Département de l'Artibonite

“ Le département du Nord a pour chef-lieu Cap-Haïtien, et comprend les arrondissements du Môle Saint-Nicolas, du Port-de-Paix, du Borgne, de Plaisance, de la Grande-Rivière, du Trou, du Fort-Liberté et de la Marmelade.
Le département de l'Artibonite a pour chef-lieu les Gonaïves, et comprend les arrondissements des Gonaïves et de Saint-Marc. ”

“ La journée du Mercredi, 10 courant, est consacrée au deuil de notre Général en Chef, Séïde Thélémaque.
Art. 2. Le Conseil distribuera ce jour-là des crêpes à l'armée et aux citoyens.
Art. 3. Une messe de Requiem sera chantée à sa mémoire.
Art. 4. Les fonctionnaires de tous ordres et les citoyens avec leurs armes y assisteront sous les ordres de leurs chefs de poste.
Art. 5. Le Commandant de l'Arrondissement est chargé de l'exécution du présent Décret.
Donné aux Gonaïves, au bureau du Conseil du Département de Artibonite, aujourd'hui, le 8 octobre 1888,an 85e de l'Indépendance. ”

“ Ce département a été formé en 1790 de presque toute la province d'Artois, du Boulonnais, du Calaisis, de l'Ardrésis et d'une partie de la Picardie.
Sa superficie cadastrale est de 663.858 hectares ; il est divisé en cinq arrondissements comprenant 46 cantons et 905 communes. La nature de son sol est assez variée et l'agriculture se ressent nécessairement du manque d'homogénéité.
Les plaines d'Artois, uniformes, vastes, coupées par quelques vallées peu profondes, contrastent avec le Haut-Boulonnais, aux collines plus escarpées. ”

“ Les principales sources minérales du département sont celles de Saint-Antonin, situées dans l'arrondissement de Montauban, qui sont sulfureuses et ferrugineuses, celles de Fénayrols, dans le canton de Saint-Antonin, qui sont de nature identique, celles de Parisot, dans le même arrondissement, etc.
Industrie. — Commerce. — Le département de Tarn-et-Garonne est plus agricole que manufacturier ”

“ Ce département est formé de la Marche, d'une partie du Limousin, du Bourbonnais, du Poitou, du Berri et de l'Auvergne. Il a pour limites au nord les départements de l'Indre et du Cher ; ceux de l'Allier et du Puyde-Dôme à l'est ; au sud, celui de la Corrèze, et celui de la Haute-Vienne à l'ouest. Il tire son nom d'une rivière qui le traverse dans toute sa longueur ; c'est un des départements les moins riches de la France. ”

“ Le territoire civil de chaque province forme un département administré par un préfet, sous l'autorité du général commandant la province. Le département est subdivisé en arrondissements, districts et communes. ”

“ La nomination de cet expert est faite par le préfet, qui règle le taux de son indemnité, laquelle est acquittée par la commune (art. 5) .
4339. — L'ordonnance du 23 avr. 1823 dispose que, lorsque le conseil général en aura exprimé le vœu, il sera procédé, par experts, au classement des biens-fonds dans toutes les communes du département. Les experts seront assistés des propriétaires classificateurs et des agents de l'administration (art. 1) . Ils seront nommés par le préfet et rétribués sur les fonds généraux affectés dans le départementaux dépenses du cadastre (art. 2) . ”

“ Le département est arrosé par l'Adour, la Nive, la Nivelle, la Bidassoa, le Luy de France, le Luy de Béarn, les Gaves de Pau, d'Oloron, d'Ossau, d'Aspe. Il y a des lacs nombreux, comme ceux d'Artouste et de la Bastide, de Villefranche. — Le climat est très-doux, agréable, mais pluvieux.
On y trouve du fer, du cuivre, du plomb, du marbre (Orthez) , de l'albâtre, de l'ardoise, de la terre à poterie, beaucoup de sources minérales : Eaux-Bonnes, Eaux-Chaudes, Cambo, Salies, etc. — La partie méridionale est riche en forêts (forêt de la Soule) et en pâturages ”

“ Si vous connaissez les Ardennes, et si elles ressemblent, comme je le crois, au portrait que m'en a fait une personne qui les connaît bien, c'est un département riche par l'agriculture, l'industrie et le commerce, habité par une population intéressée au maintien de l'ordre, et ayant toujours professé des idées moyennes et modérées. ”

“ La suppression des provinces a été un malheur : il faut rétablir les provinces , sinon telles qu'elles étaient, du moins en formant des agglomérations de départements assez fortes et assez compactes pour se suffire et résister aux assauts de la révolution. Le département est une circonscription territoriale trop restreinte pour avoir assez d'éléments de vie, de puissance et de liberté. Une province formée de trois ou quatre départements aurait assez d'hommes capables pour administrer ses intérêts, assez de ressources pour pourvoir à tous ses besoins. ”

