Héritière

“ Ma belle fille, vous êtes héritière de moult riches et grands pays, et crois bien que plusieurs grands seigneurs tendront à vous avoir à femme pour les beaux héritages et grands que vous tenez. Or veuillez user et vous marier à si haut seigneur qu’il soit puissant à vous tenir en paix, et vos héritages aussi ”

“ Tout ceci posé, en réservant une fille à partage, on doit pouvoir en même temps lui promettre de garder la succession, comme on peut le faire en reconnaissant un fils pour héritier; — et, à supposer que le père ait fait une telle promesse à l'un de ses fils, cette promesse qui profite aux autres enfants mâles, doit profiter aussi aux filles réservées à succession, comme telles héritières avec eux. ”

“ La future épouse apporte en mariage et se constitue en dot tous les droits à elle acquis par le décès de ses père et mère susnommés, dont elle est seule héritière, lesquels droits sont constatés par l'inventaire fait après le décès de sesdits père et mère par., le. ”

“ Le feu père commun des parties, par son testament, institue ses fils héritiers universels et, au cas de prédécès de l'un ou de l'autre, substitue le survivant et, où tous défailleraient, leur substitue ses filles qu'il déclare, par ailleurs, avoir suffisamment dotées en quoi il les institue ses héritières particulières ”

“ Ce fut là la raison pour laquelle il fut établi dans les Coûtumes d'Anioti , du Maine , &c. que, » L'homme, ou femme noble qui » auroit marié son fils aîné, ou sa » tille aînée declarement comme son se heritier principal , ou héritiere » principale, (a) ne pourroit après
» tel contrat fait en faveur dudit » mariage , rien vendre , donner, » transporter, ni aliener de son he-,.
» ritage , à quelque personne que ce « fût, de telle portion , comme il » feroit échu audit héritier princi4-. pal, ou héritiers principale au » temps dudit mariage ”

“ « 61. — Si un bourgeois a doté sa fille, elle devra se contenter de sa dot et ne plus rien demander de plus dans l’hérédité paternelle. Elle héritera néanmoins, si son père est mort intestat et sans héritier direct ». ”

“ S’il n’y a ni fils, ni fille, ni sœur, ni mère survivans, celui qui sera le plus proche dans la ligne paternelle prendra possession de tout l’héritage, tant de l’argent et des esclaves que de la terre. ”

“ Par la filiation, le nom passe exactement et invariablement du père au fils par une succession indéfinie. Ce mode de transmission maintient à chacun, à chaque famille, sa désignation et son caractère, à chaque patrimoine son assiette fixe, à chaque individu dans la société sa responsabilité personnelle. ”

“ A la mort du père, la plus riche portion de l'héritage, la maison paternelle et les effets qui en dépendent, appartiennent à l'aîné des enfants mâles ; le reste se partage par portions égales, entre les frères. Les filles sont privées de la succession, parce qu'une femme n'apporte en mariage que ses habits. ”

“ Ils prennent à eux tous une portion de l'hérédité, qui varie suivant la qualité des héritiers institués. Les héritiers institués sont-il des héritiers siens? les enfants omis prendront une part virile. Sont-ce des étrangers?
ils auront droit à la moitié de la succession (1) .
Prenons un exemple : un fils et un étranger ont été institués pour parts égales, une fille a été omise; dans ce cas, la fille vient faire subir le même retranchement au fils et à l'étranger; elle leur enlève à chacun, jure adcrescendi la moitié de lapart qui leur avait été attribuée. ”

“ L'hérédité est un être moral distinct des choses qui la composent. — V. DROITS SUCCESSIFS, HÉRITIERS, SUCCESSION.
HÉRITAGE. — Héritage dérive du mot hmres, qui signifie propriétaire et comprend toute espèce d'immeubles, tout ce qu'on peut recueillir. — V. SERVITUDES, SUCCESSION et articles 466, 608, 637, 639, 666, 670, 647-s, 694 N.
HÉRITIER. — L'héritier est le représentant du défunt. La loi règle l'ocdre de succéder entre les héritiers légitimes ; à leur défaut, les biens passent aux enfants naturels, ensuite à l'époux survivant et, s'il n'y en a pas, à l'Etat. ”

“ Cet héritage, c'est vous, mes enfants; ce sont les pauvres, les ouvriers et leurs familles; son héritage, ce sont toutes les âmes sauvées et, pour elle, à la fin, un beau ciel! Elle a ainsi hérité, sans aucune prétention, car, très craintive et timide, elle se croyait incapable de tout, n'osait jamais se mettre en avant pour rien. Elle se regardait comme un rebut parmi les hommes; toujours humble, elle était pleine de reconnaissance pour la moindre attention qu'on avait pour elle. Je suis heureux, mes enfants, je puis enfin vous ouvrir mon cœur au sujet de votre Mère! ”

