Chaux-de-Fonds

“ Ils se mettent d’abord à dépenser les sommes ; ils prennent à droite, à gauche, de tous côtés, dix millions ici, vingt millions là, autant ailleurs, à la caisse des dépôts et consignations, aux caisses d’épargne, aux trésoriers-généraux, à la Banque, ils ralentissent leurs paiemens pour se procurer les sommes disponibles et consomment ainsi les fonds de l’emprunt avant d’émettre l’emprunt. Où une pareille pratique conduit un particulier, chacun le sait ; l’emprunt public a, du moins, le mérite d’ouvrir les yeux et de faire connaître la réalité de la situation ”

“ Dans une institution qui est tout à la fois une banque de dépôt, d'escompte et de circulation, le fonds social est surtout un fonds de garantie destiné à couvrir les pertes qu'elle pourrait essuyer sur les valeurs de son portefeuille, et, par suite, à assurer la confiance du public dans ses billets. ”

“ MADAME CAVIAR. Comment s’appelle-t-il, ce créancier ? Si j’allais lui demander, à lui-même, de vous prêter les fonds à gros intérêts, par mon entremise, sans que vous le sachiez, soi-disant.
ALAIN. C’est inutile. Il ne fait pas d’affaires de ce genre. Je vous répète qu’il me faut de l’argent pour cinq heures. Il me faut dix mille francs. Et je n’ai chez moi que... que quelques centaines de francs. (À Francine.) Je n’ose jamais me montrer aussi pauvre que je suis. (Haut.) Remuez votre cervelle. Pouvez-vous, à n’importe quel prix, m’avoir dix mille francs pour cinq heures ? ”

“ Si ce qu’il emprunte ne peut être remboursé que sur un capital, un fonds, c’est une manière de dissiper son fonds. S’il n’a pour rembourser ni fonds ni revenus, c’est la propriété de son prêteur qu’il dissipe. ”

“ Les fonds publics n’étaient pas encore à des prix élevés ; et pour réaliser, sans risque appréciable, des bénéfices importans, il suffisait d’employer le montant des dépôts partie en achats de rentes et partie en reports. Aussi vit-on, dans cette première phase, la plupart des établissemens de crédit augmenter leur capital social dans l’unique dessein de pouvoir, sans déroger à leurs statuts, doubler ou tripler l’importance de leurs dépôts. ”

“ Du jour où ils voient qu’ils ne peuvent faire argent avec leurs effets en portefeuille ou qu’ils ne le peuvent qu’avec de grosses pertes, ils préfèrent se procurer des fonds en vendant leurs titres de rente ou valeurs mobilières quelconques. ”

“ Lorsqu’il s’y trouve des valeurs capitales ajoutées, comme des édifices, des ponts, des ports, des chaussées, des digues, des canaux, alors le public consomme, outre le service ou la rente du fonds, le service ou l’intérêt d’un capital. De ces fonds, les uns sont un don gratuit de la nature, les autres sont le fruit d’accumulations que des gouvernemens sages ont réservées sur les contributions annuelles des nations. ”

“ Ainsi, dans les créances qu’il faut porter à l’actif des établissemens de crédit, leur capital forme à peine le dixième des sommes prêtées. Un fonds social de 350 millions de notre monnaie, s’il était resté disponible, s’il était employé comme fonds de roulement, constituerait, pour parer aux remboursemens imprévus, une réserve importante ; mais non, aucune ressource ne demeure libre : capital, réserves, sommes reçues en dépôt, tout se trouve engagé dans des prêts à long terme. ”

“ Peu à peu, les caisses devenaient de simples banques de dépôt, offrant à leur clientèle des avantages exceptionnels ; de là ce succès si grand, excessif, et cet afflux de fonds par centaines de millions pendant plusieurs années. Mais, aujourd’hui, l’intérêt servi ne dépasse plus, et même n’atteint pas tout à fait, celui que donnent la rente et plusieurs autres valeurs similaires. Les titulaires des plus forts dépôts ont dès lors calculé qu’il leur serait plus avantageux de placer eux-mêmes directement leurs fonds que de les laisser aux caisses ”

“ Utiliser par le crédit les marchandises qu'on y dépose et les convertir, pour ainsi dire, en monnaie, leur donner la circulation la plus active sans le moidre déplacement, si ce n'est celui indispensable pour l'amener à sa dernière destination ; et régler la majeure partie du mouvement de fonds auquel elle donne lieu, au moyen des comptes courants, des chèques et de simples virements, c'est-àdire avec le moins de monnaie possible : ainsi fait l'autre. ”

“ La circulation des fonds est une des grandes richesses de nos voisins. Leurs banques, leurs annuités, leurs actions, tout est en commerce chez eux. Les fonds de notre Compagnie seraient comme morts dans le temps que les vaisseaux les transportent d’une partie du monde dans l’autre, si, par la représentation des actions sur la place, ils n’avaient une seconde valeur réelle, circulante, libre, non exigible, et par conséquent non sujette aux inconvénients d’une monnaie de crédit et en ayant néanmoins les propriétés essentielles. ”

