Juge suprême

“ Si restes bien de sens vuidiés,
Quant juge faire le cuidiés.
[p.343]
15791. Nul n'est infaillible ici-bas;
Mais si loyal ne vous sers pas,
Tôt faites-moi trousser mes hardes
Ou chasser dehors par vos gardes,
Et si jamais vous courrouçais,
D'être puni j'accepterais.
Mais que nul, fors vous, ne me juge,
Je ne connais de meilleur juge.
Pour haut et bas je vous reçois [99b] ;
Mais jamais n'y soyez que trois
Avec Bel-Accueil quatrième,
Qu'il soit notre juge suprême.
Si ne pouvez vous accorder,
Vous lui pourrez le fait conter ”

“ Et l’historien, c’est le juge investi de la dure et sublime fonction d’absoudre ou de condamner. Il est l’applicateur de la loi de Dieu, de la suprême justice ; son travail consiste à examiner laborieusement les pièces de ce vaste procès. ”

“ POUR son honneur, sa conscience & sa gloire, il n'est point de corps plus intéressé que celui de la Magistrature à solliciter la réforme de la jurisprudence oblique & ténébreuse, qui, presque en tout pays, n'est propre qu'à égarer les juges, & qui souvent les force de résister à l'équité, à la raison, au bon sens. Tout Juge honnête & jaloux de sa gloire, doit desirer l'anéantissement d'une hydre qui, à la saveur de ses antres obscurs, se nourrit de la substance des peuples, rend les décisions incertaines, & déshonore souvent les juges. ”

“ Aux divers représentants de la justice répressive, aux tribunaux correctionnels, juridiction inamovible et permanente, juge du droit, au jury, juridiction passagère, écho de l'opinion, juge du fait, il demande de confondre la calomnie, de proclamer hautement qu'il est un honnête homme, un magistrat probe et libre, digne par son caractère et son passé d'occuper une situation élevée, de commander à tous la déférence et l'estime. ”

“ C’est un juge placé dans le cœur, comme le grand-chancelier d’Angleterre sur son tribunal. Là, il préside, gouverne, dirige, prononce, acquitte, et condamne suivant le mérite et la justice, avec une intelligence à laquelle rien n’échappe, avec une pénétration que rien ne peut tromper, avec une intégrité que rien ne peut corrompre. ”

“ A la pompe du style on préfère l'enchaînement des idées. En face d'une loi brève, en présence de magistrats pressés déjuger, l'avocat cherche avant tout la clarté, la précision. Négligeant les tours oratoires et les développemens d'une science vieillie, il abaisse son ton, simplifie sa forme et marche vers son but avec plus d'habileté que d'éclat. Son discours manque souvent de couleurs; mais quel enchaînement dans ses idées! Voyez-le à l'audience; comme il foule aux pieds l'or et les pierreries semés devant le juge ! comme il arrache le riche bandeau dont l'art a su couvrir sa vue ! ”

“ Sans doute , Messieurs, le juré qui voudrait réunir ces deux fonctions , celui qui, arbitrairement et sans autre règle que son caprice, s'occuperait d'abord de la loi pour ensuite calquer sa déclaration sur l'article qu'il voudrait faire appliquer; celui qui toujours et dans toute circonstance chercherait à imposer son opinion à la cour et lui dicter son arrêt , qui voudrait en un mot être juge du fait et du droit, et tenir la balance de la justice et le glaive de la loi, celui-là , Messieurs, manquerait à son premier devoir. ”

“ L'homme dont la parole toute-puissante commandait pour ainsi dire à la justice, l'orateur dont la seule conviction trouvait déjà force et crédit, eut la douleur,
rare pour lui, de voir se dessiner, à l'arrière-plan de l'audience, l'ombre de l'échafaud attendant son client 1 Ayant, par acquit de conscience, formé pourvoi pour un vice accidentel de forme, il obtient de la Cour suprême la cassation de l'arrêt. C'est un procès qui recommence; c'est la joie, c'est la confiance qui rentrent dans le cœur du défenseur et du client. ”

“ Il m’a paru que les plaidoiries faisaient rarement, jamais peut-être (du moins dans les affaires que j’ai eues à juger) revenir les jurés sur leur impression première — de sorte qu’il serait à peine exagéré de dire qu’un juge habile peut faire du Jury ce qu’il veut.
L’interrogatoire par le juge... peut-être une autre enquête de l’Opinion soulèvera-t-elle plus tard cette question délicate. ”

“ Le Président. — Et lui, ça lui aurait valu deux ans de plus !... Que veux-tu, mon bon Marie-Louis, chacun fait ce qu’il peut... l’inculpé pour tromper la société, le juge pour la sauvegarder... et ni l’un ni l’autre ne sont parfaits ; l’inculpé n’est jamais un parfait bandit et le juge est rarement un parfait honnête homme... Cite-moi donc ici-bas une œuvre qui soit parfaite... Le tribunal, c’est encore ce qu’on a trouvé de mieux pour nous débarrasser des assassins et des voyous. ”

