Produit industriel

Définition et enjeux

Portrait de Augustin-Charles Renouard Augustin-Charles Renouard,  Traité des brevets d'invention… (1844)

“ La nouveauté d'industrie, ou invention industrielle, peut porter sur: 1° des produits; 2° des résultats; 3° des moyens; 4° des applications.
62. L'expression produit industriel s'entend surtout d'un corps certain et déterminé, susceptible d'entrer dans le commerce, soit que la main des hommes l'ait fabriqué et façonné, soit que leur travail et leur intelligence l'aient conquis sur la nature matérielle.
63. Le mot résultat, a été inséré dans l'article 2 par la commission de la Chambre des pairs. Il s'entend de tout ce qui concerne la qualité, la quantité, les frais de la production.
”
Source : Gallica

Ambroise Rendu,  Traité pratique de droit industriel… (1855)

“ Des produits industriels, brevetables en eux- mêmes. — 1° On entend par produit industriel un objet matériel, un corps certain, soit fabriqué de toutes pièces, soit obtenu de la nature même par le travail de l'homme. Ainsi un appareil, une étoffe, un produit chimique, sont dans le sens de la loi des produits brevetables, s'ils sont nouveaux. ”
Source : Gallica

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