Home rule

“ Hélas! ils pensent au logis, à l’apparence de confort dont ils jouissent encore et que, si l’argent manque, ils seront, du jour au lendemain, expulsés par un propriétaire sans entrailles. Un home est un home, si triste, si délabré qu’il soit, et l’amour profond que les Anglais ressentent pour le foyer en met l’abandon et la perte au rang des plus lamentables calamités. ”

“ Les Parisiens ne comprendront jamais l'amour des provinciaux pour ce qu'on appelle la maison * pour ce qui représente le foyer, le « home » où les enfants sont nés, où ils ont grandi, où ils sont venus joyeusement aux vacances retrouver les vieux parents. ”

“ À la mort des parents il y a partage égal et en nature : les maisons elles-mêmes sont partagées et il arrive que certaines chambres sont grevées d’un droit de passage au profit d’un voisin. Nous sommes loin du home anglo-saxon ”

“ Le domicile, au contraire, est l'expression d'un fait moral et social, c'est la résidence fixée par des intérêts, protégée par des droits, consacrée par des devoirs : qu'il s'appelle domicile civil, domicile d'origine, domicile politique, c'est toujours la famille, le foyer domestique du citoyen actif et responsable, en un mot, c'est la maison : Bomus civis. ”

“ DE LA LIBERTE DANS LA FAMILLE. 87
manières que ce père de famille est citoyen, que celte mère a charge d'âmes ; on comprend mieux l'histoire de l'Angleterre et son magnifique développement des libertés publiques ; on voit que chaque maison est un morceau du parlement..
A Paris, ville démocratique, qui aspire à la liberté, la classe aisée n'habite pas sa maison ; elle loge dans une maison ; elle a son étage. La maison y est une espèce d'hôtellerie, où les murs sont de verre, où chacun se voit, avec un espion à la porte qui compte vos pas, connaît vos visites et sait vos affaires. ”

“ LE RESPECT DU DOMICILE.
Après notre liberté individuelle, le bien le plus cher que nous possédions est le lieu qui nous sert d'abri, d'habitation, la maison où nous vivons, où nous renfermons nos objets les plus précieux, nos papiers de famille, nos lettres, nos notes confidentielles; c'est, en un mot, notre domicile. « A mesure que l'homme se développe, » disait M. Thiers, " il devient plus attaché à ce qu'il possède. » Cette parole du grand écrivain est de la plus exacte vérité. ”

“ Cette maison s'appelle la Maison de la République, parce que ceux qui l'habitent sont égaux et parce qu'ils sont frères, parce qu'il est impossible d'y avoir des secrets, parce que le voisinage, les querelles, les rapprochements, les joies et les chagrins partagés des locataires, tout y rappelle la vie en commun des petites républiques anciennes, où, au prix d'un peu de tapage, les individualités se développaient dans la mêlée des intérêts et des sentiments. ”

“ Il ne suffit pas d’être habitant, chef de famille ou de maison ; il faut encore avoir dans la commune un domicile réel et fixe. Le mot réel exclut ceux qui prétendraient avoir conservé soit un domicile d’origine, soit un domicile de droit. ”

“ Mes gens affirmatifs construisaient une constitution comme une maison, d’après le plan le plus beau, le plus neuf ou le plus simple, et il y en avait plusieurs à l’étude, hôtel de marquis, maison de bourgeois, logement d’ouvriers, caserne de militaires, phalanstère de communistes, et même campement de sauvages. Chacun disait de son modèle : « Voilà la vraie demeure de l’homme, la seule qu’un homme de sens puisse habiter ». ”

“ Tel que nous venons de le décrire, le domicile constitue en quelque sorte le sanctuaire de la famille; il abrite ce qu'il y a de plus intime dans la vie privée: sa protection est donc, avec celle de la liberté individuelle, un des droits les plus sacrés que l'homme puisse revendiquer. ”

“ Le domicile, au contraire, se conserve par l'intention, quand même vous habiteriez ailleurs, pourvu que le point central de vos affections, de vos affaires, soit toujours le même. Tant que l'on ne manifeste pas l'intention de changer de domicile, la loi présume qu'on conserve le même. Si l'on veut en changer, on peut le faire de deux manières, expressément ou tacitement. ”

“ LE DROIT DE PROPRIÉTÉ
Dans cette maison la famille, est maîtresse et propriétaire; c'est sa divinité domestique qui lui assure son droit. La maison est consacrée par la présence perpétuelle des dieux; elle est le temple qui les garde. « Qu'y a-t-il de plus sacré, dit Cicéron, que la demeure de chaque homme? Là est l'autel; là brille le feu sacré; là sont les choses saintes et la religion 1. » ”