“ Or, même au point de vue exclusif du fait, et pour ne pas parler de ce sentiment du devoir traditionnel chez le magistrat, il est impossible d'espérer que des hommes pris au hasard, étrangers à la pratique des affaires, puissent apporter sur les bancs du Jury l'expérience, le coup d'oeil, la sagacité d'un juge exercé. ”

“ Discipline et recours hiérarchique. — Dans un personnel qui, plus que tout antre, a besoin d'être entouré de la considération générale, nous pouvons dire du respect public, la discipline est, de toute nécessité, fortement et minutieusement organisée. La Cour de cassation est le gardien suprême de l'honneur et de la dignité du corps judiciaire; à elle seule sont déférées les fautes graves commises par un magistrat contre le devoir professionnel; pour des infractions plus légères, la juridiction est moins élevée. ”

“ Prisonnière à la barre, reprit le juge, vous avez entendu la décision du jury dans votre cause ; un verdict de culpabilité a été rendu, et il est de mon devoir de prononcer la terrible sentence de la loi. Si vous avez quelque chose à dire avant que je remplisse le dernier et le plus pénible de mes devoirs, la Cour prêtera à vos paroles une oreille attentive et bienveillante. ”

“ Du choix des Magistrats.
34. Une organisation judiciaire n'est pas chose facile. On a bientôt fait d'énumérer toutes les qualités qui constituent le bon juge, le vrai magistrat : mais où trouver des hommes réunissant ces qualités au degré désirable ?
Celui-ci sera noble, mais ignorant; celui-là docte, mais déloyal ; un troisième s'étudiera à paraître tout autre qu'il n'est réellement ; on le croira pieux, et ce ne sera au fond qu'un hypocrite; il aura le ciel dans les yeux et l'enfer dans le coeur. ”

“ II. Rien ne ressemble moins aux plaidoiries prononcées devant les tribunaux civils que les plaidoiries prononcées à la cour d’assises. Le juge ordinaire est de ceux qu’on émeut difficilement et qu’on séduit plus difficilement encore. ”

“ Juré avec le jury dans les procès criminels, juge avec le magistrat dans les affaires civiles, partout rapide, vivant, précis, il a dans la même heure à extraire la quintessence de la cause, à en déduire les conséquences, à en tirer la moralité. La masse soupçonne-t-elle ce que cet auxiliaire déploie, à de certains jours, de diplomatie pour se procurer un document utile, de tact pour éviter le froissement de susceptibilités légitimes? Collaborateur dangereux, s'il n'est expérimenté : une légèreté, un écart de plume s'expient parfois chèrement. ”

“ Nous voilà, dit le juge rapporteur, sur les bords de la Seine, du Rhône et de la Garonne. Je te salue, peuple aimable et généreux , et, j'honore tes bonnes qualités autant qu'elles le méritent ! Mais je ne puis pas m'empêcher, malgré la protection que Mars et Vénus, ici présents, veulent bien t'accorder, de dire, devant ce tribunal redoutable, la vérité sur les torts qu'on t'impute. Pardon ! c'est la place que j'occupe, et non pas mon coeur, qui me rend ici l'interprète des sentiments de tes détracteurs. ”

“ Qu'une cour de justice criminelle, pénétrée des motifs qui peuvent déterminer la grâce d'un accusé qu'elle condamne, les communique confidentiellement au chef de l'État, par l'intermédiaire du grand juge, ministre de la justice, il n'y a là rien que de régulier, de sage et de nécessaire. ”

“ C'est un pouvoir nouveau qui est accordé aux représentants de la nation, c'est une compétence qui est retirée aux magistrats professionnels. Les jurés collaborent avec les magistrats sur l'application de la loi. Que peuvent-ils apporter aux magistrats ces braves gens ? Ils ne peuvent que leur indiquer leur conviction certaine qu'il est nécessaire de punir d'une certaine façon le coupable. Et le magistrat peut les éclairer de son expérience et de sa compétence. ”

“ Dans cette situation, le juge, qui voit de près la marche des idées et peut exactement apprécier les besoins actuels de la société, le magistrat supérieur, qui observe les imperfections de la loi dans son application aux faits, sont naturellement portés à donner satisfaction, autant que possible, aux justes exigences des mœurs nouvelles, à corriger les défauts ou combler les lacunes de l'œuvre législative, autant qu'ils pensent que cela leur est permis sans créer eux-mêmes la loi. ”

“ Les droits de la vérité et du talent ne seraient pas trahis deux fois! Le jury, - impressionnable et changeant comme la foule dont il émane, se laisserait toucher sans doute aux vicissitudes du procès, au salut inespéré de l'accusé, au secret désespoir de l'avocat! ”

“ On a jugé l'homme et non la chose. Mais vous avait-on donné un homme à juger ? Rapporteur d'un procès civil, deviez-vous faire acception de personnes; et parce qu'un des clients vous semblait accrédité, dénier la justice à l'autre? Et vous avez la confiance aujourd'hui d'imprimer pour motifs d'un arrêt atlaqué au conseil : Qu'on décide maintenant quel homme le parlement a jugé! ”

