Comité directeur

“ On y parviendrait en constituant un Comité directeur ayant sur la majorité une action à laquelle le ministère ne saurait prétendre, et en chargeant ce comité de prendre l’initiative de mesures importantes telles qu’une loi électorale, etc. ”

“ Le conseil général serait une espèce de comité directeur qui, sans être nommé par les sociétés locales, s'arrogerait le droit de les gouverner, pour en faire une sorte d'association occulte, et qui prélève sur les conférences un budget dont l'emploi reste inconnu. La circulaire ajoute qu'une telle organisation ne peut s'expliquer par l'intérêt seul de la charité. ”

“ Ce comité général se subdivise en sous-comités d’organisation, de finances et autres. Au-dessus de ce comité et recruté parmi ses membres : le comité directeur, composé de 60 membres, deux pour chaque district électoral de New-York. Le comité général tient une séance par mois, et 500 membres constituent un quorum. Les séances du comité directeur ont lieu sur la convocation de son président, Richard Crocker.
Examinons comment fonctionne ce mécanisme. L’élection est proche ; le comité d’organisation fait son rapport au comité général ”

“ Les membres du Comité directeur sont élus pour trois années et sont rééligibles.
ART. 16.
Le Comité représente l'Association; il en dresse le règlement intérieur ; il prépare le programme des travaux ordinaires de l'Association ; il a le droit de la convoquer en Assemblée générale extraordinaire ; il donne suite aux décisions prises en Assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, ainsi que dans les Assemblées spéciales. En cas d'urgence, le Comité agit spontanément, sauf à rendre un compte motivé de ses actes d'urgence dans la plus prochaine Assemblée générale. ”

“ ART. 25. — Le nombre des membres de ce comité est fixé à neuf; ils seront nommés au scrutin de liste et à la majorité relative, par l'assemblée générale; leurs fonctions seront gratuites, et les membres du comité directeur et des comités industriels ne pourront concourir à leur nomination. ”

“ Le citoyen Malon propose l'amendement suivant :
« Art. 1er. Il est nommé un comité directeur. »
On propose le vote nominal sur le premier article.
Ont voté pour que le nom soit « comité de salut public », les citoyens Amouroux, Arnaud (Antoine) , Blanchet, Champy, Chardon, Clément (Emile) , J.-B. Clément, Clovis Dupont, A. Dupont, Durand, Ferré, Fortuné (Henry) , Gambon, E. Gérardin, Grousset, Johannard, Ledroit, Meillet, Miot, Ondet, Pillo, Pothier, Pyat, Régère, Urbain, Vésinier. ”

“ Ces candidats seront tenus de remplir les autres conditions rappelées ci-dessus ; ils figureront en tète de la liste des postulants reconnus admissibles.
(Art. 4. Ibid.) Les comités d'examen sont composés, au chef-lieu de chaque direction : du directeur, d'un inspecteur, du receveur principal, du premier commis de la direction, d'un contrôleur, ou, à son défaut, du chef du service local. La présence de trois de ces membres suffit pour que le comité puisse procéder à ses opérations. La présidence appartient à l'employé le plus élevé en grade parmi ceux qui sont présents. ”

“ Une fois par an, à l'assemblée générale de novembre, il présente le compte-rendu de la situation financière; ses comptes sont vérifiés, apurés par le comité et soumis à l'approbation des Membres de l'Union.
Article 14
COMITÉ DIRECTEUR
1. Le Comité directeur est chargé de l'exécution des décisions de l'assemblée générale. — Il a les pouvoirs les plus étendus pour tout ce qui concerne l'administration. ”

“ La politique ne préside ni à leur nomination ni à la direction de leur conduite. Quand un poste de directeur, ingénieur ou autre est vacant, la corporation ou le comité de direction font souvent des annonces dans les publications techniques ou officielles, et des candidats se présentent venant d'une autre cité ou d'une entreprise privée similaire. ”

“ Le directeur général désignera chaque année les départements où siégeront les comités d'examen; il choisira en même temps l'inspecteur ou le vérificateur et le receveur du chef-lieu qui, sous la présidence du directeur, formeront le comité conformément à l'article 7 de l'arrêté. Il importe de faire observer que des comités d'examen ne seront point établis dans tous les départements, et que les postulants ne seront jamais examinés dans le département où ils résideront et où ils auront été admis à-travailler dans un bureau de l'enregistrement. ”

“ Un autre personnel a pris leur place, quand l’association fondée par eux a joué le rôle qu’on lui connaît. Il est donc impossible de trouver, dans les fondateurs du comité central, ni un groupe directeur, ni un dessein arrêté. ”

