Frontière maritime

“ Elle a ses frontières politiques engagées dans le continent, et ses frontières fiscales ouvertes à l’Océan ainsi qu’à la Méditerranée : le continent pour s’appuyer, la mer pour se mouvoir. Entre le nord et le midi, l’orient et l’occident, la France occupe une position centrale. En regard de chaque frontière de terre, elle présente une frontière de mer, l’Océan en face des Alpes, et à l’opposite de l’Allemagne la Méditerranée, comme pour indiquer le chemin naturel, la voie que suivront dans leurs migrations les peuples, les denrées et les idées. ”

“ Vous tenez, vous, au continent ; vous y êtes solidement liés par une longue frontière territoriale, ouverte sur quatre ou cinq pays, et, à travers ceux-là, sur tous les autres. Nous, nous sommes une péninsule, fermée, du côté de la terre, par de hautes montagnes. Nous n’avons de jour que sur l’Océan et la Méditerranée, une mer occidentale et une mer orientale. ”

“ Du côté de la mer, les limites naturelles d'un pays sont les côtes qui la bordent. Mais, pour que la protection et la vigilance indispensables puissent être exercées avec efficacité, il est admis, entre les nations, non seulement par la lettre de nombreux traités, mais aussi par l'usage général, que les frontières maritimes d'un État sont déterminées par une ligne imaginaire tirée à une distance convenable de la côte et en suivant les contours. ”

“ Ces frontières reposent tantôt sur une possession non contestée depuis longtemps, tantôt sur des traités formels. Les limites naturelles sont la mer, les lacs, les fleuves ou les rivières, les montagnes, les terrains incultes ou inoccupés.
Lorsqu'un fleuve ou une rivière coule entre deux États, si l'un des États riverains n'a pas un droit, consacré à la propriété exclusive du cours d'eau tout entier, il est admis que la frontière passe par le milieu du lit du fleuve ou de la rivière, y compris les îles que traverse la ligne du milieu. ”

“ D’autres soutiennent, avec plus d’apparence de raison, qu’un littoral maritime, des montagnes, la langue et l’origine sont de meilleures frontières que les fleuves. Il existe encore des nations qui ne possèdent ni l’embouchure de leurs fleuves ni leur littoral maritime, indispensables cependant pour le développement de leurs relations extérieures et de leur puissance navale. ”

“ Les limites juridictionnelles d'un État embrassent non seulement son territoire, mais encore les eaux qui le traversent ou l'entourent, les ports, les baies, les golfes, les embouchures de fleuves et les mers enclavées dans son territoire. L'usage général des nations permet également aux États d'exercer leur juridiction sur la zone maritime jusqu'à trois milles marins ou à la portée de canon de leurs côtes.
§ 91. Les ports et les rades appartiennent de plein droit à la nation qui possède les côtes sur les quelles ils sont situés. ”

“ La guerre, en arrêtant presque complètement nos relations avec l’étranger sur notre frontière continentale, a fait ressortir le rôle de notre littoral dans le commerce extérieur et souligné l’intérêt que présente pour la France l’essor de ses grands ports. ”

“ Je sais bien qu'à ces arguments il y aurait réponse : car ce n'est pas seulement par mer que se fait le commerce de peuple à peuple, et l'intervention de l'État n'est pas moins requise pour régler les conditions du commerce international au delà des frontières continentales, que pour ouvrir les ports étrangers à nos navires. ”

“ L’objet de cette grande loi dont je déplore l’absence, le voici : maintenir, consolider et améliorer au double point de vue militaire et commercial la configuration du littoral de la France. (Mouvement d’attention.)
Messieurs, si on venait vous dire : Une de vos frontières est menacée ; vous avez un ennemi qui, à toute heure, en toute saison, nuit et jour, investit et assiège une de vos frontières, qui l’envahit sans cesse, qui empiète sans relâche, qui aujourd’hui vous dérobe une langue de terre, demain une bourgade, après-demain une ville frontière ”

“ Cependant ce qui me frappe le plus ici, dans le pays même, c'est l'énorme différence qui distingue les peuples si proches voisins qu'il suffit d'une traversée de quelques heures pour passer d'une frontière à l'autre. ”

“ Le blocus maritime, en temps de guerre, consiste à cerner un port ou une portion de côte au moyen de forces navales permanentes, de façon à empêcher toute communication et principalement tout commerce avec le dehors par la voie de la mer. ”

“ Les frontières des États sont ou bien des frontières physiques, c'est-à-dire tracées par la nature, elle-même, telles que rivages de la mer, cours d'un fleuve, chaînes de montagnes, ou bien conventionnelles. ”

