Consuetudinaire

“ La tradition , la nature même des choses , la voix unanime du peuple, — car le peuple a comme l'instinct du droit, et, une fois qu'il l'a saisi par son intelligence, il en veut énergiquement l'application, — s'accordent si merveilleusement sur ce point, qu'il serait difficile de dire si la pratique a été la conséquence de la loi, ou si la loi n'a été que la consécration de la coutume proclamée par une autorité plus haute et plus sainte. ”

“ Que toute discussion soit libre, mais seulement dans l'intérêt général de la société, dans l'esprit du système constitutionnel et des lois du royaume, et dans le respect pour la morale et les principes sur lesquels repose toute doctrine religieuse. ”

“ Ce fut donc une société factice qui se fonda, une société composée d’élémens divers et incohérens, dans laquelle chaque classe était régie par des lois particulières, et à la tête de laquelle trônait une aristocratie religieuse héréditaire, qui se plaçait elle-même au-dessus des lois divines et humaines. ”

“ LA COUTUME SOUS LES TROIS RÉGIMES DE LA FAMILLE.
La pratique de la Coutume et les préceptes du Décalogue, qui en sont le fondement, ne se conservent chez un peuple que si chaque génération a le pouvoir de les inculquer à celle qui la suit. ”

“ Est-il, par exemple, un peuple au monde qui pousse plus loin le respect des lois, de l'autorité, des liens de famille, et même des distinctions sociales ou des usages? La ferveur de leur piété, la décence de leur maintien dans les églises pourraient en tous lieux servir de modèle. ”

“ Les législations anciennes ont confondu le droit et la morale, la morale individuelle et la morale religieuse, et, par suite, exagéré la mission du pouvoir social. Ce n'est qu'a une époque de civilisation plus avancée qu'on a distingué ces choses. ”

“ Vous déchirez mes chartes et confisquez mes biens, vous touchez à mon droit divin : au nom de quel droit ? — Au nom du droit humain, au nom de la part de bien-être, d’éducation et de liberté, qui revient à tout homme, de par l’égalité de la nature, et que votre privilége confisque. — Fort bien ! je sens la justice au-dessus de mon intérêt, et le progrès social plus légitime qu’une superstition ; je me résigne pour moi et je me réjouis pour l’humanité. ”

“ Oui, Messieurs, la destination de l'homme au souverain bien, et les liens qui le rattachent à la société que Dieu a faite essentielle à sa nature, voilà les fondements des régies de tous les devoirs et les sources de toutes les lois, et, en particulier, des lois pénales. ”

“ Toutes les grandes institutions sociales, la religion, la famille, le gouvernement, la propriété, furent soumises par les penseurs du xviiie siècle à une critique sévère, du point de vue de l’utilité sociale. ”

“ Ainsi, cet homme dont les écrits circulent parmi le peuple, nie à-la-fois l'autorité divine et l'autorité humaine, la société, la famille, la propriété, la justice, et le gouvernement domestique, civil et politique, la religion et l'église. ”

“ La loi, le clergé, la cour, les universités, la littérature, la bonne société, ont leur tradition établie, et cette tradition agit de la manière la plus puissante sur un peuple, que le mérite personnel, l'autorité et l'ordre constitués, le rang et la réputation dans le monde, touchent beaucoup plus que les raisonnements abstraits, les conséquences logiques, les convenances morales, les résultats historiques ou les affaires extérieures. ”

“ Je sors du point de vue religieux ; je prends le gouvernement civil. Suivez, je vous prie, avec moi, le simple cours des faits. La société existe : il y a quelque chose à faire, n’importe quoi, dans son intérêt, en son nom ; il y a une loi à rendre, une mesure à prendre, un jugement à prononcer. À coup sûr, il y a aussi une bonne manière de suffire à ces besoins sociaux ; il y a une bonne loi à faire, un bon parti à prendre, un bon jugement à prononcer. ”

“ Alors, avec la connaissance de l’homme même, physique et moral, avec l’évolution complète du droit dans l’histoire, avec la définition des rapports soutenus par la législation, avec l’économie politique et la théologie, il sera possible de jeter les bases d’un système social. Ainsi nous disons :
Connaissance de l’homme dans sa constitution physique et morale. ”

“ J'ai parlé de ce qu'exige l'intérêt social; j'ai parlé de la légitimité des lois positives-qui le protègent; et de l'obéissance qui leur est due. Nous avons, en effet, affirmé que l'ordre social est d'origine, divine. Il faut donc obéir aux lois.
Or, nous sommes, nous, jurisconsultes chrétiens, bien à l'aise pour donner cet enseignement, et vous, Messieurs, chrétiens comme nous, vous êtes bien préparés à l'entendre. Comme citoyens, nous n'hésitons pas, vous n'hésiterez pas plus que nous à conformer les actes aux croyances. On ne nous trouve jamais parmi les révoltés. ”