“ A côté de la Diète se trouve un comité provincial choisi par la Diète, chargé de l'expédition des affaires du groupe d'intérêts communs. Le président est élu par la Diète provinciale; sont inéligibles le président supérieur, le président du gouvernement, le directeur de la province. Le comité prépare et exécute les décisions de la Diète, administre, nomme les employés de la province, dirige et surveille l'administration de tous les fonctionnaires y compris le directeur. ”

“ Leur rôle a été celui ci : ils sont venus dire en quelque sorte au comité directeur de Paris :« Nous sommes avec vous, nous marchons avec vous, de coeur et de conviction ; nous connaissons votre but, nous savons l'action que vous voulez exercer, nous y coopérerons de tout notre pouvoir et de toutes nos forces. Nos forces sont limitées; nous ne pouvons, en ce qui nous concerne, qu'assurer l' élection soit de Lyon, soit de Marseille ou de Schelestadt, mais nous le ferons avec la pensée et dans le but de concourir au résultat qui est notre but commun. » ”

“ Le général Russell et Théobald Wolf Tone en furent les premiers organisateurs ; elle fut ensuite dirigée par-Edward Fitz-Gerald, Arthur O’Connor, descendant des anciens rois d’Irlande, Olivier Bond, le docteur Mac-Nevin et Thomas Addis Emmet. La comité directeur prenait le nom de comité national ; l’association se fractionnait en comités de baronnies, do comtés, de provinces ”

“ Il ne suffit pas, comme le prétend la décision attaquée, pour compléter le chiffre de vingt et un associés, d'ajouter au noyau principal, composé de onze ou de treize personnes, des agents ou des auxiliaires en nombre indéterminé ou des comités locaux, en disant qu'ils ont eu des relations spéciales avec le comité central, qu'ils ont entretenu avec lui des rapports de correspondance ou de consultation, qu'ils ont sollicité ou accepté le concours de ce comité directeur à l'appui de leurs propres élections; ni même qu'il y ait eu versement de cotisation dans la caisse centrale ”

“ Dans les sociétés importantes, on homme plusieurs administrateur, qui forment un conseil d'administration; et la direction est confiée soit à quelques administrateurs formant un comité de direction; soit à un directeur, qui agira personnellement comme représentant du conseil d'administration: L'introduction d'un élément étranger permet de confier la direction à un homme d'expérience. ”

“ Déposition de M. Varin (Croix de Feu) (13 avril, p. 1652) : M. Vincent Auriol. — Mais pour en revenir à notre point : seuls, ou ^près avoir consulté le comité directeur, les exécutants généraux exécutent simplement.
M. Varin. — Lorsqu'une décision a été prise, voici ce qui se passe. NOD& avons des sections, chaque section a un président à sa tête, au-dessus un autre organisme qui est le comité directeur. Lorsqu'une décision a été prise, elle est acceptée par tous et exécutée sans aucune discussion de la part de qui que ce soit. ”

“ Le Comité CENTRAL-DIRECTEUR se. réunit une fois par semaine, fait exécuter les décisions de l'Assemblée générale, à laquelle il rend compte tous les mois de sa gestion et des progrès de la Société.
Il veillera à la formation de COMITÉS CORRESPONDANTS DÉPARTEMENTAUX, composés d'au moins cinq membres, chargés de travailler, à leur tour, à l'établissement de COMITÉS CANTONAUX, composés d'au moins trois membres, qui pourront nommer de leur chef, dans chaque commune, un CORRESPONDANT chargé d'y faire fonction de Comité. ”

“ Si des citoyens, désignés pour être élus députés par cette société, que vous appelez comité directeur, ont été nommés par les départemens, cette nomination n'est nullement l'ouvrage d'une direction étrangère, elle est le résultat de la réflexion et du choix volontaire des électeurs français, qui ne se laissent ni influencer par les promesses, ni intimider par les menaces, et qui ne reconnaissent d'autre pouvoir auquel ils doivent obéir, que la loi. C'est donc à tort si une réunion quelconque tire vanité des nominations qui ont été faites, et s'applaudit de son influence ”

“ Organisation. — C'est une société anonyme par actions. L'assemblée des actionnaires élit quinze membres qui ont acheté plus de cent actions chacun, en vue d'organiser le comité exécutif d'où sortent un directeur et un sous-directeur ”

“ Dans les entreprises ayant subi depuis le 16 mai 1946 une réduction importante et durable de personnel qui porte l'effectif au-dessous de cinquante salariés, le directeur départemental du travail et de la main-d'œuvre pourra autoriser la suppression du comité d'entreprise, après avis des organisations syndicales les plus représentatives du personnel intéressé. ”