“ J'ai consenti à devenir à la fois son juge au premier degré, et son défenseur. J'ai vu ces débats avec un esprit impartial, n'étant aveuglé par aucune passion. Me suis-je trompé dans ce portrait que je vais vous faire de mon client, dans la part que je lui attribue? Ecoutez et jugez.
Jourde a vingt-huit ans. Avant le 18 mars, qu'était-il? Il est bon d'interroger ses antécédents; dans tout procès, c'est la marche logique. Le juge fait toujours la part des entraînements de l'irréflexion. Vous ne pouvez sainement apprécier ces faits sans songer au désordre d'idées sous lequel nous vivons. ”

“ Pourquoi préjugez-vous l'arrêt que rendra le tribunal sur la déclaration du jury? dit le président Hermann.
Nous connaissons d'avance notre sort! s'écria impétueu-
sèment le poète Houcher; vainement vous voulez vous entourer de quelque simulacre de justice : la peau de renard dont vous cherchez à vous couvrir ne dissimule pas celle du tigre insatiable de sang, qui est la vôtre : notre perte est jurée d'avance , et nous ne sortirons tous d'ici que pour marcher à l'échafaud. Juges abominables, il y a au-dessus de nos têtes un juge qui vousjugera à votre tour, et malheur à vous ! ”

“ Dans les Procès qui suivent on trouve des détails sur le caractère privé du poëte, des renseignements sur certaines circonstances de sa vie, des appréciations sous divers points de vue de son talent, qui ne sont bien à leur place que là. En voyant l’intérêt qui s’attache à l’accusé, l’honorable cortège qui l’entoure, l’empressement des avocats à le défendre, les formes mêmes qu’emploie le magistrat accusateur en l’attaquant, on comprend qu’il s’agit d’un homme de conscience et de talent, d’un génie élevé, d’un cœur probe et droit ”

“ Et vous, Messieurs les avocats et avoués, qui vous présentez devant le Tribunal pour y défendre et pour soutenir les droits de vos concitoyens, vous êtes préposés par la loi pour être les gardiens, les défenseurs de toutes les bonnes doctrines. Vous avez l'honneur d'exercer une profession aussi nécessaire que la justice, suivant les paroles de l'immortel Daguesseau. La noblesse de cette profession vous fait un devoir de l'exercer avec désintéressement; elle vous fait une obligation de mettre dans la discussion de vos moyens autant de discernement que de loyauté et de bonne foi. ”

“ Par conséquent tout juge ordinaire ou délégué, toute personne revêtue d'une prééminence ou d'un pouvoir quelconque dans le présent ou dans l'avenir, devra porter des sentences ou des décisions conformes. ”

“ Et quels juges, grand Dieu! que ceux qui règlent leur sentence sur l'événement d'un combat, qui donnent le droit à la force et croient voir les arrêts du Ciel dans les hasards d'un duel ou l'issue d'une absurde épreuve! Le rôle de l'avocat ne commence que le jour où la justice renaît avec saint Louis; où les Etablissements du pieux roi débrouillent le chaos des lois et des coutumes; où la voix de la raison peut se faire entendre dans les tribunaux et trancher les débats que tranchait le glaive. ”

“ Lorsqu'il s'agira de juger Pierre ou Paul, le juge jugera bien; mais prenez garde qu'il ne se mêle quelque chose de politique dans votre affaire, car alors gare au zèle gouvernemental de ces messieurs; ou encore, n'ayez pas une partie adverse qui tienne à la magistrature par les liens de la parenté, car alors gare à la plaidoirie en dessous main, clandestine, qu'on pratiquera auprès de ces messieurs ; et, si vous allez en cour royale devant M. Séguier, vous serez sabré, répétaient ces messieurs à un pauvre plaideur. ”

“ MURAIRE préfère une institution qui existe et qui va bien.
CRÉTET. — « Le juge doit être regardé par abstraction comme l’opposant du jury. »
L’EMPEREUR approuve cette opinion et dit en conséquence qu’il faut qu’un arrêt de la Cour de Cassation ou un règlement d’administration interdise aux juges de manger chez un défenseur. ”

“ Où trouvera-t-on jamais, dit-il, plus d'union entre les magistrats, plus de simplicité dans les moeurs, de modestie et d'aménité dans les relations? En vain ces magistrats viennent-ils de toutes les parties de la France, et sortent-ils, les uns de la magistrature., les autres du barreau et quelques-uns même de l'administration. En vain doivent-ils leur nomination aux titres les plus divers, aux talents les plus variés, aux services les plus différents. Tous les esprits se confondent dans un seul désir, celui de la justice et du bien. L'ambition n'a plus de rôle utile. ”

“ Nous perdons à la fois une vaste intelligence, un esprit droit, un coeur parfait, un beau caractère et un rare talent de parole : nous perdons un jeune avocat, qui promettait au Barreau un orateur, à la Magistrature un émule, au pays un homme ! ”

“ Éloignés que nous sommes de la nature et des lois primitives de toute société, la plupart de nous n’ont pas cru qu’on pût juger un conspirateur sans un juré d’accusation, un juré de jugement et des juges qui appliquassent la loi, et tous ont imaginé un tribunal plus ou moins extraordinaire. ”