Souveraineté pontificale

“ A partir de 89, l'homme prit la place de Dieu, la souveraineté du peuple fut substituée à la suprême souveraineté de Dieu, et le Roi ne fut désormais, aux yeux de ses sujets, que leur délégué et leur mandataire. On plaça, à la base de l'édifice social nouveau, aux applaudissements du peuple souverain ivre de son apothéose, le fameux principe de la souveraineté nationale qui est devenu la base de toutes les constitutions civiles du monde moderne. ”

“ L'accord entre les deux services de la souveraineté repose sur la coutume en vertu de laquelle le roi, lors de son avénement, s'engage à protéger le culte de la majorité représenté par l'Église établie. ”

“ Respecter les bornes que Dieu a mises entre les deux Puissances, en forte que le Prince qui abuseroit de son autorité , trouve dans la Religion , des Pontifes fideles; qui sans entreprendre sur les droits de sa couronne , éclairent sa conscience, qui le rappellent à ses devoirs, qui lui fassent sentir la différence qu'il y a entre les droits & les abus de la souveraineté, pour l'engager à réformer sa propre administration ”

“ Ils avaient inventé de longue date une fameuse solution qui mettait d’accord la souveraineté du peuple et la royauté de droit divin, à la condition toute simple que le peuple fût toujours d’avis d’élire le roi, et le roi toujours d’avis d’être élu. ”

“ Il n'y a de nation que là où existe une aggrégation d'hommes constituée, organisée, remplissant une fonction ou une mission dans l'humanité. Telle était la France catholique et monarchique, initiant les peuples à l'esprit de liberté chrétienne. « La souveraineté nationale résidait dans le peuple joint au monarque et présidé par lui. » Le Roi était le représentant perpétuel, semper vivens, de la nation et le dépositaire de l'autorité souveraine. ”

“ En effet, pour qu'il y ait pleine souveraineté humaine, il faut qu'il y ait ni au-dessus, ni même à côté, Souveraineté divine. Or, cette Souveraineté toute nationale, c'est encore dans les temps païens, et dans les sociétés antiques que le XVIIIe siècle en avait puisé la conception et l'exemple. ”

“ Il n'y a qu'un gouvernement issu de la souveraineté nationale qui, s'élevant au-dessus de l'égoïsme des partis, ait la force de cicatriser vos blessures, de rouvrir vos coeurs à l'espérance comme les églises profanées à vos prières, et de ramener au sein du pays le travail, la concorde et la paix. ”

“ C'est pour n'avoir pas su ou voulu distinguer les temps et les hommes qu'il s'est fait, dans les opinions sur l'origine et sur la nature du pouvoir, une confusion et une anarchie aussi déplorables. Admettez la souveraineté de l'Église, les rois alors seront les oints et les envoyés de Dieu, et les sujets n'auront rien à voir dans les prérogatives de leur puissance. Rejetez, au contraire, la souveraineté de l'Église, le roi n'est plus que le ministre de l'homme, et il se trouve nécessairement en face de la souveraineté du peuple. ”

“ Ce principe c'est le droit national, ou le pouvoir que Dieu a donné à chaque peuple de déléguer l'exercice de la souveraineté à qui et à telles conditions que bon lui semble, et de changer la dynastie de ses rois, quand d'impérieuses nécessités politiques l'exigent. ”

“ Mais si la souveraineté, pour nous, doit rester unique, comme le symbole et comme la sauvegarde de notre grandeur nationale, il est un principe sur lequel tous nos partis politiques sont pleinement d'accord, c'est qu'il faut que cette souveraineté ne soit jamais arbitraire, et qu'elle doit être l'expression indiscutable et impersonnelle de la volonté intime de la nation. Tous nos Gouvernements , la Monarchie du droit divin , comme l'Empire, se disaient les vrais organes des sentiments généraux du pays ”

“ Un autre Congrès sera tenu sans doute qui, faisant le dernier pas, proclamera comme unique loi politique pour tous et chacun, la loi du plus fort; car, pourquoi parler de souveraineté, voire même de souveraineté du peuple ? Tout se tient dans l'ensemble des choses. Le temple universel bâti de la main de Dieu est ordre et harmonie ”

“ Qui prend souci de faire ou de connaître même la volonté divine dans les choses civiles ou politiques? Prenez la nation, dans l'acte le plus essentiel de sa souveraineté, celui par lequel elle délègue ses pouvoirs, les élections, ou encore dans ses représentants, alors qu'ils exercent le mandat qu'elle leur a confié; qu'est-elle autre chose qu'une multitude inorganisée, un nombre capricieux, jouet aveugle du hasard ou, plutôt, des passions malsaines? Pour tout dire en un mot, qu'a-t-on fait de ce droit du Très-Haut, origine, fondement et substance de tous les principes? ”