“ Le capital des associations de crédit, constitué par la cotisation des membres, qui est de 3 marks par an, dépasse vingt et un millions, dont six sont en fonds de réserve. Les dépôts et l’épargne sont la grande source d’alimentation de ces banques. ”

“ Mais à certains moments, lorsque la défiance du public se fait particulièrement sentir et que les déposants procèdent à d'importants retraits de fonds dans les banques, les disponibilités bancaires deviennent rares, le volume des pensions s'enfle rapidement et la Caisse des Dépôts apparaît alors comme le seul prêteur sur le marché des bons non bancables. ”

“ Selon Tchao-yng, écrivain distingué du Céleste Empire, l’État a voulu empêcher que la valeur des biens-fonds n’augmentât et que celle de l’argent ne diminuât par la médiocrité de l’intérêt. En le portant à un taux considérable, il a essayé de rendre la distribution des biens-fonds proportionnelle au nombre des familles et la circulation de l’argent plus active et plus uniforme. ”

“ Ressources provenant de l'Emprunt.
Une loi du 30 novembre 1894 autorisait la Caisse des Dépôts et Consignations, à placer, en obligations négociables de sociétés d'habitations à bon marché, des sommes d'argent, jusqu'à concurrence du cinquième de la réserve provenant de l'emploi des fonds des Caisses d'Epargne.
Toujours prêt à user de toutes les facilités offertes par
la législation, le Président Eugène Rostand décida de recourir à un emprunt. ”

“ Enfin, mon consortium doit retirer un certain bénéfice comme prêteur intermédiaire ou garant. Il devait fournir 100 millions de garanties pour assurer que les douze cent millions empruntés par l'État, en or, seraient souscrits. Il devait, en outre, constituer 900 millions de cautionnement, de fonds d'assurances sacrifiés d'avance, au besoin, pour payer toutes primes sur l'or dont les billets de banque pourraient être affectés, durant 35 ans. Les premiers 100 millions de caution sont toujours à votre disposition, si vous voulez émettre les 1,200 millions d'or en souscription publique. ”

“ M. de Bouillé estime le revenu du clergé à cent quatre-vingts millions. (Mémoires, 44.) ↑ Rapport de Chasset sur les dîmes, avril 1790. Sur les 123 millions, 23 passent en frais de perception ; mais, quand on compte le revenu d’un particulier, on n’en défalque pas ce qu’il paye à ses intendants, régisseurs et caissiers. — Talleyrand (10 octobre 1789) estime le revenu des biens-fonds à 70 millions et leur valeur à 2100 millions ; mais, à l’examen, le capital et le revenu se sont trouvés notablement plus grands qu’au premier aperçu. ”

“ La caisse de la banque fait le commerce des lettres de change , achète et vend l'argent et l'or, et prête des fonds sur nantissement. Les 8 millions de thalers avancés à la banque par Frédéric ont été remboursés à son successeur Frédéric-Guillaume II ; en sorte que, depuis, elle n'a opéré que sur les fonds acquis par elle. ”

“ Outre ces mouvemens de fonds, le trésor public est souvent dans le cas d’entreprendre les plus vastes opérations de crédit. Il n’y a pas de commerce ni d’industrie qui emprunte davantage ; ces emprunts sont représentés par des émissions de papier, titres de rentes pour la dette fondée, et billets de caisse ou bons du trésor pour la dette flottante. ”

“ Fond se dit par imitation d’une somme d’argent qu’on amasse & qu’on destine à certains usages. Faire un fond pour bâtir, pour joüer, &c. On dit d’un joüeur qu’il est en fond ou en fonds au pluriel, pour dire qu’il a de l’argent comptant.
Fond, dans le même sens, se dit pour le capital d’une somme d’argent : aliéner son fond à la charge d’une rente qui tient lieu de fruits. Quand on donne de l’argent à rente viagere, pour en retirer un denier plus fort, on dit qu’on l’a placé à fond perdu. ”

“ Chasset s'évertua à la combattre. Une « charge réelle et foncière ne peut, dit-il, que résulter d'un contrat par lequel quelqu'un donne un fonds moyennant la retenue d'une partie des revenus de ce fonds ; il faut donc un double engagement constaté par un titre ; or, je mets au défi qui que ce soit de montrer que la dîme soit le produit d'un contrat quelconque. » ”

“ Les prêts faits sur là Caisse nationale immobilière produiront; au profit du trésor, un intérêt annuel à raison de 3 pour %. Ils donneront lieu, de plus, à la perception, au profit de la caisse; de là redevance de 1 p. 0|0 chaque année, à l'effet de créer un fonds d'amortissement dont le jeu aura éteint la dette à l'expiration d'une période
de quarante-trois ans révolues. ”

