Frais de voyage

“ Ils peuvent également utiliser la voie de l'air si elle est plus économique.
ART. 2. — Le remboursement des frais de voyage comprend : 1° Le prix du billet de chemin de fer ou des passages par avion ou par bateau. Lorsque les intéressés bénéficient de rabais consentis par les compagnies de transport ou ont droit, à titre personnel, à des réductions, le remboursement ne peut être effectué que dans la limite de ces tarifs réduits. ”

“ Art. 532. Le rendant n'emploiera pour dépenses communes que les frais de voyage, s'il y a lieu, les vacations de l'avoué qui aura mis en ordre les pièces du compte, les grosses et copies, les frais de présentation et affirmation. ”

“ Frais de voyage. — L'employeur prend à sa charge : les frais effectifs de voyage par chemin de fer dans les conditions prévues dans les différents avenants, ou par tout autre moyen de transport en commun qui s'imposerait ; les frais de transport des bagages personnels avec maximum de 30 kg ; b) Temps de voyage. — Les heures passées en voyage dans le cadre de l'horaire habituel de travail donneront lieu à rémunération comme si l'intéressé avait travaillé ; c) Indemnité de séjour (frais de repas et de logement) . ”

“ On comprend parfaitement aussi qu'une maison de commerce trouve avantage à ne risquer que la douzième ou la quinzième partie des frais de voyage et de séjour, en ayant tout de même l'assurance de voir ses articles pénétrer dans un pays où ils n'étaient pas encore connus. ”

“ Comme le travail est exécuté par le maître et ses élèves, il n’y a en réalité de frais à faire que pour l’achat des outils, pour l’entretien de carrés spéciaux destinés à fournir des provisions aux magasins centraux, pour quelques prix à donner, et enfin pour rémunérer l’inspecteur et le rembourser de ses frais de voyage. ”

“ Si le passager meurt avant le commencement du voyage, ses héritiers doivent la moitié du prix convenu pour le passage, sous la déduction des frais de nourriture, lorsqu'ils sont compris dans le prix de passage. ”

“ Les frais de voyage en chemin de fer du port de débarquement au lieu de résidence aller et retour par la voie plus directe sont remboursés aux fonctionnaires des affaires indigènes de l'Afrique occidentale et à leur famille, en 1re classe pour les adjoints principaux, en 2e classe pour les adjoints et commis. ”

“ Vous devinez, à l’âge de mes habits, que je n’ai pas dix mille francs de rente. Mon père est un aubergiste ruiné par les chemins de fer. Il mange du pain dans les bonnes années, et des pommes de terre dans les mauvaises. Ajoutez que nous sommes six enfants, tous bien endentés. Le jour où j’obtins au concours une mission du Jardin des Plantes, il y eut fête dans la famille. Non seulement mon départ augmentait la pitance de chacun de mes frères, mais encore j’allais toucher deux cent cinquante francs par mois, plus cinq cents francs, une fois payés, pour frais de voyage. ”

“ Les frais de voyage se calculent en raison de la distance de la résidence au lieu de l'échouement ou de l'emmagasincment, suivant le cas de sauvetage ou de vente, sans qu'on ait égard aux courses intermédiaires. (Dée. du min. de la marine transmise par la Cire, du 19 septembre 1820, no 602.) Ils comprennent l'aller et le retour.
(3) En Algérie, les brigadiers, sous-brigadiers et préposés reçoivent en outre, a titre de frais de route,attendu la difficulté des communications, ! fr. 50 cent. par myriamètre. ”

“ Boucher d'Argis et Sorel, Nouveau Dictionnaire de la Taxe, 2e édit., p. 264 et 265) . .Lorsque le transport est inférieur à deux myriamètres, les experts.ne peuvent compter en vacations le temps par eux employé dans le voyage, car il résulte de la combinaison des art. 159, 160, 161, 162 du tarif, que les experts ne peuvent rien réclamer pour frais de voyage et de nourriture, tant qu'ils ne dépassent pas deux myriamètres, et ces articles seraient éludés, si les experts étaient autorisés à compter en vacations le temps du transport (Nancy, 4.déc. 1879, S. 1881. 2. 13) . ”

“ Le remboursement du prix des places de luxe ou en wagon-lit de lre classe dans les trains utilisés en France et à l'étranger est autorisé, pour les agents et leur famille seulement, comme il est indiqué ci-dessous : - Ambassadeurs et Ministres plénipotentiaires sans condition; - Conseillers d'Ambassade, d'Orient, d'Extrême-Orient et d'Europe centrale et Consuls généraux, sous la double condition que le trajet excède 800 kilomètres et soit effectué au moins partiellement en territoire étranger. ”

