Imprécation

“ Quant à être un imposteur, vous, mon cher Wilding, cela est tout bonnement absurde. Comment peut-on être coupable d’une faute commise sans le savoir, et qu’est-ce qu’un imposteur qui n’a point consenti à l’imposture ? Et quant à ce qui regarde votre fortune... ”

“ Voilà la cause et voilà la preuve. C’est cette loi abstraite qui, présente dans la nature, amènera la mort du prince, et qui, présente dans mon esprit, me montre la mort du prince. C’est cette proposition abstraite qui est probante ; ce n’est ni la proposition particulière, ni la proposition générale. Elle est si bien la preuve qu’elle prouve les deux autres. ”

“ Quant à la coïncidence des deux faits qui servent de base à l'accusation, vous la considérerez comme pouvant être l'effet du hasard. Vous ne croirez jamais que deux préventions qui séparément croulent d'elles-mêmes , équivalent à une certitude. ”

“ Les reproches seront articulés avant la déposition, et les témoins auront la liberté de donner les explications qui tendraient à les justifier ou à les atténuer. Je ne vous entretiendrai pas, Messieurs, des dispositions qui ont pour objet l'obligation imposée aux témoins de se présenter : elles résultent de cette maxime reconnue de tous les temps, puisée dans le code social et reconnue par le droit écrit, que la vérité est une dette que chaque individu doit à la justice, qu'il ne peut se refuser d'acquitter, qu'il lui doit même le sacrifice de ses affections particulières. ”

“ Et si le jugement a cent rôles, qu’il y ait dix parties, vous pouvez concevoir le bénéfice d’après les calculs faits à l’article de l’ordre.
Malgré tout notre respect pour messieurs les praticiens, nous avouerons que ceci est presque équivoque et peu sentimental.
Un abus bien plus grave encore, est le principal bénéfice des avoués, c’est la requête !...
Pour bien comprendre ce que c’est qu’une requête, il faut toujours avoir devant les yeux le petit décompte que nous avons fait pour les significations de l’ordre : maintenant donnez-nous quelques instants d’attention. ”

“ J'ai déposé en justice contre moi-même ; vous me tenez par mes propres dépositions. — Quelle foi accorderait-on à la parole d'un repris de justice, accusant un homme dont tout le monde vante, et dont, hier encore, les journaux, à
propos de cet emprunt, vantaient la loyauté, la probité?
- Comment, misérable 1 oseriez-vous mettre en question ma probité ?
— A Dieu ne plaise, monsieur ! en mon âme et conscience, je le dis et le crois: personne ne peut vous surpasser en probité, en délicatesse. depuis que vous avez fait fortune. ”

“ J' irai plus loin : j' ajoute que si la suggestion affirmative opère nécessairement par l' intermède d' un fait de persuasion , de foi , et la suggestion impérative par un fait d' obéissance , néanmoins il faut reconnaître que ces deux effets psychiques sont purement initiaux et fugitifs , et que les phénomènes de la suggestion – produite par affirmation ou par commandement – peuvent se développer entièrement alors que dans l' esprit du sujet , dans son moi , dans sa conscience , il ne subsiste plus trace de cette affection primitive de la créditivité ou de l' obéditivité . ”

“ Ainsi, celui qui aura à établir qu'il a payé sans cause et par erreur, pourra argumenter de la simplicité de son esprit, de son inexpérience, non pas pour se décharger de la preuve qui lui incombe, mais seulement pour la compléter ou plus aisément la faire. ”

“ Docteurs, décrivez-nous les faits en retraçant leurs caractères sensibles, mais gardez-vous de juger ou de prononcer une sentence.
Vous êtes témoin, vous dites ce que vous voyez, le juge appréciera. Le juge vous demande de lui faire connaître les effets successifs et causas rerum, si vous le pouvez ; mais ces faits ou ces causes ne sont pas des crimes à vos yeux, ce sont des manières d'être ; vous ne connaissez pas le crime, vous ne connaissez que
le désordre physique ou moral, et vous attestez que ce désordre existe. ”

“ Appelles-tu médecin celui qui se trompe à l’égard des malades, en cela même qu’il se trompe, ou calculateur celui qui se trompe dans un calcul, au moment même où il se trompe, dans le fait même de son erreur ? ”

“ Voilà comment d’un fait très simple, mais dont ils ne connaissaient pas l’explication, les anciens faisaient une fable ; voilà comment la science actuelle, sans avoir recours, comme la philosophie du dernier siècle, à l’éternelle supposition des prêtres imposteurs qu’on n’a pas manqué d’alléguer ici, explique les croyances de l’homme par la nature de ses facultés. ”

“ Se substituant, en quelque sorte, à la conscience de l'inculpé, ils peuvent trouver des motifs d'indulgence dans tout ce qui est un soulagement pour la conscience, et faire la part des entraînements, des exemples, des difficultés de toute nature qui expliquent et qui excusent la faute commise. ”

