Legris

“ Dans une moitié de futaille, Lenoir et Legris, les pattes au chaud sous la fourrure, mangent comme des vaches. Ils ne font qu’un seul repas qui dure toute la journée.
Si l’on tarde à leur jeter une herbe fraîche, ils rongent l’ancienne jusqu’à la racine, et la racine même occupe les dents.
Or il vient de leur tomber un pied de salade. Ensemble Lenoir et Legris se mettent après.
Nez à nez, ils s’évertuent, hochent la tête, et les oreilles trottent.
Quand il ne reste qu’une feuille, ils la prennent, chacun par un bout, et luttent de vitesse. ”

“ De nos jours encore, les descendants de cette noble lignée portaient dignement et fièrement les titres que leur avaient légués leurs aïeux, et, grâce à leur fortune, menaient encore une grande existence.
Le comte ne pouvait se dissimuler que le nom plébéien de Legris ferait une pauvre figure au milieu de ces noms historiques ; mais ses idées à cet égard étaient nettement arrêtées. Il trouvait que celui qui s'est fait grand a encore plus de mérite que celui qui a trouvé sa grandeur toute faite ”

“ Procès Fouquier, déposition de Wolf.
à Paris-Fabricius, dans l'emploi de greffier en chef1. Il a sous ses ordres un monde de commis et d'expéditionnaires: Wolf, Ducret, Tavernier, Ardouin, Goujon, Derbez, Filleul, Durand, Legris, Hervé, Contat, Hurot, Pesme, Jean Fabre, Noirot. — Ducret est le loustic de la bande; il aime à « faire ses farces » et singe Dumas lui-même2 ; Legris est un neveu du vice-président Naulin qui lui a procuré cet emploi au tribunal3. C'est un garçon peu bruyant, travailleur, modéré d'opinions; marié d'ailleurs et très rangé. ”

“ Légionnaires
Un jour d’adieux sur le quai encombré de la gare. Avec un regard mélancolique sur les légionnaires affairés qui passaient et repassaient devant nous, un vieil officier de la légion me disait :
— Tas de repris de justice, d’évadés du bague, de sans-patrie... que sais-je, moi ! voilà comment on juge généralement la légion. Certes, nous avons là pas mal d’épaves, de naufragés de la vie, quoi ! et c’est vrai que les légionnaires boivent sec et que leur ivresse est souvent terrible. Mais, que diable ! il n’y a pas que cela, et les hommes n’ont pas que des défauts. ”

“ « Le règne de Philippe le Bel, a-t-on dit, est le règne des légistes. C’est avec des procès qu’il brise toutes les grandes puissances du temps ». Sortis parfois des rangs du clergé, les légistes de ce temps appartenaient, en général, à la bourgeoisie. Passionnément attachés à la double tâche de fortifier le pouvoir royal et d’abaisser la noblesse féodale, ils s’appuyaient sur le droit romain dont la faveur renaissante [3] allait croissant. ”

“ Ils s'attachèrent au droit romain comme à une ancre de salut, parce qu'il était un type d'unité, et la Royauté fut leur point d'appui, parce qu'elle avait les mêmes instincts 1.
Les doctrines des premiers légistes s'étaient concentrées sur trois points : affranchissement de la personne humaine, égalité dans la famille, libération progressive de la terre. La liberté humaine comme principe de l'état des personnes, ce point fondamental, c'est la gloire des légistes de l'avoir proclamé. ”

“ Les légistes, qui remplissaient presque toutes ces cours, étaient, sans le vouloir et par le seul effet de leurs habitudes d’esprit, de connivence avec les légistes royaux pour faire monter les procès d’échelon en échelon vers la cour du roi. Ajoutez que les tribunaux royaux étaient ordinairement les mieux composés, les plus vigilans, les plus impartiaux, qu’en tout cas ils passaient pour l’être, et que l’ambition de tout plaideur était d’être jugé par ceux qui jugeaient au nom du roi. Il arriva ainsi peu à peu que la justice passa tout entière dans les mains des officiers royaux ”

“ Ces hommes, appelés légistes, s'étaient naturellement attachés à la royauté, et, pour prix de leur dévouement, ils en étaient devenus les conseils, les ministres, les officiers. C'était dans leurs doctrines que la couronne allait chercher des moyens juridiques pour briser les contre-poids de la féodalité, et pour contenir dans la ligne spirituelle l'influence du clergé. Cet esprit des légistes s'était d'ailleurs personnifié, régularisé, dans les parlements devenus sédentaires ”

“ Les légistes, qui remplissent les villes, les bourgs et jusqu’aux villages, sèment partout la discorde et l’inimitié, aigrissent les haines, suscitent les procès, puis, vendant leur conscience et leur honneur, ils font citer les parties en cinq ou six endroits à la fois pour profiter de leur absence forcée; ils subornent de faux témoins; en un mot, ils consument la fortune des familles. ”