“ Sur les organes vitaux de la société, sur les règles et les pratiques qui vont provoquer une révolution, sur les droits féodaux et la justice seigneuriale, sur le recrutement et l’intérieur des monastères, sur les douanes de province, les corporations et les maîtrises, sur la dîme et la corvée, la littérature ne m’apprend presque rien. ”

“ Les lois civiles, quoique assez nombreuses, présentent comme concision, comme clarté, comme esprit de liberté, d'équité et de justice un ensemble de législation qui fait l'admiration des peuples civilisés. ”

“ Au reste, nous attendons de votre piété, de votre prudence et de votre volonté constamment dévouée au bien de la religion, que, revêtu de la justice comme d'une cuirasse, vous combattiez courageusement contre la loi, et que vous employiez tout ce que vous avez de crédit, d'autorité, d'habileté pour faire prévaloir la libre et prompte promulgation de la convention et sa fidèle exécution. ”

“ On nous engage à respecter le gouvernement , la loi , la religion , la morale . Je réponds que je respecte le gouvernement quand il est bon , la loi quand elle est juste , la religion quand elle est vraie , la morale quand elle est pure ”

“ Nos actions sont réglées, ou par les besoins mêmes de la nature, ou par les usages de la société, ou par les lois positives du gouvernement sous lequel nous vivons, quelques-unes encore par certaines coutumes religieuses qui ont reçu de l’autorité du gouvernement une sanction plus ou moins précise. ”

“ Dans des sociétés telles que les nôtres, il y a des coutumes et il y a des lois. Sans doute les lois sont souvent des coutumes consolidées ; mais une coutume ne se transforme en loi que lorsqu’elle présente un intérêt défini, reconnu et formulable ”

“ Quelques notions très hautes, quelques institutions très fortes, le prestige de certaines traditions, l’ascendant mystique de l’autorité ont, à partir de l’époque carolingienne, organisé la société et réglé les intérêts et les consciences. ”

“ Soyez conséquents avec vous-même, et reconnaissez, ou que vous devez respecter et pratiquer la religion du peuple, ou que le peuple n'a pas d'autre obligation envers vous que celle que lui impose pour le moment la loi du plus fort. ”

“ Et moi, messieurs, qui crois que let lois sont faites pour les sociétés, et non que les sociétés sont faites pour les lois, je dis : La société, tout par la société, tout pour la société, la société toujours, la société en toute circonstance, en toute occasion. ”

“ Mais ce qui procède de l'individu représentant le premier degré de la personne sociale, procède à plus forte raison de la famille, de la commune, de la province et de la nation, qui sont la personne sociale au 2e, 3e et 4e degré; toutes sont douées de souveraineté, de droit et de liberté; toutes réclament l'inviolabilité, la justice et l'égalité; toutes veulent que la société dans son ensemble respecte les lois de leur être. ”

“ Il se bornera à un "aperçu/nettement présente des principes constitutifs de toute société en général, à l'analyse des différens pouvoirs et de leurs attributions, et à l'expose des conséquences qui en dérivent comme règles de conduite pour les membres de la société. ”

“ Les constitutions et les lois qui font partie du premier de ces points de vue sont des constitutions, des lois morales et spirituelles. Celles qui se rapportent à l’homme, pris au second point de vue, sont des constitutions et des lois politiques. ”

“ La législation civile, comme la constitution politique, doit suivre le mouvement du siècle et modifier ses dispositions, suivant les circonstances, pour les mettre en harmonie avec les mœurs et les besoins nouveaux de la société qu'elle est appelée à régir. ”

“ Le plus souvent notre champ est restreint, et nous en cueillons les fleurs sans tri, au hasard de la vie. Imaginons qu’au lieu de connaître uniquement, et vaguement, telle ou telle famille, telle église, tel marché, tel gouvernement, nous possédions des renseignements, précis et contrôlés, sur les différents types de souveraineté, sur les différents systèmes de production et d’échange, sur les différentes catégories de dogmes et de rites, sur les différentes espèces d’organisation familiale, sur les diverses formes enfin de la vie domestique ou politique, économique ou religieuse. ”

“ Ces théoriciens, gens d’esprit d’ailleurs, ont un procédé bien simple, ils appliquent sur le passé un enduit qu’ils appellent ordre social, droit divin, morale, famille, respect des aïeux, autorité antique, tradition sainte, légitimité, religion ”

“ Loi intérieure d'abord, et non écrite, gravée dans nos âmes, qui nous enseigne la distinction du Bien et du Mal, éveille notre conscience et nous contraint à nous juger. Loi écrite et positive, véritable code de nos actes, qui prescrit nos devoirs, énumère nos fautes, édicte des sanctions. ”