“ Demandons-nous donc, lequel de ces deux principes, celui du domicile ou celui de la nationalité, doit l'emporter sur l'autre, pour régler l'état, la capacité et les rapports de famille des personnes ? Ecoutons d'abord les défenseurs du domicile. Le domicile, nous disent-ils, est le centre de la. vie juridique d'une personne, c'est là qu'est le siège de ses affaires et de ses intérêts, c'est là qu'elle exerce ses droits, c'est donc là que se trouvent groupés les éléments divers pi, réunis, forment la personnalité juridique et déterminent, par conséquent, l'état. ”

“ Avant de terminer en ce qui concerne le domicile chez les peuples de civilisation primitive, nous ferons allusion à une coutume qu'ils observent presque tous et qui est chez eux considéré comme un devoir: l'hospitalité. ”

“ Préparons-nous donc à lutter contre nous-mêmes, contre nos habitudes invétérées, si nous voulons fonder la liberté française, non plus sur des constitutions de papier, mais sur ces inébranlables assises qui s'appellent l'indépendance du foyer domestique et de la commune. ”

“ Aussi la sécurité que donne une maison, une famille, le voisinage, la propriété, et même la première accumulation d’épargnes, contribue à toutes les époques à produire cette dégénérescence des classes respectables. ”

“ On distingue dans notre jurisprudence française deux espèces de domiciles , le domicile politique et le domicile civil. - Le domicile politique est le lieu où chaque citoyen exerce ses droits politiques. Il est indépendant du domicile civil, et l'on peut avoir et conserver son domicile politique dans un autre lieu que le domicile civil. ”

“ Le foyer domestique croule de toutes parts, comme la magistrature, comme l'armée, sous les coups de l'envie égalitaire. Que de maisons où l'on n'est plus servi par des domestiques, mais par des envieux qui pâlissent à la vue des prospérités de leurs maîtres et qui boivent avec délices les larmes de leur douleur ! ”

“ Rien n’est conservateur comme le foyer domestique, comme la tradition vivante des habitudes de génération en génération ; on a dit avec raison qu’il était bien plus facile de changer la forme d’un gouvernement, que la manière d’installer le foyer de la cuisine. ”

“ Le domicile est, sans doute, le centre des intérêts et des affections; mais, pour soutenir qu'il doit servir à déterminer l'état et la capacité des personnes, il ne suffit pas de constater son importance ”

“ Mais pour que la liberté individuelle soit un fait réel, et non une fiction légale, il faut qu'il y ait un lieu , si petit qu'il soit, où elle puisse exister dans toute sa plénitude, et ce lieu c'est le foyer domestique ou le domicile. ”

“ Chaque citoyen, rentré chez lui, compte les siens avec angoisse, et ne se rassure que si, à son foyer, il voit réuni tous les membres de sa famille, dont on va dans un instant lui demander le nom, l'âge et les occupations. ”

“ Gouverner sa maison, c'est être vraiment
234 citoyen, c'est véritablement prendre part au gouvernement général de la cité, en exercer, les plus beaux droits, et en rendre la marche plus facile. Chaque chef de famille devrait être pontife et roi dans sa maison. ”

“ Nous repoussons non seulement l'opinion de ceux qui soutiennent la préférence de la loi du domicile actuel de la personne, mais aussi toutes les distinctions qui pourraient rendre douteuse l'application du principe. ”

“ Quelle est la conséquence du domicile établi, dans une commune ? Le citoyen y exerce ses droits de famille, ses droits civils, ses droits politiques. Mais, en outre, un certain nombre de communes possèdent encore quelques propriétés qui ont échappé aux funestes tendances et aux lois de la révolution. Les nouveaux venus ont-ils droit à une jouissance commune de ces biens ? ”

“ De même user d'une maison, c'est l'habiter; en jouir, c'est en toucher les loyers ; en disposer, c'est la vendre, la donner ou la léguer, c'est-à-dire transférer à autrui le droit de l'habiter ou d'en toucher les loyers. ”

“ La terre, ce point d'appui de la famille, cette base du foyer domestique, est possédée à un titre meilleur que la concession de l'Etat! Cela tient aux secrets les plus profonds de la nature de l'homme, aux exigences les plus absolues de la personne intelligente et libre ! ”

“ On avait dit, dans le projet du Code , que le domicile du citoyen est, sous tous les rapports , le lieu où il peut exercer ses droits politiques; et que le domicile des autres individus qui ne jouissent pas des droits politiques , est le lien où ils ont leur établissement principal ”

“ Le respect du domicile est la conséquence de la liberté individuelle, une loi, mise en vigueur pour la garantir davantage, ne peut manquer de restreindre les pouvoirs de ceux, qui, pour assurer la répression, se voient obligés de pénétrer dans le domicile des particuliers et d'y effectuer des actes d'instruction. ”

“ Elle vit à son foyer sans parler sans cesse de sa maison, des détails de l'intérieur, des soucis du ménage ; vous ne l'entendrez point insister sur les défauts des gens de service, le renchérissement des loyers et des choses de la vie. ”