“ Mais les nobles n'étaient pas de force à débrouiller seuls ce chaos. Il y fallait des esprits plus déliés que les leurs et des mains plus habiles. Là, comme ailleurs, les légistes se mirent à l'oeuvre et tentèrent de fonder sur ce terrain mouvant la règle, l'ordre et le droit. Us portèrent dans cette entreprise, sinon des vues hardies et profondes, du moins leurs méthodes pénétrantes et leur merveilleuse clarté. Au lieu de demander compte à la noblesse de son origine et de ses privilèges, ils réunirent de toutes pièces les traditions, les usages, les règlements confus qui les consacraient. ”

“ Ce nom de légion, je le sais, importune Victor Hugo. Et pourquoi? Est-ce que par hasard il lui trouverait une couleur réactionnaire, une teinte monarchique ? Mais, sans parler de la République romaine qui avait des légions et point de régiments, la République française ne considérait point cette expression comme entachée de royalisme. L'Assemblée législative avait décrété, le 27 avril 1792, la formation de six légions sous les dénominations de 1re, 2e, 3e, 4e, 5e et 6e. Les 8 et 16 septembre de la même année, elle avait créé la légion du Midi et celle des Pyrénées. ”

“ Les états choisissaient, dans la deuxième classe des nobles, un magistrat nommé justicia, dont le pouvoir, bien supérieur à celui des éphores de Sparte et des tribuns du peuple de Rome, tenait en échec le pouvoir royal (2) . Ce grand justicier, environné, dans l'assemblée nationale qu'il présidait, des députés, du clergé, de la noblesse et des villes, adressait, assis et la tête couverte, au roi ces paroles si connues : « Nous qui valons autant que vous et qui pouvons plus que vous, nous vous faisons notre roi et seigneur, à condition que vous garderez nos privilèges et libertés, sinon, non. » ”

“ Quand un légataire ne recueille pas la libéralité qui lui est faite, soit parce qu'il la refuse, soit parce qu'il est mort ou incapable, à qui profite la défaillance du legs ? Il faut écarter le cas où le testateur a réglé l'attribution de la chose léguée. ”

“ La Légion d'honneur est maintenue : ses statuts seront révisés et mis en harmonie avec la Constitution.
Voilà une besogne bien difficile à remplir !
Il faudrait, pour cela, faire que la Légion d'honneur fût une Légion, c'est-à-dire une élite et non une cohue; que l'ancienneté de service, sans mérite tout à fait hors ligne, n'y donnât aucun droit; que toute faveur en fût bannie.
Mais je doute que le Gouvernement Républicain y réassisse mieux que ses prédécesseurs; et, dans ce cas. ”

“ Il peut arriver qu'un legs réunisse toutes les qualités essentielles à sa validité, mais qu'au moment où il est écrit, il y ait à son exécution un obstacle accidentel et susceptible de disparaître, parce qu'il naît de relations particulières et temporaires. Les textes nous en donnent quatre exemples : 1. Legs d'une chose appartenant au légataire. — 2. Legs à l'esclave de l'héritier. — 3. Legs que le testateur fait à son propre esclave, sans l'affranchir.—4. Legs de matériaux incorporés à une construction. ”

“ Je pense, je suis certain même que l'objet principal que vous devez poursuivre dans celte circonstance est de faire tirer en longueur et de mettre peu à peu en oubli un procès qui deviendrait fatal aux trois quarts des grandes maisons de Rome et au saint-siége même. Qu'on en allonge autant qu'il se pourra l'instruction ; mais pour votre sûreté comme souverain, et pour la satisfaction du peuple qui crie encore vengeance, infligez de votre propre mouvement une peine qui précédera les effets de la justice. ”

“ Durant tout le cours de cette période, le domaine prit d'immenses accroissements. Ces progrès étaient l' œuvre patiente des légistes qui entouraient Philippe le Bel et qui composaient seuls la cour de justice du roi, depuis que saint Louis avait substitué au duel judiciaire les preuves légales et que l'usage s'était introduit dans les mœurs de juger par les principes du droit romain. Ainsi, les légistes firent rentrer dans le domaine du roi le droit d'aubaine et le droit de bâtardise, dont les seigneurs s'étaient emparés. ”

“ Dès l’érection, Charles Régent attribua à cet office toute Seigneurie, Justice, Juridiction moyenne & basse, dans l’enclos du Palais ; mais on lui ôta les cas capitaux en matière criminelle. Depuis long-temps il est constamment en possession de toute la Juridiction civile, même dans les cas qui sont de la haute Justice. Voyez la Mare, Traité de la Police, L. I, T. IX. C. 5. Il traite fort exactement & fort au long du Bailli du Palais. ”