“ L'emploi de fonds aussi importants constitue un problème particulièrement délicat, car la politique suivie par la Caisse des Dépôts en cette matière est susceptible d'entraîner des répercussions plus ou moins heureuses sur la vie économique du pays. ”

“ Nos associations, dit-il, pèchent souvent contre ce principe (celui justement mentionné ci-dessus, de l'égalité des termes accordés pour les prêts par la banque et obtenus par elle pour ses emprunts) quand une grande partie et peut-être la plus grande partie des fonds dont elles disposent, sont des dépôts de caisse d'épargne, dépôts faits par sommes plus ou moins grandes, qui tantôt s'augmentent rapidement, tantôt sont subitement retirés en totalité ou en partie. ”

“ Les souscriptions et dons recueillis en faveur de la caisse d'épargne composent son fonds de dotation, qui est placé soit en compte courant à la caisse des dépôts et consignations, soit en rentes sur l'Etat pour porter intérêt au profit de la caisse d'épargne. Le capital de ce fonds ne peut être aliéné en totalité ou en partie qu'avec l'autorisation du ministre de la marine et des colonies. Les intérêts peuvent seuls être employés avec les bonifications de caisse au payement des frais d'administration. ”

“ Le système de bons de placement et de circulation accorde une prime égale à tous les numéros soit 50 p. % de la valeur possédée.
La création des bons aurait encore pour résultat immédiat de relever le cours des fonds publics, qui depuis longtemps se négocient à des prix très bas dans la crainte d'un emprunt. ”

“ Que nous oppose-t-on ? disaient-ils. Une carte de visite au bas de laquelle se trouvent quelques mots au crayon.
Qu'est-ce que cela prouve ? Que Causson nous a remis de l'argent pour le faire valoir dans nos spéculations de jeu? Nous le reconnaissons. Pourquoi nous serions-nous inquiétés de la provenance de ces fonds ? Ce n'était
pas notre affaire, et nous soupçonnions à peine que Causson fût employé dans une maison de banque. ”

“ En tant qu'établissements recueillant les dépôts de fonds des particuliers, les caisses d'épargne se rattachent, d'une certaine manière, par ce lien commun, aux institutions qui, sous l'égide, le couvert ou le nom de temples, églises, ordres religieux, communautés et surtout banques privées ou publiques, acceptaient ou provoquaient, dans l'antiquité, au Moyen âge et dans les temps modernes, les dépôts de valeurs et objets précieux que leur confiait en un dépôt régulier ou irrégulier une clientèle issue presque exclusivement des classes aisées ou des gens de négoce. ”

“ Cet excédant a donc été uniquement fait pour les réparations et l’entretien des biens-fonds qui, par ce moyen, en sont devenus meilleurs. Il paraît donc juste, Monsieur, que les biens-fonds répondent de la dépense faite à leur profit et pour leur conservation. ”

“ Les fonds disponibles dont dispose le Crédit foncier, soit comme capital, réserves, remboursements anticipés, provisions pour risques de prêts, excédent des émissions d’obligations sur les prêts réalisés, dépôts du public, sont considérables. Les bilans annuels ne rendent qu’un compte très imparfait de leur emploi. ”

“ La circulation se revivifie par ces moyens contraires, la confiance se maintient, et par elle les espèces reviennent à la caisse ; les billets reprennent une sève nouvelle. La caisse bientôt n'a plus besoin ni des actionnaires hypothécaires, ni des teneurs à disposition : soutenue par eux, elle les soutient à son tour, leur reverse les fonds qu'ils lui ont apportés, les met à même de fournir à leurs engagemens, et rétablit les choses dans leur premier équilibre. ”

“ Pour faire face à cette obligation, les acquéreurs durent contracter un emprunt de quarante mille francs. Un sieur Poydenot leur fit les fonds. Il avait exigé une garantie et les époux Robin lui avaient donné en gage le fonds qu'ils venaient d'acheter.
Plus tard, en 1884, les époux Robin vendirent leur fonds; le mari fut ensuite déclaré en faillite, M. Poydenot produisit à cette faillite; il demanda à être colloqué sur le prix du
fonds de commerce et par privilège pour la somme principale de quarante mille francs. ”

“ Leur capital social, leurs réserves et surtout les dépôts qui leur sont confiés par leur clientèle constituent leurs moyens d'action. Ces dépôts de particuliers ou de sociétés représentent habituellement des fonds momentanément sans emploi. ”

“ Depuis les premières éditions de ce Traité, M David Ricardo a cru trouver un nouveau fondement au profit des biens-fonds. Il pose en fait que dans les pays neufs et où les terres n’ont point encore de propriétaires, elles ne rapportent que les profits auxquels peuvent prétendre le travail et les capitaux qui les font produire. ”