“ Elle ne laisse à un peuple entier, dont elle proclame chaque membre souverain, que le droit d'une soumission et d'une obéissance passive. Est-il un homme de bien, un homme sensé, un catholique enfin qui adoptera cette dégradante doctrine, si parfaitement identique dans son principe et dans ses conséquences avec le Protestantisme ?
Quels sont donc les droits des nations et où réside donc la souveraineté? La souveraineté, qui n'est autre chose que la puissance intellectuelle du droit et du gouvernement, réside dans la nation. ”

“ Le peuple est souverain ; alors, pourquoi le priver de l'exercice de sa souveraineté? pourquoi n'est-ce pas le peuple qui a rédigé la nouvelle Charte et choisi le nouveau Roi? La nation, nous dira-t-on, est représentée par ses députés; sans doute, mais seulement lorsqu'elle les a chargés de la représenter.
Interrogez donc les électeurs, et vous saurez si jamais un seul d'entre eux, aux dernières élections, eut la pensée de confier aux députés le soin de faire une Charte et de nommer un Roi par assis et levé ! ”

“ Nous entendons donner une fonction nationale au catholicisme, non pas que nous nous fassions les protagonistes d'un concept rival de la souveraineté de l'État, mais parce qu'il constitue une force de conservation sociale à l'intérieur et d'expansion au dehors. ”

“ La souveraineté temporelle, de même que l'ordre auquel elle préside, n'obtient sa pleine intégrité que par le concours de l'ordre spirituel. Investiture à recevoir de Jésus-Christ par la main de l'Église. Autre raison, tirée du serment à prêter par le souverain au jour de son avènement. L'union des deux puissances dans les mêmes mains était ordinaire à l'origine des sociétés. Le sacre des rois.
Toute société comprend trois éléments nécessaires : des particuliers, des familles et un chef ou une souveraineté. ”

“ Quand les évêques de l'assemblée constituante juraient fidélité à la Nation, à la Loi et au Roi , la monarchie n'existait plus; la souveraineté et son exercice étaient dans les mains de la Nation. Les évêques n'approuvaient pas ce principe, et pourtant ils juraient de s'y conformer.
Dira-t-on que le Roi et le Pape ont approuvé la prestation du serment dans leurs Etats respectifs? Mais ni Louis XVI pour sa dynastie et pour ses sujets, ni le pape Pie VI pour le SiantSiège, n'avaient le droit d'aliéner la souveraineté ”

“ Pour le Pontificat, il n'y a d'indépendance que la souveraineté même. C'est là un intérêt de premier ordre qui doit faire taire les intérêts particuliers des nations, comme dans un état l'intérêt public fait taire les intérêts individuels. ”

“ Je dirai d'abord que le gouvernement de la République c'est ce que j'appellerai la souveraineté de la nation, c'està-dire , que la nation, au lieu de confier ses destinées à l'ignorance ou aux caprices d'un prince ou d'un monarque, désire faire ses affaires elle-même, gérer ses intérêts et devenir elle-même l'arbitre de ses destinées. ”

“ Dans un pays démocratique il n'y a pas d'autre souverain que le peuple. La souveraineté populaire, entendue, non pas comme source de l'autorité, mais comme canal de la transmission du pouvoir, l'Eglise l'a toujours regardée comme légitime, hors les cas d'une conquête juste ou de droits préexistants. Nous avons vu dans l'article précédent tout ce que l'Eglise a écrit, par la plume de ses théologiens, en faveur de la souveraineté au peuple, et comment elle a défendu les droits populaires contre le despotisme et l'arbitraire des empereurs et des rois. ”

“ Maintenant, ne croyez pas qu'en vous refusant, pour ma part, le pouvoir constituant, je sois prêt à l'accorder à une autre Assemblée qui viendra après vous. Je nie d'une manière absolue le pouvoir constituant. Je suis républicain et j'affirme la souveraineté permanente du peuple.
On a prononcé le mot somerainelé. La vraie souveraineté, c'est la souveraineté nationale ; c'est la souveraineté de la nation, qui est toujours maîtresse, mais qui n'est pas maîtresse aujourd'hui pour se dessaisir demain. ”

“ Depuis cinquante ans, le principe de la souveraineté du peuple a été consacré en France par la plus puissante révolution qui se soit faite au monde ; jamais la volonté nationale n'a été proclamée aussi solennellement, n'a été constatée par des suffrages aussi nombreux et aussi libres que pour l'adoption des constitutions de l'empire. ”

“ La responsabilité de l'Empereur, ne pouvant être mise en action que par un plébiscite ou une révolution, est la reconnaissance constitutionnelle de la souveraineté populaire au nom de laquelle se sont faites la révolution anglaise de 1688 et les révolutions françaises de 1789, de 1830 et de 1848 ; la responsabilité ministérielle, qui ne s'impose que par des coups de majorité, est la reconnaissance des droits politiques des assemblées. ”

“ Si c'est le peuple qui change lui-même son souverain, le nouveau souverain sera usurpateur ou prince légal et légitime, selon que la conduite des sujets qui l'auront élu sera conforme ou non aux principes catholiques sur la souveraineté exposés dans cet entretien. Le véritable pouvoir doit être légal et légitime non seulement dans son exercice, mais encore dans son origine. ”