“ La dévolution est réglée, d'après le système des parentèles, dans l'ordre suivant : 1° les enfants légitimes ou leurs descendants ; 2° le conjoint survivant ; 30 le père ; 4° par parts égales, la mère, les frères et sœurs ou leurs descendants, par représentation ; si la mère est prédécédée les frères et sœurs ou leurs descendants héritent seuls, au delà la succession se partage par moitié entre les lignes paternelle et maternelle et la dévolution a lieu ainsi qu'il suit : 1° Le grand-père ; 2° la grand'mère, les oncles et tantes. ”

“ Tout continuera dans vos oeuvres à vous en dire la sagesse, le zèle et le dévouement. —C'est un héritage qui ne périra pas sous la double sauvegarde de votre piété et de votre gratitude, héritage que vous transmettrez fidèlement aux générations de la Sainte-Famille qui vous succéderont et qui, à leur tour, le proclameront leur bon père. ”

“ Disons de suite, que nous ne saurions admettre un système, qui, dans l'hypothèse d'une portion provenant originairement du père prédécédé, aurait pour résultat de sacrifier le droit héréditaire, au viage de la veuve; un système qui non seulement lèserait les intérêts de l'habile à succéder, des premières noces, par le viage de son beau-père, mais spolierait encore cet enfant du premier lit au profit de l'enfant du deuxième mariage, toutes choses qui seraient d'une entière iniquité.
2e Système. — En Bourgogne, dans les Trois-
Evêchés où l'allotissement est héréditaire ”

“ Tout le droit successoral, comme on le voit clairement par les plaidoyers d’Isée et de Démosthène, se fondait sur ce principe. Ainsi l’héritage, avec les droits et les devoirs qui y étaient attachés, appartenait au fils ; la fille, si elle avait un frère, ne recevait qu’une dot. ”

“ A défaut d'héritiers, l'Etat recueille la succession
La succession de l'enfant naturel revient à ses descendants ; puis par tiers et avec accroissement entre eux, au conjoint, aux enfants naturels, aux enfants adoptifs ; ensuite au père ou à la mère naturels qui a reconnu le défunt ; enfin aux frères et sœurs. ”

“ ART. III. Ledit héritier venant à décéder ab intestat, tous ses biens avitins, de souche et acquêts appartiennent au premier-né de ses frères et sœurs, s'il en a, ou au premier-né des enfants, soit mâle ou femelle du frère ou sœur aînés, et n'y ayant point de frère ni sœur aînés audit héritier décédé ab intestat, ni descendants d'iceux, la succession appartient à son frère ou sœur immédiatement puînés, ou à l'aîné ou aînée de leurs enfants les représentant, et ainsi successivement de l'un à l'autre, suivant l'ordre de primogéniture 9. ”

“ Les enfans des freres & sœurs viennent par représentation avec leurs oncles & tantes.
Les autres collatéraux viennent selon leur proximité de degré.
L’égalité qui doit être observée entre certains héritiers, selon qu’elle est prescrite plus ou moins étroitement par les lois & les coutumes, oblige les héritiers à rapporter à la succession ce qu’ils ont reçu ; ce qui se fait en remettant effectivement les biens à la masse, ou en précomptant sur leur part héréditaire, ce qu’ils ont reçu. Voyez Rapport. ”

“ Et quiconque aura quitté sa maison, ou ses frères, ou ses sœurs, ou son père, ou sa mère, ou sa femme, ou ses enfants, ou ses terres pour mon nom, en recevra le centuple, et il aura pour héritage la vie éternelle. ”

“ Que l'héritage du mort passe au fils et non à la fille. Si le défunt n'a pas laissé de fils, que l'argent et les esclaves appartiennent à la fille, et la terre au plus proche parent, dans la ligne directe et descendante paternelle. ”

“ La disposition héréditaire voyage capricieuse à travers la descendance, laissant indemnes une ou plusieurs générations, quittant la filiation directe pour se jeter dans la ligne collatérale, épargnant un sexe, faisant impitoyablement porter par l'autre le lourd fardeau de la responsabilité originelle. Seule, l'hérédité directe paraît facile à con-
stater; et cependant, de ce qu'un fils présente au moral, les vices ou les vertus du père ; qu'il soit, au physique, la reproduction plus ou moins parfaite de ses beautés ou de ses défauts ”

“ A AUCUNE femme mariée & dotée sur les biens des ascendans ou de quelquun d'eux , ou par son pere, ou quel- que descendant de la ligne paternelle ou maternelle , ne pourra ni ses héritiers rien demander, excepté sa dot, & soient libres les biens des enfans mâles légitimes du mort ou leurs légitimes descendans en ligne masculine, s'ils seront de pere & mere ”

“ Ces termes par où commence l'art. 19 du titre des successions, expriment le vœu de notre coutume , qui est d'appeler toujours et dans tous les cas , les enfans à recueillir la part que leur père prendrait en toutes sortes de successions , s'il était vivant; cet esprit général de notre statut se reconnaît particulièrement dans l'art. 18 du même titre, où les enfans de plusieurs lits, frères ou sœurs, venant à la succession de leurs oncles ou tantes, ou autres en ligne collatérale, ils succèdent par lignes, et non par têtes, quoiqu'ils soient tous au même degré de parenté. ”