“ Quelquefois la cause C résulte du concours d’une chose morale et d’une chose physique : par exemple, dans chaque espèce de mesures ou d’observations, la chance d’une erreur de grandeur donnée, dépend de l’habileté de l’observateur et de la construction, plus ou moins parfaite, de l’instrument dont il fait usage. ”

“ Quand nous disons que la vraisemblance a ses degrés, nous ne prétendons pas que le juge puisse légalement et raisonnablement prendre pour une vraisemblance suffisamment caractérisée, un soupçon vague, un doute incertain, une inquiétude indéfinie de la conscience. Il faut une apparence sérieuse de la vérité, équivalente à un commencement de preuve. ”

“ Les règles que nous avons exposées en étudiant la situation faite au faible d'esprit sont applicables telles quelles au prodigue, tant en ce qui concerne la liste des personnes qualifiées pour requérir la nomination du conseil que pour la procédure à suivre, la publicité du jugement et les effets qui y sont attachés : l'incapacité est une, pour la prodigalité comme pour la faiblesse d'esprit, et le rôle du conseil est, dans un cas comme dans l'autre, celui que nous avons déterminé précédemment. ”

“ J’ai déjà pris mes mesures, ajouta M. Barthez : quelle que soit l’issue d’une transaction ou d’un procès, il est bon de chercher d’avance toutes les preuves qu’il sera possible de recueillir. Si nous n’en trouvons pas, nous en aurons du moins la conscience nette. ”

“ Nous sommes de son avis, mais cette décision peut parfaitement se concilier avec celle que nous émettions tout à l'heure. Quand nous disons que la culpabilité reparaîtra pendant l'intervalle lucide, nous supposons un intervalle lucide prouvé, établi; nous ne nous occupons pas de la difficulté de la preuve elle-même. ”

“ Nous dirions, à notre tour, que nous sommes excusables de persister dans une erreur qui a été si long-temps la vôtre ; qu'il faut nous plaindre, mais non nous assassiner. Ne voyez-vous pas qu'en conservant dans toute son intégrité la doctrine que vous nous avez prêchée avec tant de zèle, nous avons le droit de vous accuser de nous avoir attirés dans l'abîme où vous nous écrasez aujourd'hui; car nous n'y sommes dans cet abîme
que parce que nous conservons la doctrine que nous avons reçue de vpus. ”

“ Chapitre XII, Toute substance est bonne d’origine.Chapitre XII, Toute substance est bonne d’origine. 18. Et il me parut évident que ce n’est qu’en tant que bonnes, que les choses se corrompent. Que si elles étaient de souveraine ou de nulle bonté, elles ne pourraient se corrompre. Souverainement bonnes, elles seraient incorruptibles ; nullement bonnes, que laisseraient-elles à corrompre ? Car la corruption nuit, et ne saurait nuire sans diminuer le bien. ”

“ Examen du cas où le possesseur qui invoque la prescription est de bonne foi.
9. Comment l'erreur finit par devenir dans l'homme une conviction. Celui qui, pouvant la détruire, l'a laissé vieillir et se fortifier chez les autres, doit ensuite la respecter. C'est son devoir. Il ne peut donc plus réclamer l'héritage lorsque, par sa négligence, il a laissé croire de bonne foi qu'il était à autrui.
10. Objection résolue. Conclusion.
11. Examen de la question lorsque la possession a été de mauvaise foi dans l'origine. ”

“ Mais toutes mes convictions étaient le résultat d’analyses intraduisibles, de faits tellement intimes et fugitifs, que cette certitude était bien plutôt chez moi une intuition qu’une réalité, et qu’il m’était interdit de la formuler catégoriquement par un acte d’accusation. ”

“ L'hypothèque ne peut garantir qu'une créance née ou conditionnelle ; or l'ouverture d'un crédit ne rend pas créancier sous condition ; donc. ; la conclusion - vient d'elle-même.
Analyser et déduire, c'est-à-dire préparer un raisonnement et conclure, tels sont donc les deux principes fondamentaux de la logique juridique.
Analysez bien, déduisez juste, et vous serez-payé par la découverte de vérités qu'on ne vous contestera pas. La déduction par la forme du syllogisme est la démonstration rigoureuse de la vérité; et l'analyse préalable est la garantie de l'exactitude de la conclusion. ”

“ J'ai des craintes et des incertitudes continuelles, et sans compter les mille erreurs de doctrine dans lesquelles je puis tous les jours tomber à mon insu, je n'ose m'imposer certaines obligations qui pourraient être inutiles ou nuisibles, et je n'ose ne pas me les imposer. ”

“ Ce critère est-il tellement clair et convaincant que les hommes y acquièscent immanquablement ? L'immanence du prédicat à son propre sujet s'impose-t-elle à tous comme une vérité si évidente, qu'on ne puisse, sur son compte, se tromper ou avoir des doutes ? ”