“ La Révolution faite, chacun continue à habiter provisoirement le logement qu’il occupait, à l’exception des familles qui étaient réduites à des habitations malsaines ou trop insuffisantes, et qui seront immédiatement logées, par les soins de la commune, dans les appartements vacants des maisons appartenant précédemment aux riches. ”

“ LE FOYER DOMESTIQUE. 175
également démenti par la tradition ancienne et par la pratique actuelle de quelques propriétaires qui ont aperçu les dangers du régime nouveau.
L'isolement complet de l'habitation occupée par chaque famille est une des convenances fondamentales de toute civilisation. Les populations rurales qu'on peut à juste titre citer comme des modèles, satisfont à la fois à cette convenance et aux conditions de la meilleure culture en plaçant l'habitation au centre de chaque domaine. ”

“ Nous dire de grouper nos coeurs et nos esprits pour soutenir un système auquel nos coeurs et nos esprits ne croiraient pas, et qui menacerait ruine, ce serait dire aux locataires d'une maison qui s'écroule de réunir leurs bras et leurs épaules pour tenir cette maison debout. ”

“ Il faut bien remarquer que le domicile n'est pas la résidence : la résidence est un fait,— le domicile est une situation juridique, et le domicile ne change pas toujours par cela qu'on change de résidence. ”

“ Nous avons vu le gouvernement de la République violant les domiciles, crochetant les portes, chassant de leurs demeures des hommes respectés qui ont voué leur vie à instruire mieux que personne la jeunesse française et l'élever clans la crainte de Dieu, clans l'amour de la famille, dans le respect des lois et dans des sentiments de dévouement à toute épreuve à la patrie. ”

“ Ce sont celles qui ont une résidence, constante et connue , non-seulement dans le lieu où le crime a été commis, mais partout ailleurs dans le royaume. Le domicile est le lieu où le citoyen a établi le siège de sa fortune et de ses affaires, où il a coutume de demeurer, en sorte que, quand il en est absent, il est présumé être en voyage, et de retour quand il y revient. ”

“ Il faut que les principes de 89 soient complétés ; il faut absolument à l'homme un gîte. Le manque de maison détruit la famille, détruit la liberté ; il faut une loi pour assurer ce gîte, sans cela ce serait une vraie théorie. ”

“ Un lien que définit un bail révocable ou celui qui est formé en appropriation définitive ? Quel est l'homme qui tient à la maison ou au champ, celui qui l'habite pour l'avoir affermé une période de temps, ou celui qui l'habite et qui le fait valoir pour lui et pour ses descendants ? ”

“ Une bonne organisation du foyer domestique ne donne pas seulement satisfaction aux besoins fondamentaux et aux sentiments les plus énergiques de l'humanité : comme je vais l'indiquer aux chapitres suivants, elle établit sur ses véritables bases le régime du travail et fait surgir spontanément de la société, les plus fécondes associations, les rapports privés les plus recommandables et les meilleures formes de gouvernement. ”

“ Si vous êtes forcé d'habiter cette ville, non pas que vous ayez fait choix de cette résidence pour charmer vos vieux jours, car une pareille idée ne pourrait venir à personne, mais si vos affaires,, votre position, votre famille vous forcent à venir habiter ce chef-lieu, et que vous ayez gardé quelques traditions delà capitale, prenez garde à vous. ”

“ Or, ayant à trouver le lieu normal où chaque citoyen puisse affirmer son droit, dans la juste mesure de la valeur sociale qu'il représente, nul ne peut méconnaître que le domicile d'origine ne soit désigné par la raison et par l'expérience. ”

“ Nous ajouterons que l'opinion contraire serait incompatible avec l'esprit général de notre législation sur le domicile, et avec cette idée que, pour le règlement des rapports juridiques dans lesquels une personne peut se trouver avec une autre, elle est toujours censée présente au lieu de son domicile. ”

“ Pour celles-ci comme pour leur époux, l'habitation commune n'est qu'un domicile apparent, légal, où tous deux jouissent des droits, et remplissent ostensiblement les devoirs inhérents à leur condition. Hormis ces rapports, tous d'apparat et de convenance, ils* vivent étrangers l'un à l'autre, trop occupés au dehors pour avoir le temps de se haïr et de se mépriser chez eux. ”

“ Lorsqu'on pense aux qualités nécessaires pour la tenue d'une maison considérable, on est effrayé. Comment ménager les intérêts sans perdre l'affection? Comment concilier l'autorité et.l'affabilité ? Comment satisfaire les exigences les plus opposées sans blesser les droits de personne? ”

“ Et il ne faut pas croire que cette idée du domicile, cette nécessité d'en avoir un n'ait pas une importance pratique considérable. Où doit-on appeler une personne, l'assigner, pour la faire comparaître en justice? A son domicile, et l'assignation y sera valablement remise aux parents, aux serviteurs, aux voisins de celle personne, au maire de la commune de ce domicile. ”