“ Les départements ont une individualité légale qui leur permet d’acquérir et de posséder. C’est au chef-lieu, pour le service de leur administration, qu’il leur est utile d’avoir des bibliothèques : celles des diverses localités de chaque département appartiennent aux communes où elles sont établies. ”

“ GÉOGRAPHIE POLITIQUE. — La population totale des Antilles françaises est de 330.000 habitants, non compris 15 à 20 mille travailleurs immigrants. Leur superficie, de 2.630 kilomètres carrés, n'égale que la moitié d'un département français ; mais la densité de population est de 125 habitants par kilomètre carré : presque le double de celle de la France. ”

“ Bientôt, portant la main sur la vieille division provinciale du royaume, elle décréta, les 15 et 16 février 1790, que la France serait divisée en quatre-vingt-trois départements, subdivisés euxmêmes en districts. Le département des Ardennes fut composé en grande partie d'une portion de la Champagne (Retbélois et Porcien) , du Sédanais, de l'Ardenne et de fractions minimes du Hainault, de la Picardie et de la Tiérache, et fut divisé en six districts dont les chefs-lieux étaient : Charleville, Sedan, Rethel, Rocroy, V ouziers et Grandpré. ”

“ En 1762, les Etats d'Artois demandèrent la concession de toute la province (10) . L'obtinrent-ils? nous ne le savons pas, mais toujours est-il que les
(1) Arrêt du 16 décembre 1136. — Voir ci-dessus, p. 58.
(2) Courrier du Pas-de-Calais du 4 octobre 1838. — Voir ci-dessus, p. 121.
(5) Arrêt du 10 mars 1747. — Le Courrier du Pas-de-Calais dit que cette concession était pour « les environs de Pernes et d'Arras. » — Elle était donnée pour tout l'Artois , dit un Mémoire des députés d'Artois du 5 décembre 1762. (Archives du département du Nord) . ”

“ Seulement les pouvoirs des administrations de départements sont bien restreinis ; c'est la loi qui fixe elle-même l'emploi des fonds, et il ne reste au département en cas de reliquat aucune partie des ressources affectées aux dépenses énumérées dans l'article 2. L'administration du département n'a donc qu'à surveiller l'exécution. ”

“ L'étendue en superficie est de 160 lieues carrées , (3,226 kilomètres et demi carrés) ou 632,21 9 arpens (322,674 hectares) . La population est de 87,071 individus, ce qui fait à-peu-près 544 habitans par lieu carrée. Les contributions pour l'an XI s'élèvent à la somme de 622,821 francs ;ce qui donne , pour la quotité contributive de chaque individu, 7 francs 15 centimes un tiers. Le département est divisé en trois arrondissemens ou sous préfectures, 22 cantons et 96 communes. On y remarque les villes suivantes :
NICE, chef-lieu de la préfecture, siège d'un évêché et de plusieurs tribunaux. ”

“ S'il constitue une division naturelle, ses habitants sont unis par le lien d'un intérêt collectif; ce lien, s'il existait, se manifesterait par un signe, qui ne pourrait être autre qu'une métropole commune : le département formerait une région ou une sous-région, selon que la métropole commune serait un grand centre ou un centre secondaire. ”

“ On nourrit beaucoup de vaches laitières (race de Salers ou d'Auvergne) , pour faire des fromages très-renommés.
L'industrie est peu active; on tisse de la dentelle noire, des toiles, des lainages grossiers ; il y a des verreries, des papeteries et surtout des ateliers de chaudronnerie.
Le département comprend 4 arrondissements, 23 cantons et 264 communes. ”

“ Le vent le plus impétueux est celui du N.-O., ou mistral qui souffle principalement sur l'arrondissement de Grasse.
Superficie. — Population. — Le département des Alpes-Maritimes a une superficie de 383 900 hectares. Sa population s'élève à 198 818 habitants environ, ce qui donne 50 habitants par kilomètre.
Les habitants de ce département ont les mêmes habitudes que ceux des départements des Hautes et Basses-Alpes. Bornés dans leurs désirs et leurs besoins, ils préfèrent la vie pastorale aux efforts et aux fatigues d'un travail quelconque ”

“ Je me permettrai donc de dire, en terminant, aux décentralisateurs d'une certaine école: " Ne faites pas passer la charrue avant les boeufs. Vous voulez supprimer l'arrondissement parce qu'il cadre mal avec le département, mais si c'est justement le département qui n'a pas de raison d'être, n'allez-vous pas commettre une faute irréparable? Ne cherchez pas à priori des combinaisons administratives auxquelles vous adapterez ensuite la répartition du territoire ”