“ Pour tous ceux qui gravitaient de près ou de loin dans l’orbite de la Cour, pour tous ceux, — et ils étaient légion, — qui attendaient d’elle faveurs, places, honneurs, privilèges, cordons et pensions, un service de nouvelles, les tenant promptement au courant de cette vie mouvante et féconde en surprises, était une nécessité. ”

“ Peu leur importera l'ignorance, la barbarie de l'élément romain proprement dit, aristocratie militaire, bourgeoisie, bas clergé ; la cour, ou plutôt la curie, société artificielle recrutée dans toutes les parties de l'Europe, fait la loi et forme comme un État dans l'État. ”

“ C'est ici le sens technique. On y oppose les actes de juridiction proprement dite à ceux qui relèvent de l'imperium (4) , « puissance générale attachée aux hautes magistratures « (5) , et à ceux qui procèdent d'attributions accidentelles, conférées aux magistrats par une loi spéciale (6) . »
De quelle jurisdictio s'agit-il en notre espèce? Le jurisconsulte romain ne le dit pas. Mais une phrase d'Ulpien (7) vient heureusement l'indiquer.
« Nec (apud legatum) adoptare potest : omnino « enim non est apud eurn legis actio. » ”

“ Au contraire, Julien, le dernier commentateur des statuts qui écrivait en 1778, nous dit que le droit romain était le droit commun de la province. Il ajoute seulement : « Mais il cesse d'y avoir lieu dans tous les cas où il y a été dérogé par nos Statuts,ou par les Ordonnances, ou par la coutume et la jurisprudence des arrêts. » La suite montre que par coutume, il entend seulement désigner celle qui se forme par une suite d'arrêts semblables; coutume y est synonyme de jurisprudence. ”

“ Pour compléter les régles du droit romain en ce qui concerne les legs laissés par le testateur à ses esclaves, nous dirons un mot du cas où l'esclave légataire n'appartient au disposant que pour partie. Cette hypothèse est prévue par Paul (Sent., liv. III, tit. vi, § A) , qui admet la validité du legs, sans distinguer s'il est ou non accompagné d'un affranchissement, mais en attribuant toujours au socius le bénéfice entier du legs. Communi servo cum libertate et sine libertate legari rpotest, totumque legatum socio testatoris adquiritur. ”

“ Le bon propriétaire, c'est le roi;' sa sœur, c'est Mademoiselle Adélaïde, et je demande si en publiant ces articles, le journal la France n'a pas voulu tuer la personne du roi. Je ne parle pas de ce régicide qui enlève le corps et l'âme, mais à côté de ce crime, il y a un autre régicide, un régicide
moral qui tue la considération-, qui fait tomber le roi du piédestal où la nation l'a élevé, pour le faire descendre au rang des
classes les plus abjectes. ”

“ Reportons-nous au temps où la légion, c'est-à-dire l'armée, était composée de trois mille hommes tirés par mille de chaque tribu. Il est manifeste que chaque tribun commandait les mille hommes de sa tribu, et que le chef de la légion était le consul ou le préteur. On a vu plus haut que le mot préteur ne signifie pas autre chose que celui qui proeiret jure et exercitu 3. Quand le nombre des hommes de la légion augmenta, pourquoi nomma-t-on un plus grand nombre de tribuns? ”

“ Tel était l'effet du legs per damnationem dans l'ancien droit (Ulp., 24, § 14) , et tel parait devoir être, depuis Justinien, l'effet de tout legs qui, ne transférant pas immédiatement la propriété, n'accorde point la revendication ; car le choix de l'objet est moins une conséquence du legs que de l'action par laquelle le légataire agit (L. 108, § 5, ff. de legat., 1°; M. Ducaurroy, n° 715) . — Remarquez que le choix n'est pas illimité : le légataire ne peut prendre la meilleure chose, ni être torcé de prendre la plus mauvaise. ”

“ M. Victor Hugo. — Eh bien ! je vais dire ce que je voulais taire ! À vous la faute ! (Frémissement d’attention dans l’assemblée.) Comment ! mais, messieurs, dans Rome, dans cette Rome qui a si longtemps guidé les peuples lumineusement, savez-vous où en est la civilisation ? Pas de législation, ou, pour mieux dire, pour toute législation, je ne sais quel chaos de lois féodales et monacales, qui produisent fatalement la barbarie des juges criminels et la vénalité des juges civils. Pour Rome seulement, quatorze tribunaux d’exception. (Applaudissements. — Parlez ! parlez !) ”

“ Le seigneur jugeait les serfs dans la cour du château et les vassaux dans la salle. Quant aux hommes libres, appelés pairs — qui veut dire égaux — ils étaient jugés par d'autres pairs et par le seigneur aux assises ou plaids qui se tenaient ordinairement tous les quinze jours, ou tout au moins à certaines époques de l'année.
Il y avait trois sortes de justice : la haute, la moyenne et la basse justice. La première entraînait les deux autres ; la moyenne justice donnait à celui qui l'exerçait le droit de basse justice. ”