“ Une fois que le membre est au pair, il peut retirer à volonté toute somme qui n’excède pas 2 livres 10 pence, et les sommes plus élevées en prévenant plusieurs semaines d’avance. Le comité de direction est par ce moyen à l’abri de toute surprise ; il connaît avec certitude l’état de sa caisse et peut échelonner ses paiemens au mieux des intérêts de la société.
Le gouvernement est tout à fait démocratique. Le comité d’administration est élu pour un an par l’assemblée générale. ”

“ Soutenons sincèrement, messieurs les sociétaires, l'homme de bien si honorablement connu de nous par les services rendus, l'expérience acquise, le dévoûment à toute épreuve et qui se trouve ainsi désigné d'avance pour présider nos réunions. Serrons-nous autour de notre comité d'administration toujours si dévoué à l'œuvre commune, autour de ces chefs de section, qui ont répondu à votre confiance par leur intelligente activité, autour de ceux de nous, en un mot, qui, par leur initiative éclairée
ou leurs efforts sagement réunis, auront à cœur de sauvegarder notre bienfaisante association. ”

“ Le comité central n'est pas un comité anonyme; il est la réunion de mandataires d'hommes libres qui connaissent leurs devoirs, affirment leurs droits et veulent fonder la solidarité entre tous les membres de la garde nationale. ”

“ ART. 31. Le comité administratif est appelé, et a voix délibérative dans toutes les réunions du bureau et des commissions où doivent être discutées des questions de fonds. Il ordonnance, de concert avec le président, tous les mandats de paiements. Il est consulté sur les marchés à passer, et il s'assure de leur exécution; en un mot, il surveille tout ce qui intéresse l'emploi des fonds de l'Association. ”

“ La Ligue souffre d'un vice d'organisation du fait qu'il
y a deux responsables, le service administratif et le Comité
Central. A mon modeste point de vue, responsabilité et
direction ne peuvent se diviser et, aux termes mêmes des
statuts, le seul responsable est le président du Comité
Central.
M. Victor Basch, président de la Ligue. Il est
bien le seul responsable.
M. Leseurre. D'accord! Mais il n'en est pas
moins vrai que l'action est principalement dirigée par le
secrétaire général, et qu'entre cette action et les directives
du président, il y a souvent un monde. ”

“ Le comité d'Organisation s'impose la mission de chercher à propager son oeuvre dans toutes les communes où son influence peut s'étendre. Il entretient avec ces communes d'activés relations, afin de diriger les bras et l'intelligence de ses agrégés sur les divers points où ils peuvent être utilisés. ”

“ La commission nomma, enfin, un comité chargé de rédiger et d'envoyer les prospectus, de dresser les listes de souscripteurs et d'accélérer les travaux, concurremment avec le président et le secrétaire. ”

“ Il arrive fréquemment, dans les sociétés anonymes, qu'on délègue quelques administrateurs à une mission spéciale, soit temporaire, soit permanente, ou qu'on divise l'administration par comités distincts, avec un directeur pour chaque branche. ”

“ Le comité a la direction souveraine de l'association; c'est de lui seul qu'émanent tous les ordres et toutes les instructions générales : il exerce son autorité par le ministère de ses agents.
ART. 6.
La composition du comité est inconnue de tous les travailleurs égalitaires, autres que ses directeurs divisionnaires ; le moment de lattaque venu, et seulement alors, le comité se révélera à toute l'association, et marchera à la tête des citoyens convoqués pour combattre. ”

“ Un Comité joue le rôle d'organisme consultatif du Conseil, un bureau constitue un organisme exécutif du secrétariat du Conseil, une commission composée de représentants des intérêts organisés dans une sphère déterminée d'activités est placée sous l'autorité d'un président indépendant, choisi parmi les personnalités marquantes de la vie publique. Le programme élaboré par une commission de réserve doit être adopté par le Conseil, qui accorde les pouvoirs nécessaires pour en poursuivre l'exécution, c'est-à-dire l'appui politique et financier nécessaire à la réalisation de ses plans. ”

“ Huit nouveaux membres ont donc été adjoints, pour former ces comités à l'administration du Bureau de bienfaisance de la section et à la dame de la Consolation. Le membre du Bureau de bienfaisance fera dans chaque comité les fonctions de président. ”

“ Donc, le comité administrateur est composé d'hommes intègres, réfléchis et sensés, qui ont pour mission de compter, de calculer, d'économiser et de régler les procès, différends, traités, commandes de leurs électeurs. ”

“ De deux comités institués par la loi, en est-il un d'effectif? N'habitant point les lieux, le comité d'arrondissement ne peut voir par luimême. On sait que l'intérêt s'affaiblit autant que s'accroît la distance. ”