“ Naturellement, cela augmente, et de beaucoup, les frais déjà fort élevés du voyage, qui n'est à la portée que d'un petit nombre de bourses, celles des gens riches, lesquels, là-bas comme ici, sont, en général, plus curieux de s'amuser que de s'instruire. ”

“ Même lorsque la voie aérienne n'est pas la plus économique, les agents, leur famille et la nourrice sont susceptibles de l'emprunter, ainsi que le précepteur, l'institutrice, ou la gouvernante dans le cas où l'agent voyage avec plus d'un enfant. ”

“ Quand on assure le fret pour l'aller et le retour, la moitié de la somme assurée est comptée pour chaque voyage. — La valeur -réelle des marchandises est celle qui leur est attribuée, au moment du départ, par les factures, les prix courants, etc., ou, à défaut de facture, par tout autre moyen convenable d'appréciation, en y joignant les frais de douane et autres déboursés qu'entraînent toujours l'acquisition des marchandises, le coût de l'assurance et les frais d'embarquement. ”

“ Cette somme sera renouvelée dans un délai d'un an, plus tôt, si cela vous tait nécessaire. — Vous correspondrez avec une
personne que vous verrez chez mon banquier. Vous lui écrirez exactement deux fois par mois. On se chargera à votre départ de vos frais de voyage. —
- Dès que l'enfant sera en état d'être sevrée, la nourrice sera rappelée et reviendra dans son pays. ”

“ ART. 21. — Les dépenses de transport comprennent les frais d'emballage, achat ou location de cadres, achat de caisses, camionnage, transport, manutention, chargement, embarquement, débarquement, transbordement, droit de quai, de manipulations en douane (à l'exclusion des droits d'entrée) , de magasinage, d'entrepôt, d'assurance, de commission, de manipulation et de mise en place. Lorsque le déménagement est effectué, le matériel d'emballage doit être remis au représentant local des Domaines.
L'assurance des objets d'art, des bijoux et des collections reste à la charge de l'agent. ”

“ Toutefois, leur utilité me paraît au moins douteuse. Ils assurent un bénéfice certain... à ceux qui les délivrent.
Frais de voyage. — Baedeker fixe à 25 fr. par jour la dépense d'un voyageur seul aux pays scandinaves (trajets et hôtels compris) , mais il faut compter en plus le prix du transport de Paris à Kristiania, aller et retour.
Souvenirs de voyage. — Les acquisitions d'objets et costumes lapons devront être faites
ouvrages elles pourraient bien se procurer dans ce but. ”

“ L'agent qui, pour l'exécution de sa mission, est appelé à effectuer un voyage de nuit en chemin de fer peut obtenir sur justification le remboursement du prix de la couchette dans la classe correspondant au groupe dans lequel il est classé.
Les fonctionnaires et les magistrats classés au moins hors échelle C ainsi que les préfets placés à la tête d'un département, les chefs d'un territoire d'outre-mer et les chefs d'un poste diplomatique peuvent obtenir sur justification le remboursement du prix du wagon-lit de lre classe dans la catégorie la plus économique permettant de voyager seul. ”

“ II. — Les hommes retournant à leur résidence à l'étranger après avoir accompli, à un titre quelconque, un service militaire,, ayant droit au rapatriement gratuit jusqu'à celte résidence, quelles que soient leurs ressources, les allocations à leur faire, au départ du corps, peuvent représenter, soit la. totalité des frais de déplacement jusqu'à destination, si le corps est à même d'en établir le" décompte, soit seulement le prix du voyage du point de départ jusqu'à la localité où se trouve le poste diplomatique ou consulaire le plus voisin de la frontière sur l'itinéraire à suivre. ”

“ Cette limite est portée à 200 kilogrammes lorsqu'une ou plusieurs personnes appartenant aux membres de la famille ou au personnel domestique accompagnent l'agent.
Par voie aérienne : Le coût du transport de l'excédent de bagages, sans que le poids total des bagages transportés (franchise comprise) puisse dépasser 40 kilogrammes par personne pouvant prétendre aux majorations sur les transports par voie ferrée ou par voie maritime. ”

“ Le temps employé au voyage ne compte pas danslecalcul des vacations dues aux notaires, aux officiers priseurs et autres.experts. Ils n'ont droit à des frais de déplacement qu'autant qu'ils se transportent à plus de 2 kilomètres de leur résidence ”

