d'exploiter une entreprise commerciale, formeront une société à responsabilité limitée .réglée par les lois du 24 juilet 1867 et du 1er août 1893, bénéficieront des exceptions suivantes aux dispositions desdites lois ; Le syndicat, personne civile, pourra être propriétaire de la totalité des actions. ”

“ On remarquera enfin la disposition nouvelle qui porte que l'entrepreneur pourra être relevé de la régie une fois prononcée contre lui, s'il justifie des moyens nécessaires pour reprendre les travaux et les mener à bonne fin. ”

“ Les branches sont des regroupements d'unités de production homogène exerçant leur activité sur un même produit ou groupe de produits. Une unité de production homogène ne pouvant appartenir qu'à une unité institutionnelle, chaque secteur institutionnel contient un nombre entier d'unités de productions homogènes qui peuvent être regroupées en branches. On peut donc ventiler la production et les facteurs de production d'un secteur institutionnel en branches. ”

“ Branches chifonnes, sont des branches courtes & menues qui ne font que de la confusion dans l’arbre, & qu’on doit couper. Branche furieuse, c’est celle qui est très-grande, qui a beaucoup poussé, & fait un beau & grand jet. Il est à propos de conserver toutes les belles branches que les pêchers poussent l’été, à moins qu’il n’en soit sorti une si grande abondance, qu’elles fassent de la confusion. ”