Scel

Définition et enjeux

Portrait de Jean le Rond d’Alembert Jean le Rond d’Alembert L’Encyclopédie, 1re éd.

Les sceaux dont on use parmi nous sont de plusieurs sortes ; savoir, le scel royal, le scel seigneurial, le scel ecclésiastique, le sceau municipal, & le scel privé.
Chacun de ces sceaux se subdivise en plusieurs especes.
Par exemple, pour le scel royal, il y a le grand & le petit sceau, pour les grande & petite chancelleries ; le scel présidial, le scel de justice, pour les jugemens ; le scel aux contrats ou scel des notaires, pour les contrats & obligations ; chacune de ces différentes especes de sceaux sera expliquée ci-après au mot Scel.
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Portrait de Jean le Rond d’Alembert Jean le Rond d’Alembert L’Encyclopédie, 1re éd.

Petit Scel, ou Petit Sceau, est celui dont on use dans les chancelleries près les cours.
Scel présidial, est celui dont on se sert dans les présidiaux pour sceller les jugemens, & dans les chancelleries présidiales pour sceller les lettres qui s’y expédient. Voyez Chancellerie présidiale, & Présidial.
Scel privé, est celui qui n’est point public ni authentique ; c’est le sceau ou cachet d’un particulier qui n’a point de caractere pour avoir un scel.
Scel propre, est le sceau ou cachet dont chacun a coutume d’user pour ses expéditions particulieres.
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Coutumes générales du bailliage de Troyes en Champagne… (1768)

Scel est la mêmechofe que le sceau ; mais ce mot n'est plus guères en usage que dans quelques phrases ; comme on dit : fous le scel du Châtelet, le scel secret, le garde-scel, le contre-scel.
Sceau signifie cachet public gravé de la figure ou des armes du Roi, avec lequel on scelle les contrats, jugemens & lettres du Prince. L'usage en est si ancien, qu'on n'en peut prouver l'origine. Voir le Dictionnaire de Trévoux, 6c Pasquier, en ses Recherches, liv.
Source : Gallica

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