“ Le voyageur jeune et curieux , avant de s'embarquer, vendra sa chaise de poste autant, et même plus qu'il n'a déboursé pour se la procurer en Angleterre. Les frais du voyage en Europe se réduiront donc au prix des chevaux, aux frais dans les
( i ) Cette observation de notre voyageur me paraît mériter toute l'attention des personnes que le gouvernement enverrait dans l'Inde, ( Note du traducteur, )
auberges, qui, pour des gens accoutumés à vivre aisément, n'excèdent pas la médiocre somme de cinquante livres sterlings. ”

“ Si l'on doit entreprendre un voyage d'études, ou tout au moins un oyage d'agrément intelligemment compris, visiter les lieux remarnables qui sont proches des escales, pénétrer même parfois dans ntérieur du pays, les frais deviennent plus élevés, mais restent pendant dans une moyenne mensuelle sensiblement égale au projet récédent. ”

“ Sont compris dans les avaries de cette nature : les dépenses auxquelles donne lieu l'emploi d'un secours étranger pour entrer dans le port de refuge ou pour en sortir, les frais de lamanage, les droits divers de phare, d'entrée, etc., les frais de déchargement de la cargaison, d'emmagasinage, de rechargement et d'arrimage rendus nécessaires, enfin l'entretien de l'équipage pendant la. durée du séjour dans le port de refuge. Les frais de réparation d' un navire sont réputés avaries communes, quand le dommage
(1) Si le navire atteint sa destination, ce fret est calculé pour tout le voyage ”

“ Frais de séjour. — Il nous reste à parler de la question budgétaire. Les différentes œuvres de colonies de vacances ont des budgets assez différents les uns des autres; c'est ainsi que l'OEuvre des Trois Semaines ne demande que 40 francs pour le voyage et pour le séjour des enfants pendant vingt et un jours à la campagne; les colonies de vacances de la Chaussée-du-Maine demandent 35 francs pour les enfants de cinq à douze ans et 40 francs pour ceux de douze à quinze ans pour un mois de séjour à la campagne. -Les colo-
nies de la ville de Paris reviennent beaucoup plus cher, de 3 à 3 fr. ”

“ On fera le total des dépenses à prévoir : frais de séjour et de rapatriement du port d'où le marin devra être rapatrié, augmenté des frais de transport du port de débarquement au port de rapatriement. ”

“ — Il y aura des frais de route alloués au voyage, je présume, fit observer doucement le Gascon.
— Je ne suis pas trésorier, Monsieur, dit sèchement Loignac, je ne suis encore que portier, passez. ”

“ Agences de voyage organisent des excursions en société fort bien comprises, épargnant aux touristes étrangers tous les désagréments d'un déplacement souvent insuffisamment préparé. Elles offrent en plus pour les personnes voyageant seuls des billets circulaires, ou à trajets combinés, d'un prix avantageux et dés tarifs d'hôtels très favorables. ”

“ Jusqu'à présent, nous sommes satisfaits de notre capitaine et de son frère, qui est officier; les vivres sont sains, abondants, proprement servis; en un mot, nous sommes bien nourris; nous payons, il est vrai, plus cher qu'à mon premier voyage, mais les vivres, dans le pays où les a pris le capitaine, sont plus coûteux qu'en France et que dans aucun pays d'Europe; il en résulte naturellement que le prix de la traversée est plus considérable. ”

“ Les femmes de militaires voyageant sans leur mari ne jouissent d'aucune réduction, ni sur le prix de la place, ni sur le transport des bagages.
III. TARIFS DES EXCÉDANTS DE BAGAGES VARIABLES.
Les tarifs des excédants de bagages varient, pour le militaire et pour le voyageur civil, non-seulement sur les diverses lignes de fer, mais encore sur la même ligne, en raison du poids des bagages et de la distance. ”

“ Lorsqu'un ingénieur ou cadre est envoyé en déplacement dans l'exercice de ses fonctions, les frais qui en résultent pour lui et qui peuvent comprendre des frais de transport, des frais de séjour et des frais de représentation sont à la charge de l'entreprise. ”

“ Lorsque les colis à expédier pour une même destination sont en quantités suffisantes pour former le chargement d'un wagon, l'expéditeur a tout intérêt à le louer ; l'économie résultant de cette façon de procéder peut être évaluée au tiers environ des frais de transport du mode ordinaire. ”

“ Le voyageur reçoit un bulletin qui lui permet de réclamer ses bagages à l'arrivée. On comprend par petits bagages une valise, un sac de nuit, un carton à chapeau, une couverture de voyage, un parapluie, une ombrelle, un parasol, une canne, en un mot, tout ce qui n'incommode pas les voisins. En France, chaque voyageur a droit au transport gratuit de 30 kilos de bagages; il paye pour l'excédent. ”