“ On peut établir comme règle générale que toute personne qui a ou croit avoir à l'hérédité un juste titre de succession universelle, autre même que celui d'héritier, doit être considérée comme possédant pro herede. ”

“ Un aïeul qui avait quatre enfans vivans, institua pour héritier universel, par contrat de mariage, son petit-fils, né d'un cinquième enfant prédécédé, pour partager sa succession par égale portion avec ses héritiers ab intestat. ”

“ Le père de famille qui meurt sans enfants n’a d’autres héritiers que les bernardins, ou les prémontrés, ou les chartreux, dont il a été serf pendant sa vie. Un fils qui n’habite pas la maison paternelle à la mort de son père voit passer tout son héritage aux mains des moines. ”

“ Le juste et l'utile font ou défont, selon les lieux, l'hérédité. L'hérédité des biens dans la famille est en général la mesure correspondante de l'hérédité de l'État, ou de l'hérédité des castes, ou de l'hérédité des enfants, ou de l'hérédité même des trônes. ”

“ Un héritage, donné en mariage par pere ou mere, soit de leur propre ou conquit, à l'un de leurs enfans, est fait propre héritage audit enfant, & chet en retrait auxdits pere & mere, & leurs successeurs & autres lignagers, s'il est vendu par ledit enfant. ”

“ Et si filius vel filia que non fuerit maritata, vel hereditata moriebantur sinc gadio et sine liberis bona eorum revertuntur filiabus maritatis vel heredibus earum ; sed tamen unaqueque persona potest facere gadium de suo jure, et eodem modo dicimus de bonis matris.
hériteront seuls du père par égales portions ; ils hériteront seuls également d'une fille mariée décédée sans enfants et sans avoir testé après la mort du père ; les enfants non mariés hériteront entre eux les uns des autres ; mais si à leur décès, il ne survit que des filles mariées, elles seront appelées à leur succession. ”

“ A l'hérédité, principe du semblable dans les êtres vivants, la nature oppose l'innéité, principe du divers, et c'est ainsi qu'elle détruit d'elle-même la source des biens et des maux engendrés par la génération. (P. Lucas.) 9. Les penchants moraux, les vices, les difformités, les diathèses et les maladies se transmettent souvent par hérédité directe du père et de la mère; par hérédité indirecte des grands parents; par hérédité collatérale des oncles et des tantes; enfin par l'hérédité d'influence lorsqu'une génération amène un produit semblable à un conjoint antérieur qui n'est plus. ”

“ Les soeurs ne succèdent pas.
3° Une succession en déshérence passe au percepteur du défunt, à son pupille, à son prêtre ordinaire, à son camarade d'études, aux Brahmes instruits et vertueux, au souverain.
4° La succession des veuves a des règles particulières. Les biens par elles recueillis dans la succession de leurs maris doivent retourner après elles aux héritiers de ces derniers. Quant à leurs biens particuliers, ils passent d'abord à leurs descendants dans la ligne féminine. Les fils ne les recueillent qu'à défaut de filles et de petites-filles. ”

“ Il a la connaissance de toutes choses. Nous avons désigné à chacun les héritiers qui doivent recueillir la succession laissée par les père et mère, par les parents, et par ceux avec lesquels vous avez formé un pacte. ”

“ Dans un royaume héréditaire, il se forme par l'hérédité même un élément durable qui réprime l'éternelle mobilité de la nature humaine; il s'y établit en outre, entre le peuple et la famille régnante, un véritable lien de famille, d'où naît un esprit de conservation qui se transmet de père en fils. ”

“ Tnnsieme ordre d'héritiers. — Des filles et des fils de filles.
A défaut de fils, de descendants mâles et de veuve, les filles héritent. Toutes les filles n'ont pas un droit égal à la succession : il faut distinguer entre les filles imen mariées, les filles mariées et les filles veuves. ”

“ Parmi eux citons : les enfants venant à la succession de leur mère, la mère venant à celle de ses enfants, les enfants des filles venant à la succession de l'aïeul maternel, et d'une façon générale tous les parents par les femmes, comme les frères et soeurs utérins. ”

“ Mais aussi mon héritage, si ta force te le fait obtenir, te sera soumis.
« Ton héritage et le mien seront un égal enjeu. À celui qui pourra triompher de l’autre tout obéira, les gens et aussi les terres. » ”

“ Tout ce qui a été donné à la mère lors de son mariage, revient par héritage à sa fille non mariée; et le fils d'une fille mis au monde pour l'objet ci-dessus mentionné, héritera de tout le bien du père de sa mère mort sans enfant mâle. ”

“ La femme ou ses héritiers peuvent être déclarés avoir accepté la communauté, dans tous les cas où un héritier peut être déclaré héritier pur et simple vis-à-vis des biens qu'il est appelé à recueillir par succession. ”