Chancellor

“ Lorsque le nouveau cabinet est composé, les ministres en fonctions remettent au souverain, en conseil, les sceaux, que leurs successeurs reçoivent dans la même séance, après avoir prêté serment en qualité de conseillers privés, s'ils ne le sont déjà.
Le cabinet se compose toujours des membres suivants :
Le premier lord de la trésorerie (first lord of the treasury) qui est, en général, premier ministre.
Le lord haut chancelier (lord high chancellor) .
Le lord président du conseil privé (lord président of the council) .
Le chancelier de l'échiquier (chancellor of the exchequer) . ”

“ — L’espoir ne peut jamais être tout à fait perdu, monsieur Kazallon, même dans les circonstances les plus terribles. Tout ce que je puis vous dire, c’est que, sur cent chances, si nous en avons quatre-vingt-dix-neuf contre nous, la centième, du moins, nous appartient. Si mes souvenirs ne me trompent pas, d’ailleurs, le Chancellor, à demi englouti, est précisément dans les conditions où s’est trouvé le trois-mâts la Junon, en 1795. Pendant plus de vingt jours, ce bâtiment est resté ainsi suspendu entre deux eaux. ”

“ Cependant, la mer est restée assez houleuse. La coque du navire, immergée aux trois quarts, est battue comme un écueil. L'écume des lames saute jusqu'à la hauteur des hunes, et nos vêtements sont traversés par les embruns comme par une pluie fine.
Voici ce qui reste uniquement du Chancellor, c'est-à-dire ce qui est au-dessus du niveau de la mer : les trois bas mâts, surmontés de leurs mâts d'hune, le beaupré, auquel on a suspendu la baleinière, afin qu'elle ne fût pas brisée par les flots, puis la dunette et le gaillard d'avant, réunis seulement par l'étroit cadre des bastingages. ”

“ C'est dans ces conditions qui le Chancellor continue à naviguer en faisant autant d< toile que sa mâture en peut supporter. Quelquefois lei mâts de perroquet plient au point que leur rupture es; imminente, mais Robert Kurtis veille. Posté près d< la roue du gouvernail, il ne veut pas laisser l'homme dE barre, livré à lui-même. Par de petites embardées adroitement ménagées, il cède à la brise, quand la sécurité du bâtiment pourrait être compromise, et, autant que possible, le Chancellor ne perd rien de sa vitesse sous la main qui le gouverne. ”

“ Pages, Le Chancellor, journal du passager J.-R. Kazallon. ”

“ Sauf celles concernant les offices qui sont à la nomination du chancelier et qui sont présentées par le secrétaire du sceau.
toutes les lettres de justice ordinaire, les lettres de justice en commandement étant comprises, nous l'avons vu, dans la liasse du grand audiencier ; ils parlent assis, alors que le grand audiencier et le garde des rôles font leur rapport debout, et ils concluent à l'admission ou au rejet de la lettre ; mais le chancelier est « si maître des sceaux », qu'il n'est jamais tenu de se ranger à leur avis. ”

“ Vous jurez Dieu, le Créateur, et sur votre foi et honneur, que bien et loyaument exercerez l'office de chancelier de France, serez obéissant au roi et servirez audit Etat envers tous et contre tous, sans nul excepter; ferez justice à un chacun, sans acception de personne,, là où vous verrez qu'il y a quelque désordre, tant au fait de la justice que de la chancellerie, y mettrez ordre, et où ne sera en votre pouvoir d'y mettre ordre, en avertirez ledit seigneur, afin d'y mettre; aimerez le bien en homme d'icelui seigneur, et, en toutes choses, lui donnerez bon et loyal conseil. ”

“ LE CHANCELIER. — On parle d'ôter encore les sceaux au Chancelier, et de les donner au cardinal Dubois, et d'établir ce cardinal premier ministre, pour en faire un Richelieu ou un Mazarin. C'est lui qui seul a la clef de toutes les affaires étrangères, et il l'a aussi des affaires intérieures du royaume ; tous les autres ministres ou secrétaires d'État ne sont que ses commis, et ils le disent eux-mêmes. Le Chancelier a perdu l'estime des honnêtes gens et n'a pas acquis celle des gens de la Cour. Il est dans un château branlant. ”

“ Le premier président, tous les présidents et conseillers mettent un genou en terre, et Je chancelier leur ayant dit : Le roi ordonne que vous vous leviez, ils se lèvent et restent debout et découverts; le premier président parle, et son discours fini, le chancelier monte vers le roi, prend ses ordres le genou en terre, et, descendu et remis en sa place, il dit que l'intention du roi est que l'on fasse la lecture des lettres dont il s'agit; puis s'adressant au greffier en chef, ou au secrétaire de la cour, qui, en son absence, fait ses fonctions, il lui ordonne de lire les pièces ”