“ Trois classes de la société suppléent à l’impuissance de la plupart des parents. Les classes dirigeantes, inspirées par l’esprit de patronage, procurent les moyens de travail ou de subsistance aux familles qui en sont dépourvues. Deux corps publics, soutenus par l’esprit de paternité, veillent au service de la loi morale : les ministres de la religion enseignent la loi ; les ministres de la souveraineté en surveillent l’exécution ou punissent les attentats dont elle est l’objet. Quand ces classes font leur devoir, la société prospère. ”

“ Eh bien! ce monde des derniers, des gouvernés, de ceux qui servent, supposons qu'après l'avoir instruit dans une même proportion, vous, en écartant l'élément religieux, nous, en en faisant la clef de voûte de tout l'édifice moral et intellectuel, nous lui mettions entre les mains, l'un, le code, ce catéchisme des droits, l'autre, le catéchisme, cet abrégé du code des devoirs, et que nous lui disions : — Tel est ton guide, marche et fais ta vie. ”

“ Mœurs, usages, devoirs de famille, rapports des chefs et de leurs sujets, coutumes judiciaires, sacrifices humains, toutes ses institutions domestiques et sociales sont en parfait accord avec sa doctrine. Nous sommes faits de pièces et de morceaux, et nos actes démentent sans cesse nos paroles ; suivez-le dans sa vie, vous ne le trouverez jamais en contradiction avec lui-même. ”

“ Il était difficile de rappeler à ces principes antiques du vrai droit des humains, un peuple sans cesse écarté par des rites et des formes symboliques, seul guide de presque tous les peuples connus de nous jusqu'ici par l'Histoire. ”

“ Ce qui ne vous étonnera pas, Messieurs, pour peu que vous réfléchissiez que la divinité de la Constitution de l'Eglise ne pouvait manquer d'apparaître à des hommes apportant dans l'examen de la société religieuse la sincérité, la droiture, la sûreté de méthode et les travaux consciencieux qu'ils appliquaient à l'étude de la société civile. ”

“ Les mêmes changements s'opèrent avec plus ou moins de rapidité dans les coutumes, les mœurs et la législation d'un peuple. Si un peuple naissant a plutôt des coutumes que des lois, il faut des lois écrites à un peuple plus avancé que de simples coutumes ne sauraient régir. ”

“ Ce sont les traditions, base de ce qu'on appelle un état organique de société qui divisent le plus non seulement les peuples, mais les diverses régions d'un même pays, tandis que, au contraire les conventions tendent à les unir et à coordonner leur activité. ”

“ Les principes sur lesquels repose la société, la Constitution sanctionnée par le suffrage universel, les notions fondamentales de la religion, ont été attaqués tour à tour, et, sous prétexte de discussions économiques, on a rappelé les souvenirs les plus douloureux et les plus sanglants de nos discordes civiles. ”

“ Ces lois seront assises sur les principes de religion, de morale et de justice , qui sont maintenant la base de la civilisation générale. Ces peuples seront de plus judicieux arbitres que vous de leurs besoins, de meilleurs conservateurs de leur sang, de plus sages dispensateurs de leur argent ”

“ Vos théories de société répondent aux corps, les nôtres répondent à l'âme de la société. Vous supposez un contrat révocable à chaque respiration de l'individu; nous voyons, nous, dans la société, une religion politique qui ennoblit à la fois le commandement et l'obéissance. ”

“ Dans le même cas, se trouve l'école historique des juristes pour laquelle tout ce qui est établi, tout ce qui vient de la tradition doit, à ce seul titre, faire autorité et moralement être tenu pour légitime, pour digne d'un pieux respect. ”

“ Quant à leurs règles de conduite, ils les ont trop de fois énoncées pour qu'il soit nécessaire de démontrer longuement qu'elles sont la négation de tous les principes sur lesquels repose la civilisation. ”

“ Mais si les institutions sont humaines, les lois fondamentales de l'ordre social sont divines. Les sociétés existent en vertu de certaines conditions contre lesquelles le génie de l'homme est impuissant. La société politique et la société religieuse sont également voulues de Dieu. Nous avons vu que les principes qui les fondent, l'autorité et la liberté, rentrent dans l'ordre des lois morales qui obligent la conscience humaine où Dieu les a gravées. ”

“ Il faut donc, avant tout, reprendre et rendre inébranlables les fondations mêmes de l'édifice social : la religion, la vraie philosophie, la famille, la propriété, l'autorité, la liberté, et ces lois générales, communes à tous les gouvernements réguliers et à tous les peuples civilisés. ”