“ Parce que le département est une division géographique qui, bien qu’artificielle, est, depuis cent ans, entrée dans nos mœurs et dans la vie de la France ; assez étroite pour que les voix ne se portent pas tout à fait au hasard ; assez vaste pour qu’on ait plus qu’une menue poussière d’intérêts, plus que de tout petits hommes et de toutes petites choses. ”

“ Un département entre tous, celui où je suis né, a été plus spécialement atteint par le fléau que je signale. Le département de la Haute-Saône, qui en 1841 avait plus de 352,000 habitants, a vu depuis sa population décroître avec une rapidité qui dépasse toutes les bornes de l'imagination, puisqu'à cette heure elle n'est plus que de 303,000 habitants. A la vue de nos terres en friche, de nos fermes délaissées, de l'augmentation du prix des denrées et de tous les maux qui résultent
du manque de bras, Dieu a eu pitié de nous et va faire jaillir le remède au centre même du mal. ”

“ « Si l’on veut aller du Mirebalais à la Petite-Rivière, l’on traverse l’Artibonite à environ une demi-lieue du bourg, ce qui n’est rien moins qu’aisé. — Depuis le bourg du Mirebalais jusqu’à la limite des Verrettes, il y a un grand nombre de gués dans la rivière de l’Artibonite ; mais la raideur des écores el les contours des mornets empêchent d’en profiter. » Pages 233 et 234 du 2o volume. ↑ Elle eut lieu le 31 mai. ↑ En l’absence du président, Caneaux, commandant de la place, improvisa un grand bal chez lui, pour fêter cet événement. Les habitans du Port-au-Prince étaient dans la joie ”

“ « art. 3 : à la réception de l'extrait du brevet général de la taille, la commission intermédiaire de l'assemblée provinciale s'occupera de dresser un projet de répartition des sommes y contenues entre les déparlements formant la division de la province, et dans le cas ou un département serait composé de deux ou trois recettes particulières, la commission intermédiaire fera entre lesdites recettes la subdivision des sommes par elle proposées pour ledit département ». ”

“ Si, d'autre part, on se préoccupe des affinités naturelles préexistantes entre les hommes, et elles doivent servir d'appui à toute tentative d'association décentralisatrice, on reconnaîtra que le département est une unité administrative un peu arbitraire et factice, parce qu'elle est sans racine dans le passé. ”

“ L'Algérie se divise aussi en provinces, comprenant chacune un territoire civil qui prend le nom de département, et un territoire militaire. Là, c'est la province, et non le département qui, après le corps entier, constitue le corps politique et la personne civile secondaire ; chaque province est subdivisée en communes et en localités, qui, bien que non érigées en communes proprement dites, constituent pourtant, comme les communes, des corps politiques et des personnes civiles distinctes (arr. 15 avril 1845, 9 déc. 1848 ; D. 13 oct. 1858; 27 oct. 1858, art. 5, 2, 2°, 3°) . ”

“ Entre l'administration suprême et les municipalités il faut une administration intermédiaire qui simplifie les relations de celles-ci avec la première: c'est le département. Enfin, entre le département, qui, par rapport à la municipalité, est comme le gouvernement, et qui par rapport au gouvernement, est comme une seule municipalité,entre le département, dis-je, et la municipalité, il faut encore une administration intermédiaire, c'est le district, qui joue, auprès du département le rôle que le département joue auprès
du gouvernement. ”

“ Est un état ou département qui se fait dans la Provence, & autres pays où les Tailles sont réelles, pour faciliter la levée des impositions qu’on fait sur la province, en réglant le nombre des feux de chaque paroisse ou communauté. ”

“ Les moutons, au contraire, y sont nombreux, excellents, et très-recherchés sur les marchés voisins; on en compte 260 000; les montagnes arides ont été utilisées pour l'élève des chèvres, dont le nombre dépasse 60 000, et ce département est celui où il se vend le plus de peaux pour la ganterie.
La valeur totale de la production agricole annuelle s'élève à plus de 35 millions de francs.
Mines. — Carrières. — Le département de l'Ardèche renferme de grandes richesses minérales, le fer, la houille, le lignite, le marbre, le basalte, la pierre calcaire, le kaolin, etc. ”

“ Une différence importante les sépare; elle a sa cause dans la différence même qui se trouve entre l'arrondissement et le département. Le département a un domaine propre : l'arrondissement n'en a pas ; il n'est qu'une circonscription administrative. Il n'a donc ni biens à administrer, ni recettes, ni dépenses. Il résulte de la discussion de la loi du 10 mai 1838, qu'on n'a pas voulu admettre les conseils d'arrondissement à voter des contributions pour dépenses de travaux utiles à l'arrondissement, ni donner à celui-ci aucune existence propre comme agglomération de citoyens. ”