“ La chancellerie établie près le parlement est composée d’un conseiller garde des sceaux, de vingt-deux secrétaires du roi, tant audienciers, contrôleurs qu’autres, deux scelleurs, trois référendaires, un chausse-cire, un greffier, trois gardes-minutes, & huit huissiers. ”

“ Chancellerie de France ou grande Chancellerie, est le lieu où le chancelier de France demeure ordinairement, où il donne audience à ceux qui ont à faire à lui, & où il exerce certaines de ses fonctions : c’est aussi le lieu où l’on scelle les lettres avec le grand sceau du roi, lorsque la garde en est donnée au chancelier. On l’appelle grande chancellerie par excellence, & par opposition aux autres chancelleries établies près les cours & présidiaux, dont le pouvoir est moins étendu. ”

“ SCIENDUM de la Chancellerie, est une instruction pour les officiers de la chancellerie, tant au sujet de leurs droits particuliers, que pour ceux de la chanchellerie, & pour la forme qu’ils doivent donner aux actes qui s’y expédient. ”

“ Un chancelier offrant un jour sa protection au parlement, le premier président se tournant vers sa compagnie : « Messieurs, dit-il, remercions monsieur le chancelier : il nous donne plus que nous ne lui demandons » ”

“ S’il faut que monsieur le chancelier, et les ministres, et tout Paris, soient instruits de votre procédé, ils le seront ; et s’il se trouve dans votre compagnie respectable une personne qui vous approuve, je me condamne. ”

“ Le grand chancelier préside la Chambre haute, appose sur les actes publics le sceau de l'État, exerce un contrôle sur les services de la justice et présente les juges à la nomination du souverain. Il préside une cour spécialement chargée de juger les procès qui intéressent les orphelins mineurs, les aliénés, les corporations charitables, les universités et les autres établissements de bien public reconnus par l'État. Un grand amiral dirige les services de la flotte militaire. Un commandant en chef dirige l'armée quand le souverain est empêché par l'âge ou le sexe de remplir cet office. ”

“ Le chancelier, le ministre de la justice, le comte de Richeplaine, procureur général, les procureurs du roi, le baron d'Isaac, sénéchal de la capitale, les doyens des tribunaux civils et de commerce du royaume, ont apporté à sa majesté la formule du serment constitutionnel. Après le lui avoir présenté, ils se sont rangés à la gauche du trône, sur les premières marches, le grand maître des cérémonies se tenant de l'autre côté de l'escalier vis-à-vis le chancelier. ”

“ Le Grand Chancelier, ou le Garde du grand Sceau, est le seul Juge de cette Cour : seulement dans les cas difficiles, il prend conseil, & cependant il n’est pas obligé de s’y conformer. Il doit juger selon les loix & les statuts du Royaume ; mais il peut aussi juger selon l’équité, & modérer la rigueur de la loi, selon laquelle les autres Juges sont obligés de prononcer. La Cour de la Chancellerie est au-dessus de toutes les autres, dont elle peut corriger & réformer les jugemens. ”

“ Le terme de chancellerie se prend aussi quelquefois pour le corps des officiers qui sont nécessaires pour le service de la chancellerie, tels que le chancelier ou garde des sceaux, les grands audienciers, les secrétaires, les thrésoriers, contrôleurs, référendaires, chauffes-cires, & autres. ”

“ Voilà donc une supériorité entière du chancelier sur le premier président et sur tous les présidents qui, en corps, et le premier président en particulier, lui écrivent monseigneur et en reçoivent réponse fort disproportionnée. Le conseil privé, ou des parties, qui casse les arrêts du parlement, n’a qu’un seul président qui est le chancelier. ”

“ Le membre du cabinet qui a le plus grand patronage, c’est-à-dire qui a le plus grand nombre de places à sa nomination, est le lord-chancelier ; le patronage du lord chancelier s’étend sur une certaine quantité de bénéfices ecclésiastiques et sur les fonctions de l’ordre judiciaire. Autrefois on trouvait tout naturel en Angleterre que les lords-chanceliers fissent tourner à l’avantage de l’établissement de leurs propres familles le grand patronage dont ils disposaient. Les chanceliers sont la classe d’hommes qui recrutent de parvenus l’aristocratie anglaise. ”

“ Tandis qu'à la voix du Monarque, le ciseau donnant la vie au marbre (?) en fera sortir les traits du vertueux Chancelier, encouragés par vous , MESSIEURS, nous allons recueillir les étincelles de son génie à travers les ruines de deux siècles ; nous le suivrons dans la carrière du Magistrat, au Concile de Trente, à la tête de nos Finances , & fur-tout dans les fonctions de Chancelier, dignité la plus éminente de l'Etat, la plus difficile à remplir quand on n'est animé que par le bien public ; mais la plus facile quand on n'y veut suivre que les impulsions de l'intérêt personnel. ”