“ Ainsi donc, la mer territoriale d'une puissance neutre doit être traitée de la même manière que son territoire continental et le navire neutre en pleine mer est une portion du territoire de la nation à laquelle il appartient et doit être respecté par les belligérants comme ce territoire luimême. C'est un principe dont on ne doit jamais se départir. ”

“ I. Pour rendre juridiquement obligatoire le blocus d'un port ou d'une partie des côtes du pays ennemi, il ne suffit pas d'empêcher en fait toute communication avec le dehors; il faut en outre une notification aux nations neutres. ”

“ On appelle frontière naturelle une limite formée par la mer, une chaîne de montagnes, ou un grand cours d'eau. On dit au contraire qu'une frontière est artificielle ou conventionnelle lorsqu'elle n'est indiquée par aucun accident remarquable du sol ”

“ La profondeur d'un port en eau vive, la largeur d'un chenal, la sûreté d'évolution dans une rade, les facilités de déchargement à quai, la prompte dispersion des marchandises importées, la rapidité d'arrivage d'une cargaison, sont les principales sources de l'activité commerciale d'une place maritime. Sous peine de décadence, nous ne pouvons nous laisser devancer longtemps par nos concurrents anglais, belges, allemands. ”

“ EXPOSÉ SOMMAIRE La nécessité d'ouvrir promptement au Commerce du monde une Voie Maritime à travers le grand Isthme Américain, n’a plus besoin d’être démontrée. L’importance des échanges qui se font entre les Ports des deux grands Océans Atlantique et Pacifique, l’allongement de parcours et les difficultés presque insurmontables que la Navigation rencontre en doublant le Cap Horn, font à notre génération un devoir et une obligation de briser cette dernière barrière qui s’oppose encore à la libre circulation des Navires autour du Globe. ”

“ Pour faciliter la défense des côtes, la pratique des nations, sanctionnée par de nombreux traités, a fait tracer à une certaine distance de terre une ligne imaginaire que l'on considère comme la limite extrême des frontières maritimes de chaque pays. Tout l'espace situé en dedans de cette ligne rentre ipso facto sous l'action de la juridiction de l'État qui le domine, et la mer comprise entre la ligne et la côte prend le nom de mer territoriale. ”

“ Art. 1er: « Les navires de guerre de tous les Etats engagés dans la lutte ont droit à l'hospitalité maritime neutre aux conditions et dans les limites qui suivent ». Art. 2 : « La mer territoriale et les baies, rades et ports des Etats neutres leur sont en principe ouverts ». Mais, ainsi fondée sur.la liberté de la navigation, l'hospitalité maritime souffre deux restrictions : l'une, dans l'intérêt de la défense et de la sécurité de l'Etat côtier (droit de conservation) ; l'autre, dans l'intérêt de la limitation des hostilités (devoir de neutralité) . ”

“ La frontière, je veux dire l'obstacle et la défense, qui consistent dans les montagnes ou dans les fleuves, est peut-être une des conditions de vie nationale les moins impérieuses ; car l'on peut souvent se demander pourquoi la frontière serait plutôt tel fleuve ou tel relief que tel autre. ”

“ Celle différence, entre le traitement appliqué aux soldats qui franchissent la frontière, et le navire de guerre qui se réfugie dans les eaux territoriales d'un État neutre, est conforme aux principes. L'État neutre respecte le navire de guerre qui, jouissant de l'exterritorialité, est une portion flottante du territoire de l'État dont il porte le pavillon. ”

“ Le trafic maritime des ports intérieurs, à l’importation comme à l’exportation, comprend des marchandises à destination du port lui- même et des marchandises en transit. Lorsque ces dernières utilisent
une voie fluviale, à l’amont du port intérieur, elles donnent lieu à un transbordement que l’on peut avoir intérêt à éviter en prolongeant plus avant dans l’intérieur du pays la voie d’accès au port intérieur. ”

“ Nulle part sur notre globe, où il y a un souffle de vie nouvelle, la gravité de l'avenir n'est ailleurs que dans l'Océan ; il n'y a qu'en Europe et spécialement pour la France, que les frontières naturelles s'enclavent dans le continent. ”

“ Une difficulté plus grave provient de la zone dans laquelle se trouvent ces colonies. D'après une loi de l'État, aucun étranger ne peut acheter des terres à une distance moindre de 5 lieues des côtes, et de 20 lieues de la frontière nord. ”

“ Ces nations occupent, soit le cours inférieur et l’embouchure de grands fleuves internationaux, soit les portes d’un détroit et l’entrée d’une mer intérieure, soit le nœud central de montagnes se ramifiant sur le plateau européen, soit enfin des presqu’îles dentelées où s’abritent des ports naturels. Beaux objets d’envie pour une Puissance travaillée, comme l’Allemagne, par une avidité inextinguible et qui se croira toujours dépourvue d’un accès suffisamment large à la mer... ”