“ Ainsi la souveraineté du peuple n'est pas même reconnue en principe. En effet, au dernier couronnement, nous avons vu des princes, des évêques, des lords, l'aristocratie tout entière jouer un grand rôle; où étaient les membres des communes, où étaient les représentans du peuple? Ils n'étaient admis que comme simples spectateurs. Sans doute, il y aura un terme, peut-être même assez prochain, à cet asservissement; mais il faut lutter, il y a une révolution à faire, puisse-t-elle avoir lieu sans effusion de sang! Il existe une Providence qui permet que chacun soit puni par où il a péché. ”

“ Il ne suffit donc pas de proclamer théoriquement la souveraineté du peuple, il faut savoir où l'on veut aller en la proclamant, et de quel côté on contribuera, dans la mesure de ses forces, à la faire pencher; il faut avoir un Credo politique. ”

“ Le souverain pontife anathématisera en tout temps des actes qu’il ne peut considérer que comme des empiétemens impies du pouvoir civil sur le pouvoir religieux. De là ces encycliques et ces discours consistoriaux qui dénoncent et condamnent, au grand scandale de la société laïque, la sécularisation de biens ou de gouvernemens ecclésiastiques, les règles du droit civil émancipé du droit canonique, les principes de souveraineté nationale introduits dans le droit public ”

“ Le moyen de sortir d’embarras n’est pas là ; il est dans l’acceptation de cette maxime que le pape a une souveraineté que vous devez reconnaître, accepter, protéger, à une condition : c’est qu’à son tour elle soit placée dans les conditions ordinaires de toutes les souverainetés humaines. ”

“ Nous constatons que la doctrine catholique a toujours enseigné, quoique dans un sens tout autre, ce que les constituants de 89 ont pris pour une découverte merveilleuse. L'Eglise, par l'organe de saint Thomas et de ses plus grands docteurs, enseigne que Notre-Seigneur Jésus-Christ, père des peuples et roi des rois, dépose dans la nation tout entière le principe de la souveraineté; que le souverain (héréditaire ou électif, peu importe) , à qui la nation confie la charge du gouvernement ne reçoit de Dieu sa puissance que par l'intermédiaire de cette même nation (2) . ”

“ Dans les théocraties, le corps des prêtres fait un raisonnement à peu près semblable, et il trouve par là le moyen d'absorber en soi la souveraineté terrestre au nom de la souveraineté d'un Dieu dont il se pose comme le seul interprète légitime. ”

“ Proclamation du Président de la République à l'armée.
Soldats !
Soyez fiers de votre mission : vous sauverez la Patrie, car je compte sur vous, non pour violer les lois, mais pour faire respecter la première loi du pays, la souveraineté nationale , dont je suis le légitime représentant.
Depuis longtemps vous souffriez comme moi des obstacles qui s'opposaient et au bien que je voulais vous faire et aux demonstrations de votre sympathie en ma faveur. Ces obstacles sont brisés. L'Assemblée a essayé d'attenter à l'autorité que je tiens de la nation entière : elle a cessé d'exister. ”

“ Demander la souveraineté de la loi, c'est demander que la raison règne avec la loi; demander la souveraineté d'un roi, c'est constituer souverain l'homme et la bête, car les entraînemens de de l'instinct et les passions du coeur corrompent les hommes au pouvoir, même les meilleurs. ”

“ Cependant, si vous reconnaissez formellement la souveraineté nationale, si vous n'arrivez au trône qu'en vertu d'une constitution délibérée par les représentants spéciaux de la Nation, approuvée par elle et jurée par vous, tous les citoyens, même les républicains les plus ardents, se rallieront sincèrement et unanimement autour de vous ; et, véritablement élu par la Nation la plus héroïque, la plus franche et la plus aimante, vous serez bientôt le plus respecté, le plus chéri, le plus puissant et le plus heureux de tous les monarques. ”

“ « La royauté est un office, — non un héritage. — Le peuple, souverain dans l’origine, créa les rois. — La souveraineté appartient au peuple, — et non aux princes, qui n’existent que par sa volonté. »
Nos constituants ont-ils tenu un langage plus clair, plus ferme que ceux de leurs précurseurs du quinzième siècle ?
Et, plus tard, lors de l’impérissable lutte de la réforme contre l’Église de Rome, des peuples contre les rois, que demandent les États généraux de 1560 ? ”

“ Quelle induction M. le ministre veut-il tirer de ces mots : la souveraineté réside essentiellement dans la personne? Veut-il jeter un soupçon de mauvaise foi sur tous les partis qui se glorifient du vote national? Veut-il nous laisser croire qu'on n'invoque le concours, l'omnipotence du peuple que pour s'approprier le pouvoir, et qu'une fois monté sur le trône, tout élu de la nation doit et prétend se passer du contrôle populaire dans l'exercice de la puissance souveraine ? ”