“ La constitution doit prescrire les attributs de ces deux grands fonctionnaires, dont la nomination doit appartenir au sénat, sur la présentation décuple faite par le pouvoir exécutif et par la chambre des députés des départemens.
Le Chancelier et le Connétable devenant, par leur dignité, les conseils privés du roi, on doit concerter les mesures les plus sages pour ne déléguer ces deux places importantes qu'à des hommes du plus haut mérite et possédant au plus haut degré la confiance de la nation et celle du roi. ”

“ Une des plus essentielles prérogatives des charges de conseillers-secrétaires des Chancelleries établies près nos Cours et Conseils supérieurs est de pourvoir, par ceux qui en ont été pourvus pendant vingt années, après s'en être démis, d'obtenir de nous des lettres d'honneur et de vétérance, au moyen des quelles ils puissent, eux et leur postérité, être réputés nobles, et, comme tels, jouir de tous les privilèges attribués à la Noblesse de notre royaume. ”

“ D’ailleurs, sire, les ministres ne sont que vos instrumens de gouvernement.
— Les ministres ! interrompit le roi avec un aigre sourire, les ministres sont le roi dans ce pays.
Le chancelier balbutia une dénégation polie et le supplia, quelles que fussent pour l’avenir ses intentions à l’égard du ministère, de ne point gâter ses affaires présentes.
— Quant à mes affaires, répliqua le roi, je suppose que vous en avez eu soin. Si vous ne vous en êtes pas occupé, ou si vous ne réussissez pas, c’est à vous que la nation s’en prendra [5] . ”

“ Greffiers des Chancelleries, sont des officiers établis dans les chancelleries pour garder & conserver les minutes de toutes les lettres, & autres actes qui sont présentés au sceau, & pour écrire en parchemin, ou faire écrire par leur commis les expéditions de toutes lesdites lettres & actes qu’ils sont tenus de collationner sur la minute, & de mettre le mot collationné. Il fut créé quatre de ces offices pour la grande chancellerie par édit du mois de Mai 1674, lesquels ayant été acquis par les secrétaires du roi, sont exercés par quartier par certains d’entr’eux. ”

“ Chancelier dans les ordres de chevalerie, est celui qui a la garde du sceau de l’ordre, dont il scelle en cire blanche les lettres des chevaliers & officiers de l’ordre, & les commissions & mandemens émanés du chapitre ou assemblée de l’ordre : c’est lui qui tient registre des délibérations, & qui en délivre les actes sous le sceau de l’ordre : c’est le premier des grands officiers de chaque ordre. ”

“ Les causes de ces lenteurs étaient dues, d'une part, à la multiplicité des affaires portées devant le Conseil ; d'autre part, aux fréquents déplacements de la Chancellerie, qui accompagnait partout le roi; enfin aux nombreux intermédiaires qui, depuis le « greffier au sac » jusqu'au Chancelier, vivaient du malheureux plaideur.
Ce n'est pas ici le lieu de reprendre une question sur laquelle le dernier mot a été dit par notre confrère M. Valois. ”

“ Le lendemain, 7, un cortége nombreux et brillant suivit le roi au palais Bourbon. M. le chancelier eut un siège à bras et sans dossier; le grand-chambellan eut un carreau place au pied du trône. En face étaient les pairs, et derrière eux les députés. Le roi ordonna aux pairs de s'asseoir, et M. le chancelier on donna, dit le Moniteur, au nom de Sa Majesté, la permission aux députés.--Un membre, de la Chambre des Députés, appelé à prêter le serment, demanda à prendre la parole. ”

“ Que signifie cela ? cria d'une voix impérieuse le roi au chancelier.
– Votre Majesté, répondit le chancelier, ne se souvient-elle plus....? N'a-t-elle pas....? Les articles....
– Tu n'es qu'une bêle, un scélérat ! Vouloir m'oter la femme la plus affectueuse, la plus dévouée ! la couvrir de calomnies ! c'est attenter à ma vie, c'est me mettre le poignard dans le coeur, et l'y retourner mille fois. Ce vautour, il n'est jamais repu !
Le chancelier écoutait immobile et
saisi d'épouvante. ”

“ Or mon frère a les plus grandes vues; il attend la mort du chancelier pour devenir premier ministre ; il n'a point voulu louer de maison pour son ministère, comptant sur l'hôtel de la chancellerie; il y prépare une bibliothèque pour en remplir le cabinet; il prépare sa maison de Neuilly pour ce temps-là; il m'a fait ôter du conseil comme obstacle à cela, y devenant le doyen; il a pour lui les jésuites et le parti de
la Constitution, qu'il a attiré contre moi, me donnant pour janséniste ”

“ On appelle aussi Chancelier, le Greffier qui a le sceau du Consulat, dans les Echelles du Levant.
Chancelier, dans les Universités d’Angleterre. Dans celle d’Oxford, le Chancelier est le premier Magistrat. Il est élu par les écoliers mêmes : sa charge consiste à gouverner l’Université, à en conserver les privilèges & les libertés, à convoquer les assemblées, & à rendre justice entre les membres de l’Université, qui sont tous soumis à sa Juridiction. ”