“ La définition de la mer territoriale suffit pour fixer son étendue. Les eaux maritimes ne deviennent territoriales que lorsqu'elles peuvent être défendues par le souverain du rivage d'une manière absolue et permanente ”

“ Avant de parler de l'organisation des Pouvoirs publies, nous jetterons un regard sur les grands Ouvrages qui ont été faits en France. L'étranger peut en admirer partout, qu'il vienne par la frontière de terre ou par l'un de nos ports.
Nos côtes sont constellées de Phares de toutes les dimensions, dont les feux variés signalent avec précision les dangers à éviter et les lieux où l'on peut jeter l'ancre. Les Ports naturels ont été améliorés ; d'autres ont été aménagés par la main des hommes. ”

“ Des frontières physiques la meilleure est la mer, qui peut s’élargir à des milliers de lieues, avec des profondeurs de plusieurs kilomètres. La montagne sépare autant que la mer quand elle dépasse les neiges éternelles, quand les cols qui l’entaillent sont élevés, gelés, difficiles ; telle chaîne sourcilleuse divise plus les nations qu’un bras de mer sans largeur. ”

“ Il s’agit de savoir où finit la frontière américaine, où commence la frontière anglaise, et je conçois que, dans ce chaos, les diplomates des deux nations aient quelque peine à se retrouver. Heureusement l’industrie vient en aide à la nature. ”

“ Cherbourg, Brest, Lorient, Rochefort, Toulon.
4. — Les frontières de terre sont protégées au sud et à l'est par les Pyrénées, les Alpes et le Jura. Au nord-est, la frontière, privée de défenses naturelles, est gardée par plusieurs lignes de places fortes : Belfort, Epinal, Toul, Verdun, Maubeuge, Valenciennes, Lille, Dunkerque, et en arrière par le camp retranché de Paris.
Lecture. — Les meilleures frontières d'un pays sont la mer et la montagne. La moitié des frontières de la France est défendue par la mer. ”

“ Chaque État est obligé, en dehors de tout traité, à recevoir dans ses ports les navires étrangers, bâtiments marchands ou vaisseaux de guerre, qui y cherchent un refuge pour réparer les avaries résultant d'accidents de mer, ou pour s'y approvisionner de tout ce qu'exigent les besoins de la navigation. ”

“ Les nations qui, par leur position géographique, sont intéressées à la navigation et au commerceront besoin de veiller au développement et à la protection de ces éléments de prospérité. Elles doivent, dans ce but, disposer de moyens capables de maintenir et de faire respecter les règles établies de commun accord pour la sécurité de la navigation et la paisible jouissance de la liberté des mers. ”

“ Les limites de la France sont de deux espèces; nous avons des frontières continentales et des frontières maritimes : il est du devoir de l'État de protéger les unes et les autres contre les tentatives de ses ennemis. ”

“ La mer territoriale est constituée par les eaux baignant les rivages de l'État jusqu'à la distance déterminée par les nécessités de la défense, par le besoin de garantir la sécurité du territoire et de sauvegarder les intérêts du com merce et du fisc. ”

“ Un demi-siècle leur avait suffi pour compléter cette chaîne immense de possessions territoriales, de ports maritimes, de comptoirs qui, longeant le littoral du continent africain, puis de l'Arabie, puis, de la presqu'île de l'Inde, s'étendait par les détroits de Malacca et de la Sonde, d'une part jusqu'aux Moluques, de l'autre jusqu'à la Chine et au Japon. ”

“ Mais pour atteindre ce but, il faut que chaque nation puisse librement parcourir les mers et profiter sans crainte des routes qui conduiront le plus promptement ses vaisseaux au lieu de leur destination. ”

“ Tous ces Etats qui ont un territoire, une population et un commerce extérieur inférieurs à ceux de la Pologne disposent chacun de plusieurs ports, ce qui favorise leur développement économique et permet d'utiliser en large mesure la voie maritime. ”

“ S'il arrive que l'une des deux puissances soit en guerre avec quelque puissance, nation ou état, les sujets de l'autre pourront continuer leur commerce et navigation avec ces mêmes états, excepté avec les villes ou ports qui seront bloqués ou assiégés par terre ou par mer. ”

“ Après ce que nous venons de dire des difficultés qui hérissent les abords de la côte, personne ne s’étonnera que les ports qui la couvrent présentent si peu de sécurité et si peu de ressources à la navigation. ”

“ Si elle possède l’avantage unique de communiquer avec toutes les mers européennes, elle a, en revanche, des frontières maritimes trop étendues, difficiles à garder et qui exigent un effort considérable ou un choix pénible, l’Océan voulant une flotte et la Méditerranée une autre. ”