“ Avant de développer nos idées, avant de faire passer notre conviction intime dans toutes les classes, examinons en peu de mots les doctrines erronnées, les fausses maximes qu'on a débattues depuis plus de deux mois avec tant de bruit, tant de morgue, tant d'orgueil. ”

“ Ainsi, il est bien vrai que vous devez toujours fournir la preuve de votre prétention ; mais n'oublions jamais que, dans le langage de la loi, la preuve se réduit souvent à une simple vraisemblance, à une pure probabilité. ”

“ La nature du fait, le degré de la faute, le caractère de la négligence ou de l'imprudence, la fraude de l'intention ou l'absence de tout dessein de nuire, telles sont du côté de celui auquel un délit ou un quasi-délit est imputé les circonstances principales qui sont abandonnées à leur appréciation. ”

“ Les faits qui peuvent vicier la volonté et constituent, dès lors, un obstacle à la validité, parfois même à la formation du contrat, sont: l'erreur, le dol, et la violence. Par exception, la lésion peut quelquefois produire le même effet.
Nous nous occuperons successivement : I. De l'erreur ; II. Du dol et de la violence, qu'il importe de rapprocher pour la clarté de notre exposition ; III. De la lésion.
1. — De l'erreur 1.
Notion générale. — L'erreur est une représentation fausse ou inexacte de la réalité. Elle consiste, disait Doneau, à croire vrai ce qui est faux ou faux ce qui est vrai. ”

“ Dans les seconds, le dol, la faute et la diligence ; et dans les troisièmes, le dol et la faute seulement.
Pour le dépôt et le précaire, le dol, c'est-à-dire le dol et la faute lourde qui lui est comparable, donnent seuls lieu à responsabilité.
Passons maintenant aux contrats qui donnent lieu à responsabilité pour le dol, la faute lourde, la faute légère et la faute très-légère. Ce sont ceux auxquels se réfère ce membre de phrase des Pandectes florentines : in his quidem
et diligentiam, mal rapporté dans certains textes qui donnent in his quidam et diligentiam. ”

“ En soumettant à l'analyse les diverses hypothèses qui sont de nature à se présenter, l'impossibilité, réelle ou apparente, de commettre une infraction, peut provenir, soit de l'objet de cette infraction, soit des moyens employés, et, dans un cas comme dans l'autre, elle peut être soit absolve et radicale, soit relative et individuelle. ”

“ Quatre conditions sont requises pour la prescription de dix ou vingt ans : 1° La bonne foi; 2° le juste titre; 3° la possession pendant le temps voulu; 40 une chose susceptible de cette prescription.
1° La bonne foi consiste dans la croyance que doit avoir le possesseur que celui qui lui a transmis la chose en était réellement le propriétaire. La bonne foi est toujours présumée; c'est à celui qui allègue la' mauvaise foi à la prouver. Il suffit que la bonne foi ait existé au moment de l'acquisition. ”

“ Si vous rapprochez, Messieurs, les articulations si nettes et si précises des conclusions, de l'arrêt attaqué, vous serez convaincus que la lumière ne s'est pas faite ; car si les articulations sont exactes, les délits n'existent point, et rien ne vous prouve qu'elles ne sont pas exactes. ”

“ Ces sentimens, quand on considère la disposition de l'âme qui est supposée produire les actes, se transforment en approbation et en improbation, dans leurs différens degrés, qui s'élèvent jusqu'à la plus haute vénération, et descendent jusqu'à l'extrême aversion et au plus profond mépris. ”

“ En se concevant comme science, elle tend à ramener toute la vie sociale à des lois nécessaires, à exclure tout jugement de valeur, à considérer toute prescription comme un simple fait, et par conséquent à renoncer en réalité à toute prescription. ”

“ Les contradictions abondaient dans nos dépositions ; nous étions trop nombreux ; ce que l’un niait, l’autre l’avouait, le croyant connu ; telle démarche que j’avais niée, et réelle en fait, me fut imputée ”

“ On voit donc qu'il n'est pas seulement inutile, mais dangereux aussi, de vouloir transformer en questions de principes, des points qui ne peuvent être que des questions d'espèce et d'appréciation de faits ”

“ Votre puissance égalera la mienne, et vous serez ici-bas mes représentants, de sorte que si quelqu'un vous méprise, c'est comme s'il me méprisait moi-même, et celui qui me méprise, méprise en même temps celui qui m'a envoyé. ”

“ L’adversité qui nous éprouve a parfois, outre l’épreuve, des utilités imprévues, et il arrive que nos proscriptions, expliquées par les choses auxquelles elles servent, prennent des sens inattendus et consolants. ”

“ Sen existence entière est absorbée par la complication actuelle des affaires, les soins et les précautions que réclament des transactions où l'inexpérience d'une partie a souvent besoin d'être éclairée sur les astucieuses combinaisons de la mauvaise foi. ”